Rédigé par LOUSTALOT BARBE Anthony, expert-comptable Sous son acronyme un peu barbare, le SNIR (Système National Inter Régime) est un document adressé aux professionnels de santé conventionnés récapitulant pour une année l'ensemble des honoraires conventionnés et des dépassements d'honoraires. Concrètement, il s'agit d'une centralisation par caisse de tous les honoraires issus des feuilles de soin émises sur l'année (papier ou en télétransmission). Comptabilité sur logiciel JULIE - Eugenol. Le SNIR fait surtout l'objet d'une attention particulière parce qu'il est communiqué chaque année par la CPAM aux services fiscaux. Votre expert-comptable se doit de comparer et rapprocher les éléments du SNIR avec vos honoraires encaissés en comptabilité, et ce même s'il est rare en pratique que les deux données coïncident. Pourquoi le SNIR ne reflète-il pas le montant exact des honoraires encaissés en comptabilité? Techniquement, les écarts proviennent essentiellement de 3 types d'opération: Vos honoraires encaissés issus de votre comptabilité en début et en fin d'exercice sont en décalage par rapport aux dates des soins c'est-à-dire aux jours des télétransmissions.
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Vos recettes déclarées sont inférieures à votre relevé SNIR? Devancez les questions de Bercy et anticipez votre réponse comme des chèques impayés ou même une erreur de votre Caisse. Important Dans tous les cas, il vous faudra obligatoirement réfuter le montant inscrit sur votre relevé SNIR auprès de votre Caisse afin de lever toute suspicion de dissimulation de recettes de votre part et pour éviter un redressement. SNIR et contrôle fiscal
Le SNIR seul ne permet pas à l'Administration d'engager un redressement fiscal. « L'administration admet pour ces praticiens que le livre-journal soit constitué, pour la partie de l'activité couverte par la convention, par les relevés individuels de praticiens (SNIR) établis par les organismes de sécurité sociale en application des dispositions de l'article L. Rapprochement snir comptabilité générale. 97 du LPF et de l'article R*. 97-1 du LPF. Ces relevés ne mentionnent pas les noms des assurés. Le conseil de Self-Med Si vous jugez l'écart sérieux, ne patientez pas jusqu'à ce que votre AGA, votre expert-comptable ou Bercy vous exigent des explications.
Cela ne concerne toutefois que les virements encaissés en tiers payant; la comptabilité se bornant à enregistrer les recettes par virement au jour de leur encaissement en banque. Tous les paiements par espèce, chèque ou carte bleue ne doivent théoriquement pas générer d'écart entre le SNIR et la comptabilité (lire notre article: Professions libérales relevant des BNC: quel livre tenir pour le suivi de vos recettes? ). Vos actes hors nomenclature (le cas échéant) ne figurent pas sur le SNIR mais figurent bien dans les recettes encaissées en comptabilité. Ils sont généralement plus rares donc rapidement identifiés. Rapprochement snir comptabilité analytique. Des remplacements effectués sur l'exercice car le remplaçant doit normalement établir des feuilles de soin au nom du remplacé. Les honoraires apparaissent donc sur le SNIR du remplacé; lequel effectuera dans un second temps des rétrocessions d'honoraires au remplaçant. L'écart doit toujours être « globalement » justifié. Il ne s'agit pas d'un rapprochement à l'euro. En pratique, le SNIR est systématiquement demandé par les associations de gestion (AGA) qui opèrent également un contrôle de cohérence avec les recettes de la 2035.
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