Ministère chargé des finances - Cerfa n° 10960 Autre numéro: 3310-A-SD Permet de déterminer, au titre d'un mois ou d'un trimestre, le montant de la retenue de TVA sur droits d'auteur, le montant de la TVA due à un taux particulier et des taxes assimilées. Imprimé à fournir en annexe à la déclaration CA3 ou isolément en cas de non-assujettissement à la TVA. Vérifié le 17 janvier 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À qui transmettre ce formulaire? Formulaire 3310 a notice d'oeuvre. Contacter l'organisme qui a créé et qui est en charge de ce formulaire Pour toute explication, consulter les fiches pratiques:
TVA et taxes assimilées
T. V. A
La déclaration n° 3310-CA3 et ses annexes n° 3310-A et 3310-TER le cas échéant, sont à envoyer au service des impôts dont vous relevez territorialement, c'est-à-dire celui rattaché au service des impôts auquel vous adressez votre déclaration de résultats. Formulaire 3310 a notice of intention. Si vous possédez plusieurs établissements, vous devez déposer une seule déclaration pour l'ensemble des opérations réalisées. La déclaration doit être accompagnée, le cas échéant, du paiement correspondant.
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J'accepte, en application des dispositions de l'article L. 221-28 1° du Code de la Consommation, que le service soit exécuté dans les meilleurs délais suivant la validation de ma commande et en tous cas avant l'expiration de délai de rétractation de 14 jours prévus par l'article L. Affiner votre recherche | impots.gouv.fr. 221-18 du Code de la Consommation. Dans le cas uniquement où j'ai autorisé ci-dessus le service à être exécuté avant l'expiration du délai de rétractation de 14 jours, je renonce expressément, en application des dispositions de l'article L. 221-28 1° du Code de la Consommation au droit de rétractation applicable en matière de vente de services à distance.
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Référence: VOSPB6015
1, 20 €
Ce produit est actuellement indisponible, n'hésitez pas à nous contacter pour plus d'informations.... Description
Petit Poignée en métal pour Cartonnage. Petites poignees pour cartonnage francais. Poignée en Métal
Couleur Bronze dim: 6x1. 5cm environ
Peut Se fixer avec des vis ou Attaches parisiennes. ( non fournies)
Idéale pour le cartonnage ou petit meuble en bois. Retrouvez un grand choix de boutons, poignées et fermoirs pour le cartonnage sur la boutique. ICI
Petites Poignees Pour Cartonnage La
La Poignée de cartonnage et le pied cartonnage sont les accessoires indispensables pour la fabrique de vos objets en carton. Très pratique, cet accessoire de cartonnage vous permettra de finaliser toutes vos créations en carton. Esthétiques et avant tout très pratiques, les poignées pour cartonnage vous permettront de tirer, ouvrir et fermer toutes sortes d'objets en carton. Petites poignees pour cartonnage film. De nombreux modèles de poignées pour carton sont disponibles dans cette rubrique! Pieds cartonnage
Acheter des petites Poignées pour cartonnage pas cher, c'est possible chez Creavea! Vous venez de fabriquer un meuble en carton et vous n'avez pas encore trouvée la poignée qu'il vous faut? Choisissez le style qui vous convient le mieux: bronze Antique, en Laiton ou en Argent Mat, c'est à vous de choisir. La forme de votre poignée est également variable, vous pourrez alors acheter la poignée de cartonnage qui correspond le mieux à votre création en carton: poignée de type bouton ou encore à tirette... Vous aurez l'embarras du choix parmi tous ces accessoires de cartonnage.
Petites Poignees Pour Cartonnage Film
Description
L'astuce des professionnels: transportez facilement vos vêtements sur cintres sans les plier ni les froisser (pour 15 à 30 vêtements selon l'épaisseur, hauteur jusqu'à 75 cm). Vous pouvez aussi l'utiliser pour stocker vos vêtements à l'année dans votre cave ou votre garage. Livré complet: 1 carton penderie avec porte sur le devant + 1 tringle. Imprimé avec le logo et une grille qui vous permet d'indiquer facilement son n°, son contenu et la pièce où le ranger. Poignée pour cartonnage. Double cannelure avec structure renforcée pour bien protéger vos vêtements et 2 poignées pour transporter facilement le carton. Dimensions intérieures (longueur x largeur x hauteur): 50 x 50 x 82 cm. Carton 100% recyclable, fabriqué en France.
Petites Poignees Pour Cartonnage Francais
Neuf
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Référence
ACC1913C
Condition
Poignée style ancien couleur laiton vieilli, BRONZE, ornement au milieu et de chaque coté de l'anse, pour tiroir d'une boîte cartonnage. Fournie avec 2 attaches parisiennes de même teinte. (sur la photo le trou pour l'attache parisienne)
Longueur: 4, 2 cm
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1, 30 €
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€2. 00
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Nickel
Poignée Nickel
€3. 50
Out of Stock
Poignée
€10. 00
Bronze
Product available with different options
Poignée nickel
Poignée de couleur
€6. 50
Off White
Red
Anneau Bronze
€3. 00
Crochet mini avec fixation
€2. 80
Anneau de couleur
Poignée petit pont de couleur
Bouton rouge avec vis
€2. 50
Anneau rouge avec attache
Clous fendus (lot de 6 pièces) Bronze
€1. Poignées cartonnage - La Théière de Bois. 20
€1. 00
Poignée Bronze
Poignée pont Bronze
€1. 50
Anneau mini Bronze
Poignée Étiquette Bronze
Poignée bouton Bronze
Tourniquet oval Bronze
€5. 00
Tourniquet Cœur Doré
Tourniquet Nickel
Aimant Fleur Nickel
Fermoir cartable PM Bronze
Fermoir cartable GM Bronze
Poignée Petit Pont Nickel
Aimant carré Nickel
Aimant carré Bronze
Aimant rond Bronze
Aimant Cœur Bronze
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Poignée style ancien couleur laiton vieilli, ornement au milieu et de chaque coté de l'anse, pour tiroir d'une boîte cartonnage. Production de poignée en plastique et de poignée de manutention - Dome Plastiques. Fournie avec 2 attaches parisiennes de même teinte. Poignée brun et nickel
Poignée pour petite valise, cartable ou pour boîte. Belle qualité de fabrication des embouts en nickel brossé et du plastique marron (illusion de cuir)
Fil décoratif de contour pour une belle finition
Fournie avec 2 vis longues (fixation sour la patte)
Poignée pour petite valise, cartable... Résultats 1 - 18 sur 42.