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Moret sur Loing
Stand de tir
Stand de tir à Moret sur Loing
Poste De Tir A 10 M Liste des activités pratiquées: Tir aux armes réglementaires, Niveau de Pratique: Compétition nationale Type d'équipement: Pas de tir à la cible Propriétaire: EPCI Gestionnaire: EPCI Année de mise en service: 1979 Présence d'un éclairage: OUI Nature du sol: Béton Nature du Site: Intérieur Aire d'évolution Hauteur 2. 00m Longueur: 25. 00m Largeur: 14. 00m Surface: 350. 00m2 Présence de sanitaire sportif: OUI Utilisateur Club: OUI Utilisation formation: OUI Tir à 10m: OUI Poste De Tir A 25 M Liste des activités pratiquées: Tir aux armes réglementaires, Niveau de Pratique: Entrainement Type d'équipement: Pas de tir à la cible Propriétaire: EPCI Gestionnaire: EPCI Année de mise en service: 1984 Nature du sol: Béton Nature du Site: Découvert Longueur: 29. 00m Largeur: 11. Societe de tir Region Moret sur Loing Chemin Croix st Remy, Moret loing et orvanne. 00m Surface: 319. 00m2 Présence de sanitaire sportif: OUI Utilisateur Club: OUI Utilisation performance: OUI Utilisation formation: OUI Tir à 25m: OUI Poste De Tir A 50 M Liste des activités pratiquées: Tir aux armes réglementaires, Niveau de Pratique: Entrainement Type d'équipement: Pas de tir à la cible Propriétaire: EPCI Gestionnaire: EPCI Année de mise en service: 1984 Nature du sol: Béton Nature du Site: Découvert Longueur: 56.
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Stand De Tir Moret Sur Loing Mairie
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Kompass ID? FRA09GWHQ
Présentation - ZAUBERKUNST
La compagnie ZAUBERKUNST, est installée au 19 AV DE LA GARE MORET SUR LOING à Moret-loing-et-orvanne (77250) dans le département de la Seine-et-Marne. Cette société est une societé anonyme par actions simplifiées fondée en 2022 sous le numéro 913539482 00012, recensée sous le naf:
► Vente à distance sur catalogue spécialisé. Localisation - ZAUBERKUNST
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Activités - ZAUBERKUNST
Producteur
Distributeur
Prestataire de services
Autres classifications
NAF Rev.
Localisation - SOC TIR LA REGION MORET S LOING
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Chiffres clés - SOC TIR LA REGION MORET S LOING
Activités - SOC TIR LA REGION MORET S LOING
Producteur
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Prestataire de services
Autres classifications
NAF Rev. 2 (FR 2008):
NACE Rev. 2 (EU 2008):
Activités de clubs de sports (9312)
ISIC 4 (WORLD):
Activités des clubs sportifs (9312)
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Chacun sait que le harcèlement moral est un préjudice puni... Le Code du travail stipule clairement la nécessité d'un conseiller...
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16. 675 du 18/02/2005 portant création d'une direction du Travail
Loi n. 629 du 17/07/1957 tendant à réglementer les conditions d'embauchage et de licenciement en Principauté
Loi n. 537 du 12/05/1951 relative à l'inspection du travail
Inspection Du Travail Monaco Adresse Postale
Missions Le Tribunal du Travail connaît des conflits nés à l'occasion de l'exécution des contrats de travail ou de leur rupture.
Inspection Du Travail Monaco Adresse Web
Organisation et fonctionnement
Il est composé de vingt-quatre membres salariés et vingt-quatre membres employeurs lesquels sont proposés par les syndicats professionnels patronaux et ouvriers. Ils sont désignés par Ordonnance Souveraine pour une durée de six ans renouvelable par moitié tous les trois ans. Les Président et Vice-Président sont élus à la majorité pour 3 ans. Voir l'Annuaire Officiel
Textes applicables
Loi n. 446 du 16/05/1946 portant création d'un tribunal du travail, modifiée par la loi n. 1. 375 du 16/12/2010
Ordonnance n. 3. 851 du 14/08/1967 relative à la désignation des membres du tribunal du travail
Loi n. 473 du 04/03/1948 relative à la conciliation et l'arbitrage des conflits collectifs du travail
Loi n. 711 du 18/12/1961 sur le règlement intérieur des entreprises
Loi n. 455 du 27/06/1947 sur les retraites des salariés
Loi n. 644 du 17/01/1958 sur la retraite des travailleurs indépendants
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