Un long dimanche de fiançailles
En 1919, Mathilde a 19 ans. Deux ans plus tôt, son fiancé Manech est parti sur le front de la Somme. Comme des millions d'autres, il est « mort au champ d'honneur ». C'est écrit noir sur blanc sur l'avis officiel. Pourtant, Mathilde refuse d'admettre cette évidence. Si Manech était mort, elle le saurait! Elle se raccroche à son intuition comme au dernier fil ténu qui la relierait encore à son amant. Un ancien sergent a beau lui raconter que Manech est mort sur le no man's land d'une tranchée nommée Bingo Crépuscule, en compagnie de quatre autres condamnés à mort pour mutilation volontaire; rien n'y fait. Mathilde refuse de lâcher le fil. Elle s'y cramponne avec la foi du charbonnier et se lance dans une véritable contre-enquête. De faux espoirs en incertitudes, elle va démêler peu à peu la vérité sur le sort de Manech et de ses quatre camarades. Streamcomplet Avis:
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Deux ans plus tôt, son fiancé Manech est parti sur le front de la Somme. Comme des millions d'autres, il est « mort au champ d'honneur ». C'est écrit noir sur blanc sur l'avis officiel. Pourtant, Mathilde refuse d'admettre cette évidence. Si Manech était mort, elle le saurait! Elle se raccroche à son intuition comme au dernier fil ténu qui la relierait encore à son amant. Un ancien sergent a beau lui raconter que Manech est mort sur le no man's land d'une tranchée nommée Bingo Crépuscule, en compagnie de quatre autres condamnés à mort pour mutilation volontaire; rien n'y fait. Mathilde refuse de lâcher le fil. Elle s'y cramponne avec la foi du charbonnier et se lance dans une véritable contre-enquête. De faux espoirs en incertitudes, elle va démêler peu à peu la vérité sur le sort de Manech et de ses quatre camarades.
Synopsis
En 1919, Mathilde, 19 ans, part à la recherche de son grand amour Manech, porté disparu dans les tranchées. Aidé de son oncle et de sa tante et du détective Germain Pire, la jeune femme, qui refuse la version officielle, va tenter de découvrir la vérité sur le sort de son fiancé et de ses quatre camarades, condamnés pour mutilation volontaire. D'après le roman de Sébastien Japrisot.
L'article L. 411-1 du Code de la sécurité sociale pose une présomption d'accident du travail dont la Cour de cassation en a étendu les contours (I). Les conditions pour bénéficier de celle-ci sont aujourd'hui constantes et rappelées par l'arrêt présenté (II). I – La présomption d'accident du travail au sens de l'article L. 411-1 du Code de la Sécurité sociale
L'article L. Présomption d'imputabilité : définition - Ooreka. 411-1 du Code de la sécurité sociale institue une présomption d'imputabilité de l'accident « survenu par le fait ou à l'occasion du travail » [5] qui facilite la charge de la preuve. En effet, le salarié ne devra plus prouver le caractère professionnel de l'accident, mais n'aura plus qu'à rapporter la preuve de la matérialité des faits de l'accident [3]. Toutefois, l'employeur peut renverser la présomption en rapportant la preuve contraire
Comme le montre la thèse de Mme Morane Keim-Bagot, « L'exigence d'un accident au temps et au lieu du travail peine à appréhender des accidents pourtant manifestement en lien avec le travail.
Article L 411 1 Du Code De La Sécurité Sociale Est Quoi
2000, n° 97-45. 286
[12] Cass. soc., 11 juill. 1991, n° 89-18. 330
[13] Cass. soc., 28 sept. 1983, n° 82-13. 703
Ce n'est pour autant pas impossible. Par un arrêt du 1er juillet 2003, la Cour de Cassation a reconnu, après expertise médicale, l'accident du travail d'un salarié ayant développé une dépression nerveuse deux jours après avoir été avisé par son supérieur hiérarchique, au cours d'un entretien d'évaluation, qu'il ne donnait pas satisfaction, et qu'il était rétrogradé (Cass. 1er juillet 2003, pourvoi n° 02-30576). En revanche, l'absence d'événement soudain entraîne systématiquement le rejet de la demande
Un accident du travail est un événement soudain, qui peut être daté. Si le salarié ne peut rapporter la preuve d'un tel événement, il ne pourra jamais voir reconnaître cet accident. Par exemple, un salarié se disant victime de harcèlement moral, mais qui n'a pu établir l'existence d'une brutale altération des facultés mentales, a vu sa demande de reconnaissance d'un accident du travail rejetée (Cass. Code de la sécurité sociale - Art. L. 311-3 | Dalloz. Civ. 2ème, 24 mai 2005, pourvoi n° 03-30480). Par Me Cousin