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Aurélien Bamdé
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Julien Bourdoiseau
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Actualité – Droit de la propriété intellectuelle
Accueil > Bibliothèque d'actes > Actualités > Droit de la propriété intellectuelle
• La fourniture et la gestion d'une plateforme de partage en ligne d'œuvres protégées telle que « The Pirate Bay » peut constituer une violation du droit d'auteur CJUE, 14 juin 2017, Aff. Actualités. C-610/15
Actualité Juridique Propriété Intellectuelle, Web & Ntic
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ARM est maintenant Japonais! God save the Silicon Fen, qui perd son fleuron technologique ARM, dont le savoir-faire, la propriété intellectuelle et les revenus sont maintenant entre les mains du Japonais SoftBank. L'EUIPO scrute les violations en ligne de propriété intellectuelle
Tor, BitTorrent, Bitcoin, domaines détournés... sont aussi des outils de choix pour ceux qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle, semble découvrir l'EUIPO. Actualité Juridique Propriété intellectuelle, web & NTIC. Décrire les fonctions d'un logiciel n'est pas saper le droit d'auteur
Faute d'apporter la preuve de l'originalité de son logiciel de gestion d'archives, la société Anaphore qui avait assigné le Conseil général de l'Eure en contrefaçon, n'a pas obtenu gain de cause. FireEye tente de museler les chercheurs de failles
Un chercheur en sécurité allemand a été obligé d'expurger sa présentation de failles dans les produits de FireEye lors d'une conférence à Londres. La firme américaine avait obtenu du tribunal allemand une injonction de ne pas dévoiler...
Canonical et la FSF s'accordent sur la licence GPL d'Ubuntu
Après deux ans de négociations, Canonical, la société qui soutient et promeut Ubuntu, a mis à jour les droits de propriété intellectuelle de sa distribution Linux.
Actualité – Droit De La Propriété Intellectuelle – A. Bamdé &Amp; J. Bourdoiseau
Fermeture INPI jeudi 26 et vendredi 27 mai 2022
20/05/2022
L'Institut national de la propriété industrielle sera fermé les 26 et 27 mai 2022. La prorogation de délai au jour ouvrable suivant pour les jours fériés ou chômés est prévue aux articles R. 514-2, R. 618-3 et R. 718-2 du Code de la PI. Comment gagner de l'argent grâce à la propriété industrielle? 27/04/2022
Pourquoi ne rien faire en matière de PI est risqué pour un dirigeant? Brevets, certificats d'utilité, marques, dessins & modèles: comment ces outils peuvent aider les PME à croitre? Et quels services l'INPI met en œuvre pour les accompagner? Actualité – Droit de la propriété intellectuelle – A. Bamdé & J. Bourdoiseau. Découvrez l'interview de M. de Beaufort.
Actualités
Alors que protéger la propriété intellectuelle leur permettrait de se réserver l'exclusivité de leurs droits dans un environnement extrêmement concurrentiel, les entreprises se posent réellement la question de la protection optimale de leurs droits lorsqu'elles sont confrontées à une atteinte. Il est recommandé aux entreprises qui ne disposent pas de service juridique, et donc de juriste en propriété intellectuelle, de toutefois se poser les questions essentielles relatives à la protection de leurs actifs de propriété intellectuelle, le plus tôt possible. Les principales questions à se poser sont:
Est-ce que mon entreprise a une activité de création? Actualité propriété intellectuelle et droit. Si oui il faut veiller à ce que tous les droits sur les créations qui auraient été créés par des prestataires externes ou des salariés soient bien cédés à l'entreprise. Une fois ces droits cédés, il faut se poser la question d'un éventuel dépôt. Pour les entreprises qui renouvellent fréquemment leurs collections et qui ont de nombreuses références, un dépôt d'huissier pourra être envisagé et leur permettra de pouvoir justifier d'une date certaine.
