Médaille de Sainte-Hélène, médaille en bronze... - Lot 359 - Beaussant Lefèvre & Associés
Médaille de Sainte-Hélène, médaille en bronze patiné, avec ruban d'époque, dans la boîte d'origine, le couvercle en papier gaufré, avec le dépliant publicitaire. 51 x 31 mm France, Second Empire. TTB à SUP
Les acquéreurs paieront en sus des enchères, les frais et taxes suivants: 27% (frais 22, 50%; T. V. Achat médaille de sainte hélène 2. A. 4, 50%) Important: Les frais à la charge des acheteurs sur DROUOT LIVE sont majorés de 1, 8% TTC (frais: 1, 5% + TVA: 0, 3%) La vente est faite expressément au comptant. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement. L'adjudicataire ne pourra se saisir de son lot que contre paiement comptant, soit en espèces (sous conditions), soit par carte bancaire, soit par chèque certifié ou virement bancaire. Dans les autres cas, la remise de l'acquisition pourra être différée à l'encaissement du chèque. Les frais et risques du magasinage restant à la charge de l'acheteur.
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Les achats volumineux seront entreposés au magasinage de l'Hôtel Drouot, 6 bis rue Rossini 75009 Paris, à leurs conditions et frais où ils pourront
être retirés sur présentation du bordereau acquitté. Les acheteurs, souhaitant exporter leurs achats, devront le faire savoir au plus tard le jour de la vente. Achat médaille de sainte hélène pdf. Ils pourront récupérer la TVA sur les
honoraires d'achat à la condition qu'un justificatif de douane en bonne et due forme soit remis à ADER et que le nom de la Maison de Vente y soit
mentionné en tant qu'exportateur. Défaut de paiement:
A défaut de paiement par l'adjudicataire de la totalité des sommes dues, après une seule mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis
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mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant. En outre, ADER se réserve le droit de réclamer à l'adjudicataire défaillant, des intérêts au taux légal, le remboursement de tous les frais engagés
pour le recouvrement des sommes dues par lui, ainsi que le paiement de la différence entre le prix d'adjudication initial et le prix d'adjudication sur
folle enchère, s'il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.
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Enchères par téléphone; l'acheteur désireux de se faire appeler pendant la vente utlisera le formulaire selon les conditions énoncées
ci-dessus. Les ordres d'achat sont une facilité pour les clients. La Société de Vente n'est pas responsable pour avoir manqué d'exécuter un ordre par
erreur, ou pour toute autre cause. DEFAUT DE PAIEMENT
A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l'acquéreur par lettre recommandée
avec avis de réception aux frais de l'acquéreur. A expiration du délai de un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l'acquéreur
et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10% du prix d'adjudication, avec un minimum de
250 Euros. PREMIER EMPIRE Médaille de Sainte-Hélène fme_423197 Médailles. L'application de cette cause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages-intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire,
et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère.
ADER agira pour le compte de
l'enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d'ordre d'achat, ceci afin d'essayer d'acheter le ou les lots au prix le plus bas
possible et ne dépassant, en aucun cas, le montant maximum indiqué par l'enchérisseur. Ledit formulaire devra être adressé et reçu à l'étude au plus tard 24 heures avant le début de la vente. Les ordres d'achat ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients. ADER n'est pas responsable pour avoir manqué d'exécuter un
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Dès l'adjudication prononcée, les achats sont sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l'intégralité des sommes dues. Achat médaille de sainte hélène de. Les achats de petit volume seront transportés chez ADER, 3 rue Favart 75002 Paris, où ils seront gardés en dépôt à titre gracieux pendant 14 jours.
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