6 ko - 21/11/2012)
Télécharger le Schéma Départemental des Carrières du Bas-Rhin (format pdf - 1. 5 Mo - 22/06/2012)
Télécharger la carte des enjeux environnementaux - Niveaux de contrainte cumulés (format pdf - 1. 6 Mo - 05/04/2012)
Télécharger la carte des ressources (format pdf - 688. 6 ko - 05/04/2012)
Télécharger la carte des enjeux environnementaux - Niveau de contrainte 1: zones où l'exploitation est interdite (format pdf - 1. 6 Mo - 05/04/2012)
Télécharger la carte des enjeux environnementaux - Niveau de contrainte 2: zones de protection prioritaire (format pdf - 1. Les Schémas Départementaux des carrières - DREAL Grand Est. 7 Mo - 05/04/2012)
Télécharger la carte des enjeux environnementaux - Niveau de contrainte 3: zones de sensibilité reconnue (format pdf - 1. 5 Mo - 21/11/2012)
Télécharger la carte Secteurs en zones graviérables validés dans le cadre du projet de ZERC (format PDF - 28. 8 Mo) Le schéma départemental des carrières du Haut-Rhin (2012)
Télécharger l'arrêté préfectoral d'approbation du schéma départemental des carrières du Haut-Rhin (format pdf - 172.
Arrêté Préfectoral Bas Rhin 3
Médaille d'Honneur du Travail
Mise à jour le 28/02/2022
À compter du 1 er mars 2020, la Préfecture du Bas-Rhin traite les demandes de médaille d'honneur du travail, transmises uniquement par voie dématérialisé e au moyen du site Internet « Démarches-simplifiées ». Les dossiers au format papier reçus à compter de cette date sont renvoyés à l'expéditeur, sans instruction. La médaille d'honneur du travail récompense l'ancienneté de services des salariés. Arrêté préfectoral bas rhin online. Elle est attribuée par arrêté préfectoral à la demande du salarié ou de son employeur. Dans certains cas, un salarié reçoit une gratification, en fonction de la convention collective ou de l'usage de l'entreprise. Quelles sont les conditions d'attribution? La médaille d'honneur du travail est destinée à récompenser:
l'ancienneté des services honorables effectués par toute personne salariée ou assimilée;
la qualité exceptionnelle des initiatives prises par les personnes salariées ou assimilées dans l'exercice de leur profession ou de leurs efforts pour acquérir une meilleure qualification.
Arrêté Préfectoral Bas Rhin France
»
Cela ne s'applique pas aux particuliers; toutefois, vu l'effondrement de la biodiversité nous demandons aux particuliers d'être particulièrement vigilants, quant à leurs pratiques de jardinage et d'éviter le plus possible le dérangement des espèces. Environnement. Des haies interdites à la taille en campagne. Rappelons également que les brûlis sont également interdits, toute l'année dans le Haut-Rhin et sous conditions entre le 16 mai et le 31 décembre dans le Bas-Rhin. Si vous êtes témoins de tels actes (brulis, arrachages ou de haies, etc.. ) nous vous invitons à nous le signaler via la plateforme en ligne:
Arrêté Préfectoral Bas Rhin Online
Les cotes figurent en vert sur les cartes. Les cartes sont à l'échelle 1/5000ème. Données SIG Les données SIG des zonages réglementaires des différents PPRi approuvés sont téléchargeables sur le site de l'infrastructure de données géographiques (IDG) interministérielle Géo-IDE. Arrêté préfectoral bas rhin france. Géo-IDE (IDE pour « Infrastructure de Données Électroniques ») est un outil de stockage, de catalogage, et de mise à disposition du patrimoine géographique. Il est précisé à l'attention des utilisateurs que: - les fichiers SIG sont mis à disposition pour faciliter la mise en œuvre de documents cartographiques, plans, études…; - ces données ne sont pas opposables au tiers; - seuls les documents et cartes du PPRI approuvé transmis aux communes sont opposables au tiers. Pour télécharger directement les données SIG du zonage réglementaire du PPRi de l'Ill: cliquez ici
Enquête publique
La Commission d'Enquête a remis son rapport à la Préfecture le 15 juillet 2019 ( Rapport d'enquête publique
- Annexes 1 à 6
- Annexe 7).
Arrêté Préfectoral Bas Rhin En
Comment faire la demande de médaille d'honneur du travail? Pour les salariés résidant dans le Bas-Rhin, les dossiers doivent être télétransmis au moyen du site « démarches-simplifiées », selon les dates suivantes:
le 23 avril 2021 est le dernier jour de dépôt pour la promotion du 14 juillet 2021,
le 15 octobre 2021 le dernier jour de dépôt pour la promotion du 1er janvier 2022,
le 23 avril 2022 le dernier jour de dépôt pour la promotion du 14 juillet 2022. Réglementation sur la taille des haies en Alsace | Unep. En fonction du choix au moment du dépôt d'un dossier, les diplômes de cette distinction sont adressés, à l'employeur ou au salarié, dans un délai de deux mois à compter de la date réglementaire de la promotion ciblée. Comment transmettre votre dossier (par l'employeur ou le salarié) uniquement via le site Internet « démarches simplifiées »: 1. Cliquez sur le lien
et créez votre compte; 2. Remplissez les champs d'une demande en ligne;
3. Joignez ces documents au format électronique:
- une pièce d'identité; - les justificatifs d'emploi 4.
7 ko - 15/12/2014). Le SDC 51 peut être consulté sur le site de la DREAL Champagne-Ardenne, ainsi qu'à la préfecture et dans les sous-préfectures du département. Schéma départemental des carrières révisé:
* Notice de présentation:
Notice (format pdf - 2. 5 Mo - 15/12/2014),
* Rapport:
Rapport (format pdf - 11. 4 Mo - 15/12/2014),
* Carte des carrières
Carte des carrières (format pdf - 8. 6 Mo - 15/12/2014),
* Carte des ressources
Carte des ressources (format pdf - 14. 5 Mo - 15/12/2014),
* Carte des contraintes moyennes
Carte des contraintes moyennes (format pdf - 7. 6 Mo - 15/12/2014),
* Carte des contraintes fortes
Carte des contraintes fortes (format pdf - 5. 4 Mo - 15/12/2014),
* Carte de synthèse des contraintes
Carte de synthèse des enjeux (format pdf - 5. 6 Mo - 15/12/2014). Évaluation environnementale:
Le schéma a fait l'objet d'une évaluation environnementale:
Evaluation environnementale du schéma (format pdf - 1. 3 Mo - 20/03/2015). Arrêté préfectoral bas rhin coronavirus. Au titre de l'article L. 122-10 du code de l'environnement, la déclaration jointe a pour objet de porter à la connaissance du public la manière dont il a été tenu compte de l'évaluation environnementale, de la consultation du public et des autres consultations menées durant l'élaboration du schéma:
Declaration_L-122-10_du_CdE (format pdf - 319.
Pièces
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300+ m² ✚ Voir plus... Salles de bains
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Maison A Vendre Ile De Re Avec Piscine Autour
- Exclusivité Ateliers Lofts & associés Royan -
À 700 m des commerces du bourg de Vaux sur Mer et 2200 m de la plage de Nauzan, au calme d'une allée privée,
Cette maison de 160 m2 habitables environ présente la particularité d'avoir une distribution entièrement de plain pied. Construite en 2000 et modernisée en 2015, elle bénéficie d'une orientation optimale avec une lumineuse pièce de vie de + de 60 m2 captant le soleil du matin au soir (ouvertures Est / Sud / Ouest). Cette pièce inclut une cuisine contemporaine avec îlot et est prolongée par une terrasse donnant sur le jardin et l'espace piscine. La partie nuit offre 4 belles chambres (14 à 19 m2) ouvertes chacune sur l'extérieur par des baies vitrées et une salle de bain familiale avec baignoire et douche italienne. Vente Maison de Luxe Ile de Ré | 185 m². WC séparé. L'aspect pratique est présent avec placard, vestiaire, cellier mais aussi 2 garages dont un de 39 m2, l'autre pouvant selon l'envie facilement être transformé en chambre / bureau ou salle d'eau. La piscine chauffée est complétée par une vaste terrasse pour le farniente.
Maison A Vendre Ile De Re Avec Piscine Chauffée
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Maison A Vendre Ile De Re Avec Piscine En Ardèche
C'est un lieu de villégiature, locaux ou visiteurs de l'Ile apprécient le charme et l'authenticité de ce village. C'est au cœur de ce village, dans un environnement privilégié, quartier calme, que se trouve cette magnifique villa, construite en 2021 de plain-pied Sans vis-à-vis, entièrement clos, en partie murs en pierres, elle est édifiée sur une parcelle paysagée de + 600 m², Entrez par le patio, et laissez vous guider, vous serez séduit dès les 1ères secondes par la pièce de vie de 83 m² avec sa cuisine américaine. Lumineuse par ses ouvertures, sa baie à galandage prolonge votre espace de vie vers la terrasse D'un côté la suite parentale, vue sur la piscine, à l'opposé, deux autres chambres, un bureau et salle de d'eau. Coté extérieur? On s'imagine farnienter tranquillement autour de la piscine, recevoir ses amis. Maison a vendre ile de re avec piscine autour. Un p'tit coin de paradis Annexes 94 m²: cuisine d'été, cave, atelier, local technique, salle d'eau avec WC, préau, garage, parking voitures. Des matériaux de qualités, une finition soignée, un agencement réfléchi, de beaux espaces, rien n'a été laissé au hasard.
d'hôtes
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