Pourquoi La Propriété Intellectuelle Est-Elle Essentielle... - Cabinet Bouchara &Amp; Avocats
France Culture
A Toulouse dans un centre de vaccination contre la Covid-19 le 9 décembre 2021
Manifestant pour la levée des brevets (Indiana, Etats-Unis, 05/05/2021)
Louis Pasteur vers 1880, dans son laboratoire à Paris. La levée de la propriété intellectuelle sur les vaccins anti-Covid19 permettrait-elle une accélération de leur production? -
Photo prise le 22 avril 2021 à Monts en France. L'Union-Européenne s'interroge sur la levé ou non des brevets sur les vaccins contre le Covid
Coronavirus: injection du vaccin Pfizer au centre de vaccination du centre hospitalier du pays d'Apt (Vaucluse). 6 avril 2021. Un agent médical prépare une dose de Covishield, le vaccin contre le coronavirus Covid-19 d'AstraZeneca-Oxford, dans un centre de vaccination en Inde. Les actions, échangées en Bourse, comptent parmi les titres de propriété qui peuvent mener à la ruine de certains ou à l'immense fortune d'autres. Image de la protéine CRISPR-9 qui agit tel un "ciseau" à ADN.
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Certification ISO 9001:2015 pour l'ensemble des activités de Conseil en Propriété Industrielle et pour tous les bureaux.
Le grade B: il correspond au milieu de gamme. La couleur du plan de travail est relativement homogène, mais le bois comporte plus de nœuds, tout en conservant sa résistance. Le grade C: c'est la qualité la plus basse. Le plan de travail en teck a été réalisé à partir d'arbres plus jeunes et dont on a prélevé le bois en périphérie. La couleur étant moins uniforme, le teck est traité (huilé) afin de l'homogénéiser. C'est la qualité de teck la plus basse, mais aussi la moins chère. Avantages et inconvénients du plan de travail en teck
Outre sa teinte si caractéristique, le plan de travail en teck multiplie les avantages. Très résistant à l'eau et aux produits chimiques sans avoir besoin de traitement, il ne présente pas de risque de déformations au fil du temps. Robuste et durable, il ne craint pas les chocs. Côté inconvénient, le plan de travail en teck reste sensible aux rayures. Mais s'il est abîmé, il sera toujours possible de le poncer. De plus, son prix est relativement élevé. Entretien du plan de travail en teck
L'entretien d'un plan de travail en teck est facile puisqu'il n'a besoin de subir aucun traitement de protection spécifique.
Plan De Travail En Teck
l'indispensable en toute simplicité
en teck de plantation: largeur sur mesure (largeur 2m maxi) en teck recyclé: 3 dimensions possibles support en inox ou laqué blanc vendu séparément (2 modèles)
Voir les accessoires et les rangements
PLAN DE TRAVAIL SUR-MESURE
Plan de travail en Teck massif au METRE LINEAIRE (maxi 2m)
P 52, 5 x H 4 cm - Ref. 7015
Plan de travail en Teck RECYCLE
L 60 x P 52, 5 x H 4 cm - Ref. 7000 L 90 x P 52, 5 x H 4 cm - Ref. 7005 L 120 x P 52, 5 x H 4 cm- Ref. 7010
SUPPORTS (JUSQU'À 1, 20 M DE LARGEUR)
SUPPORT INOX SIMPLE (LA PAIRE)
P 52 x H 20 cm Ref. 7011
SUPPORT LAQUÉ BLANC SIMPLE (LA PAIRE)
P 52 x H 20 cm Ref. 7013
SUPPORTS (A PARTIR DE 1, 20 M DE LARGEUR)
SUPPORT INOX DOUBLE (LA PAIRE)
P 52 x H 27 cm Ref. 7012
SUPPORT LAQUÉ BLANC DOUBLE (LA PAIRE)
P 52 x H 27 cm Ref. 7014
DÉCOUPE SUR PLAN (EN OPTION)
Découpe Teck
Ref TD
Découpe Ø > 5 cm
Pour vasque à encastrer standard Ø 40 cm
Percement Teck
Ref TP
Pour robinet standard Ø 3. 5 cm
Pour vasque à poser standard Ø 5 cm
SOPANNEAUX, c'est la plus large gamme de panneaux et plans de travail bois massif. Du chêne au teck, en passant par le hêtre, le pin maritime, le frêne (et bien d'autres), nous proposons un choix d'essences très diversifié. En production propre ou en importation, nous avons des solutions. Retrouvez nos conseils d'entreposage et d'entretien juste ici: