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Maison avec Piscine et Terrasse 30530, Chamborigaud, Gard, Occitanie.. tout offre une superficie habitable de 480 m2 environ avec plus de 120 m2 de surfaces annexes et dépendances ainsi qu'un moulin à rénover... Maison a vendre occitanie century. 989 000€ 16 Pièces 480 m² Il y a Plus de 30 jours Proprietes le Figaro Signaler Voir l'annonce
Propriété avec Jardin 30700, Uzès, Gard, Occitanie.. première dépendance d'environ 200m2 est scindée en deux appartements. L'on retrouve également au rez-de-chaussée deux salles à rénover... Consulter prix 16 Pièces 980 m² Il y a Plus de 30 jours Proprietes le Figaro Signaler Voir l'annonce
nouveau City: Erce Price: 76923€ Type: For Sale 09140, Ercé, Ariège, Occitanie Cette magnifique bâtisse est à rénover entièrement. Située dans un petit hameau à 3 minutes du village, elle dispose d'une orientation sud... 76 923€ 5 Pièces 120 m² Il y a 11 h 34 minutes SeLoger Signaler Voir l'annonce
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Maison A Vendre Occitanie Century
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Maison À Vendre Occitanie
La maison... 2 850 000€ 10 Pièces 300 m² Il y a 20 jours Residences-immobilier Signaler Voir l'annonce
Proche d'Uzès: ancienne magnanerie du 18ème siècle Uzès, Gard, Occitanie thentique demeure du 18ème siècle, ancienne magnanerie aux salles voûtées, plafonds en pare feuille et sols en pierres d'origine. 995 000€ 9 Pièces 550 m² Il y a Plus de 30 jours Residences-immobilier Signaler Voir l'annonce
Propriété de 41 ha dans un cadre naturel Aude, Occitanie... Maison à vendre occitanie. rénover, un appartement de fonction, bureau, garage et espace de stockage à aménager. Un second bâtiment de 163 m² complète l'ensemble et... 530 000€ 5 Pièces 458 m² Il y a Plus de 30 jours Residences-immobilier Signaler Voir l'annonce
Château du XIVe siècle classé ISMH à vendre près d'Uzès Potelières, Gard, Occitanie... rénover. Plusieurs dépendances complètent cet ensemble.
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D'une surface habitable de 87 m2... 34 000€ 2 Pièces 87 m² Il y a 11 h 31 minutes SeLoger Signaler Voir l'annonce
Domaine d'exception en roussillon sur 40 ha Pyrénées-Orientales, Occitanie.. 600 m² qui reste à rénover. Cave de vinification s'étend sur 300 m² avec un chai à barriques. Consultez nos offres sur VineaTransaction. Logements à vendre - 3F OCCITANIE. Com... 5 300 000€ 10 Pièces 750 m² Il y a Plus de 30 jours Residences-immobilier Signaler Voir l'annonce
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UZES, à quelques minutes de la ville à pied, villa cossue de 243 m² implantée sur un terrain de 1000 m² arboré avec piscine. Achat maison avec piscine Occitanie | Maison à vendre Occitanie. Bel espace de vie lumineux ouvert sur le jardin, cuisine équipée. La maison propose 4 chambres,... Aux Portes d'Uzès, à moins de 10 minutes à pieds du centre-ville, nous vous proposons cette villa implantée sur un beau terrain sans vis à vis d'environ 1000 m² avec piscine. La maison propose un séjour avec cheminée de...
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Qu'est-ce que le Registre européen des brevets? Le Registre européen des brevets (le Registre) est le lieu de stockage officiel où l'Office européen des brevets rassemble toute la documentation accessible au public et toutes les informations relatives à la situation juridique des demandes de brevet européen et des demandes de brevet euro-PCT, à mesure qu'elles passent par les différentes étapes de la procédure de délivrance des brevets, y compris l'opposition et certains aspects de la procédure de recours. Les informations post-délivrance sont quant à elles disponibles dans le Registre fédéré. Le Registre européen des brevets est gratuit. Comment utiliser le Registre européen des brevets?
Registre Européen Des Brevets Francais
(2) 158 Le Président de l'Office européen des brevets peut prescrire que des mentions autres que celles prévues au paragraphe 1 seront inscrites au Registre européen des brevets. 156 Cf. décisions du Président de l'OEB du 21. 11. 2013 relative à la compétence de la division juridique (JO OEB 2013, 600) et visant à confier à des agents qui ne sont pas des juristes certaines tâches incombant à la division juridique (JO OEB 2013, 601). 157 Modifiée par décision du Conseil d'administration CA/D 11/20 (article 2) du 15. 12. 2020 ( JO OEB 2021, A3) et entrée en vigueur le 01. 2021. Cf. communiqué de l'OEB du 22. 02. 2021 ( JO OEB 2021, A12). 158 Cf. décision du Président de l'OEB du 15. 07. 2014 (JO OEB 2014, A86).
Registre Européen Des Brevets Plus
Pour les notifications sortantes: les alertes sont envoyées par courrier électronique une fois que les événements correspondants ont été codés par l'OEB. Selon la procédure concernée, les notifications auxquelles renvoient ces événements sont accessibles sous Tous les documents soit le jour même, soit quelques jours plus tard. Pour plus d'informations à ce sujet, voir Événements du Registre. Pour les notifications entrantes: les alertes sont envoyées une fois que les notifications correspondantes ont été codées par l'OEB. C'est pourquoi un document figurant sous Tous les documents peut présenter une date antérieure à l'alerte de la Veille du Registre. Puis-je supprimer mon profil? Non, vous ne pouvez pas supprimer vous-même votre profil. Vous pouvez cependant désactiver les alertes par courrier électronique en décochant la case correspondante sous Demandes surveillées > Préférences > Alertes. Qu'est-ce qu'un événement du Registre? Un événement du Registre est un acte de procédure exécuté par une partie à la procédure, qui implique un codage (ajout, suppression, changement de données) déclenchant une entrée dans le Registre européen des brevets.
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Le Registre européen des brevets est gratuit. Le Registre européen des brevets est ouvert à l'inspection publique. L'issue de la procédure orale est inscrite au Registre européen des brevets. Le Registre européen des brevets informe le public que les résultats de la recherche sont disponibles. Via le service du dossier mondial auquel vous pouvez accéder par Espacenet et le Registre européen des brevets. Via the "Global Dossier" service, which you can access in the EPO's Espacenet and European Patent Register databases. Afin d'éviter toute ambiguïté, l'accès au dossier mondial et les liens vers le Registre européen des brevets et les registres nationaux disponibles ont été dissociés. In order to avoid any ambiguity, access to Global Dossier and links to the European Patent Register and available national registers have been separated. No results found for this meaning. Results: 146. Exact: 146. Elapsed time: 174 ms. Documents
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Le texte révisé de la Convention sur le brevet européen (CBE) est entré en vigueur le 13 décembre 2007. En conséquence, la CBE révisée s'applique, sauf si les dispositions transitoires prévoient que la CBE 1973 est applicable. L'Office européen des brevets tient un registre, dénommé Registre européen des brevets, où sont portées les indications dont l'enregistrement est prévu par la présente convention. Aucune inscription n'est portée au registre avant que la demande européenne ait été publiée. Le registre est ouvert à l'inspection publique. 91 Cf. la décision de la Grande Chambre de recours G 1/97 (Annexe I). Montrer les modifications
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