Gender budget (annexe 6 A) SERVICE ORDINAIRE Article budgétaire Libellé article Dépenses non imputables aux 000/214 -01,,, 764/122 -02 fonctions: intérêts débiteurs sur des comptes financiers,,, Fonct 009 TOTAL 009 …,,, TOTAL 769 … TOTAL 939 764/124 -21 764/331 -01 764/332 -02 Cat 1 30. 000 Cat 2 Explication Cat 3 neutres, car résultent d'obligations contractuelles Sports et éducation physique: honoraires et indemnités pour études et travaux du service ordinaire Sports et éducation physique: frais de fonctionnement technique Sports et éducation physique: fournitures pour remises de prix, de jouets Sports et éducation physique: subsides et primes directs accordés aux ménages Sports et éducation physique: subsides aux organismes aux services des ménages,,, 764/124 -02 Budget 2017 30. SURESTORE™ Système de stockage d'endoscopes - Cantel Medical. 000 769 … 200. 000 … … 2. 000 L'audit du service sportif relatif à l'égalité des genres est un coût direct en vue de l'égalité des genres 769 4. 000, 00 769 1. 500 La remise de coupes sportives aux hommes et femmes peuvent tenir compte d'une dimension de genre 769 50.
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Article 2: L'ordonnance du juge de la mise en état du tribunal de grande instance de Nancy en date du 20 mai 2014 est déclarée nulle et non avenue. La cause et les parties sont renvoyées devant ce tribunal. Circulaire endoscopie juillet 2016 a bruxelles. Article 3: La procédure suivie devant la cour administrative d'appel de Nancy est déclarée nulle et non avenue, à l'exception de l'arrêt rendu par cette cour le 10 mars 2016. Article 4: La présente décision sera notifiée à la commune de Gélaucourt, à l'Office public de l'habitat de la ville de Toul et au ministre de l'intérieur.
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3, 7% par rapport à 2015 (inflation annuelle 2016: + 2%; inflation annuelle 2017: + 1, 7%) • Dépenses de dette: récup prêts communauté française CRAC et Fonds de Garantie • Service extraordinaire: – Art. 252 de la NLC: équilibre global – Subsides d'investissement: droit constaté à partir de la notification de l'octroi
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La conception doit permettre une manipulation facile et, si nécessaire, minimiser la contamination du dispositif par le patient ou inversement au cours de l'utilisation. » Télecharger les instructions DGOS
La seconde partie concerne des actions liées à des types de dépenses précis de catégorie 3: recherches, enquêtes, communication, marchés publics, subsides ou dotations. Précisons que selon le dossier traité, il peut être nécessaire de combiner différentes indications reprises ci-dessous (au sein d'une des deux parties et/ou entre les deux).
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Publié le 27/05/2022 15:43
Mis à jour le 27/05/2022 17:15
FRANCE 2
Article rédigé par, ulesteix, -
France Télévisions
Le secteur automobile fait actuellement face à une pénurie de voitures de location. Les loueurs manquent de véhicules et les tarifs ont augmenté, alors de plus en plus d'automobilistes se tournent vers la location entre particuliers. La demande est en forte hausse sur les plateformes spécialisées. Sur ce parking en région parisienne, dernières vérifications pour une automobiliste avant de louer sa propre voiture. En la louant pour le Pont de l'Ascension, elle va toucher 200 euros. De particulier à particulier 63 location vacances. Une somme qui arrange cette intermittente du spectacle. " Une location va représenter vite le changement des pneus, les frais courants de la voiture et l'augmentation des frais d'essence, qui font que les pleins sont quasiment le double de ce que l'on payait il y a quelques mois ", affirme Isabelle Loisy. Avec son locataire, elle prend les photos des rayures et signe un contrant. Alors pourquoi louer entre particuliers? "
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