Voila j'espère avoir levé une partie du voile que j'avais et que d'autres avaient aussi sur ce sujet. Sachez aussi que les douaniers sont très sympa (en tout cas chez moi!! ^^)
A+
24/02/2009, 15h03
#18
Bonjour a tous,
Est ce que quelqu'un sait ce qui se passe quand on a un duplicata de la facture. Ce n'est pas l'original (perte) mais un duplicata effectué par le vendeur (entreprise pas un particulier) en sachant que la TVA y figure. :blink:
24/02/2009, 15h07
#19
Envoyé par Fab! en
Un duplicata effectué par le vendeur est tout à fait valable et constitue une preuve d'achat. Carte de libre circulation. 24/02/2009, 15h26
#20
Bon c'est rassurant le discours général est donc bien le même, matériel ajouter sur la fameuse carte seulement sur présentation de la facture prouvant l'acquittement de la TVA. Reste que je ne suis pas trop d'accord avec lui, selon son ancienneté et la façon de traiter son matériel, un objectif d'occasion par exemple peut ne pas avoir de trace d'usage décelables AMHA. Pour un matériel d'occasion avec de la chance le douanier laisserait donc passer...
Carte Libre Circulation La
Est-ce qu'une note de cession est valable? 23/02/2009, 17h06
#7
Arf, du coup avec du matos d'occasion j'aurais pas trop de problème en douane? 23/02/2009, 17h07
#8
Envoyé par clem67
Il y a eu il a très peu de temps une discussion sur le sujet... Les douaniers ne veulent pas de lettre de cession qui ne prouvent strictement rien, mais bel et bien une facture pour en faire la photocopie. ps: je parle en connaissance de cause, lorsque j'ai fait établir la mienne il y a quelques années j'avais voulu y faire figurer un ancien EF 70-210, dont je n'avais plus la facture. Carte libre circulation. J'ai tenté d'argumenter, état visiblement ancien, plus fabriqué en neuf etc etc, rien à n'y a fait, ce qui se comprend de toute façon...
23/02/2009, 17h08
#9
je suis donc dans une impasse avec mon matos d'occase sans facture? 23/02/2009, 17h09
#10
Ben si pareil que pour du neuf, en cas de contrôle de ton matériel, le douanier voudra que tu lui prouves que la TVA a été acquittée sur ce matériel, que ce soit avant hier ou il y a 15 ans.
Carte Libre Circulation Au
Libre circulation Non imposable (Marseille)
398
Tarifs en vigueur au
Voyages illimités
pendant
24 mois
Description commerciale
Cette libre circulation vous permet de voyager en illimité sur la zone CIEL: réseau RTM (Bus, Métro, Tramway, lanavette, Ferry Boat).
Les États resteront cependant en capacité d'adopter le type de mesures restrictives qu'ils souhaitent (tests, quarantaines) pour les voyageurs en provenance d'une zone à risque. Par ailleurs, certaines catégories de voyageurs resteront exemptées de mesures de quarantaine (personnes exerçant des professions critiques dans le secteurs de la santé, travailleurs du secteur des transports, patients, individus qui voyagent pour des raisons professionnelles ou familiales impérieuses, journalistes dans l'exercice de leurs fonctions, gens de mer... Carte de libre circulation douanes. ). Enfin, un formulaire européen commun à remplir par les voyageurs sera également mis au point sous peu.
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Trouvé via: VisitonlineAncien, 23/05/2022
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Détails
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2. Limitez les objections des acheteurs potentiels et gagnez un temps précieux
La phase des visites est l'une des plus importantes du processus de vente. Et le fait de valoriser votre maison en Martinique vous permet de gagner beaucoup de temps lors de cette étape cruciale, mais aussi plus tard, au moment du passage devant le notaire. Comment? En limitant les objections des acheteurs. C'est-à-dire en faisant en sorte que les visiteurs n'aient rien (ou pas grand-chose) à dire lorsqu'ils explorent votre maison dans ses moindres recoins. Ces objections sont courantes. 56 maisons en vente dans la Martinique (972) - Goodshowcase. Les acquéreurs se focalisent sur de petits détails qui les titillent: une pièce un peu trop sombre, un jardin mal entretenu, un mur présentant des microfissures, et moult autres possibilités. Le problème, c'est que ces micro-jugements les font repartir chez eux avec une impression au moins médiocre, sinon négative. Le pire, c'est que vous n'en saurez rien – à moins de travailler avec un agent immobilier et de bénéficier de ses comptes rendus de visites.