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Reference: 01494
Cheminée ancienne en marbre noir: À colonnes. Style Empire du XIXe siècle, datée 1856. Des incrustations de marbre rouge se trouvent sur le bandeau, la base des colonnes, juste sous le plateau et les colonnes sont baguées au deux tiers de leur hauteur. Dimensions:
Hauteur: 121 cm
Largeur: 156 cm
Profondeur: 45 cm
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Cheminée Ancienne Marbre Noir 2018
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Le Code civil regroupe les lois relatives au droit civil français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code civil ci-dessous:
Article 484
Entrée en vigueur 2009-01-01
Tout intéressé peut saisir le juge des tutelles aux fins de contester la mise en oeuvre du mandat ou de voir statuer sur les conditions et modalités de son exécution. Article 484 du code de procédure civile vile du burundi. Nota:
Citée par:
Code de procédure civile - art. 1213 (V)
Code de procédure civile - art. 1259-3 (V)
Code civil
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Numéro d'article
Exemple: L1132-1 ou L1132- du code du travail
Article 484 Du Code De Procédure Civile Vile Du Burundi
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Article 484
Entrée en vigueur 1976-01-01
L'ordonnance de référé est une décision provisoire rendue à la demande d'une partie, l'autre présente ou appelée, dans les cas où la loi confère à un juge qui n'est pas saisi du principal le pouvoir d'ordonner immédiatement les mesures nécessaires. Code de procédure civile
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Dans le cadre d'une liquidation de succession, vous aurez à obtenir une copie du testament du défunt. Si vous recherchez un notaire pour vous accompagner dans cette démarche, contactez Me Mona Salehi notaire au 514-903-8560 pour prendre un rendez-vous pour une consultation juridique.
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