Nouvelle dénomination ¶ La dénomination « travail léger » devient « travail aménagé et ou à temps partiel ». Arrêt de travail préalable ¶ La condition d'arrêt de travail préalable à temps complet, pour ouvrir droit au dispositif, est supprimée (tout comme cela est le cas pour une maladie non professionnelle depuis la LFSS pour 2019 pour le dispositif du temps partiel thérapeutique). Entrée en vigueur Ces dispositions sont entrées en vigueur le 1 er janvier 2020 (sans indication de la loi à ce sujet). Extrait de la loi: 4° Le troisième alinéa de l'article L. 433-1 est ainsi rédigé: « Une indemnité journalière est servie en cas de délivrance par le médecin traitant d'un certificat autorisant un travail aménagé ou à temps partiel, si ce travail est reconnu par le médecin-conseil de la caisse primaire comme de nature à favoriser la guérison ou la consolidation de la blessure. Formation en temps aménager. » Références ¶ LOI n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020, JO du 27 décembre 2019
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Suivant l'ampleur du projet et le profil du porteur, le comité d'engagement du PEPITE apprécie si l'inscription au Diplôme d'Établissement "Étudiant-Entrepreneur" (D2E) est indispensable ou non. Pour plus d'information sur le statut SEE et D2E. Présentation du projet Verre'Mix
porté par 3 étudiants-entrepreneurs
STATUT ENGAGE
Les étudiants investis durablement dans des activités associatives ou des mandats électifs étudiants de l'école ou extérieur à l'école peuvent demander le statut « ENGAGE ». Licences aménagées : une chance pour réussir son entrée dans les études supérieures | CIDJ. Ce statut permet en cas de besoin de bénéficier d'aménagement de la scolarité. Ces statuts permettront des aménagements négociés avec la Direction de la Formation et de la Vie Étudiante durant leur scolarité à l'École et, seront actualisés, si nécessaire, au début de chaque année d'études. L'aménagement peut porter sur l'organisation de l'emploi du temps et des examens. En particulier, il pourrait leur être proposé un rythme de préparation et d'examen moins rapide que pour les autres élèves, sans pour autant les dispenser d'une évaluation liée aux épreuves obligatoires programmées.
Article L433-1 Modifié par LOI n°2011-1906 du 21 décembre 2011 - art. 45 La journée de travail au cours de laquelle l'accident s'est produit, quel que soit le mode de paiement du salaire, est intégralement à la charge de l'employeur. Une indemnité journalière est payée à la victime par la caisse primaire, à partir du premier jour qui suit l'arrêt du travail consécutif à l'accident sans distinction entre les jours ouvrables et les dimanches et jours fériés, pendant toute la période d'incapacité de travail qui précède soit la guérison complète, soit la consolidation de la blessure ou le décès ainsi que dans le cas de rechute ou d'aggravation prévu à l'article L. 443-2. Formation en temps amenageé . L'indemnité journalière est servie en tout ou partie en cas de reprise d'un travail léger autorisé par le médecin traitant, si cette reprise est reconnue par le médecin-conseil de la caisse primaire comme de nature à favoriser la guérison ou la consolidation de la blessure. La reprise d'un travail à temps complet ne fait pas obstacle au versement ultérieur de cette indemnité en cas de travail léger autorisé postérieurement par le médecin traitant, dans les mêmes conditions.
Le week-end dernier je suis parti en reportage pour chercher les coucous de l'Eure-et-Loir. Je n'ai as bougé durant deux jours pour parvenir à en immortaliser et évidemment, quand on revient de ces deux jours avec des milliers de fichiers en Raw, ça pèse très lourd! Formation en temps aménagement du territoire. Quand de drôles d'oiseaux pointent leur bec dans nos contrées
Dans les roselières au pied du pont de Normandie il a capturé ces instants avec les panures à moustache (©Michel Brugière) Son « Graal », à ce jour, ce serait de prendre des images du rollier d'Europe qui est particulièrement rare et se fait très discret. Mais à vrai dire beaucoup d'autres espèces le fascinent, tant par leur beauté que leur rareté, leurs actions. Dans ses pérégrinations il part avec son épouse mais celle-ci s'éclipse bien souvent pour d'autres activités, le laissant à sa traque. Parfois c'est avec son fils Philippe qu'il part en chasse, lui aussi totalement converti depuis sa plus tendre enfance. Et même encore plus mordu car ce dernier s'est équipé d'un affût complet tandis que son père privilégie le camouflage artisanal maison!
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