Formation Valeurs de la République 2022
Dates: mardi 21 et mardi 28 juin 2022 / Jeudi 6 et jeudi 13 octobre 2022 (sessions complètes). Formation gratuite destinée à tous les professionnels. Organisée par l'IRTESS, dans le cadre du Plan national de formation Valeurs de la République et Laïcité élaboré par le Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET). Elle vise d'une part à clarifier le principe de laïcité et d'autre part à intégrer son application en situation professionnelle à partir d'étude de cas pratiques. S'inscrire. Mon espace gites 67. Contact: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - tel. 03 80 72 64 73
Lire la suite... Processus d'admission 2022: inscription aux formations grade licence (ASS/ES/ETS/EJE)
Pour rappel: les candidats salariés financés par leur employeur ou un tiers financeu r doivent s'inscrire ICI Les candidats non salariés (lycéens, étudiants en réorientation, demandeurs d'emploi) doivent s'inscrire sur Parcoursup.
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Samedi 11 Septembre
10:06
Les PPP au coeur de la stratégie de développement à Bizerte
Malgré les circonstances particulières que traverse en ce moment le pays, l'Institut tunisien des études stratégiques -ITES- et ses partenaires poursuivent leur... Mercredi 23 Juin
14:47
Renforcement des capacités: L'ITES et TSC lancent un programme de formation
Dans le cadre d'une démarche visant à permettre aux collectivités locales de se structurer avec des compétences de très haut niveau qui vont basculer à...
Vendredi 21 Mai
10:10
Recrudescence de la pandémie: L'ITES propose une riposte stratégique face à l'insuffisance du confinement
Même s'il enregistre une légère baisse, la Tunisie est confrontée depuis quelques semaines à un grave pic épidémiologique mettant sous pression le... Dimanche 17 Janvier
15:34
Candidatures au Programme Tunisian Smart Cities: les compteurs explosent
Dans le cadre d'un partenariat stratégique avec l'association Tunisian Smart Cities, l'Institut tunisien des études stratégiques a ouvert large la porte devant les...
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Vous pouvez vous rapprocher de votre OPCO (Opérateur de compétence), de votre service de Ressources humaines ou un conseil en évolution professionnelle (CEP). Comment accéder aux bourses? Une fois l'admission en formation acquise, le secrétariat vous adresse tous les renseignements et le lien Extranet pour faire la demande de bourses des formations sanitaires et sociales sur la plateforme dédiée du Conseil régional de Bretagne (entre mi-juin et début octobre). Mon espace îles de ton archipel. Y a-t-il des stages à l'étranger? Oui, les étudiants de l'ITES bénéficie d'ERASMUS et ERASMUS+. L'ITES est membre actif de B'MOUVE, Consortium régional des centres de formation du sanitaire et du social avec le Conseil régional de Bretagne qui aide au départ pour les stages à l'international. Les AES, ME, ASS, EJE, ES et ETS peuvent effectuer un de leur stage à l'étranger.
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Veuillez trouver ci-dessous le détail de votre situation Utilisation courante Votre nouvelle mensualité en utilisation courante: {{ nsUCActuelleEstimeeAvecAssu | currency:'€':2}} Nombre de mensualités restantes sans nouvelle utilisation courante sur votre Réserve Projet: {{ contratSelected. ONE • Le 1er réseau social éducatif pour votre école. nbMensRestantesUCProjet}} Nombre de mensualités restantes sans nouvelle utilisation courante sur votre Réserve Achat: {{ contratSelected. nbMensRestantesUCAchat}} Utilisation particulière N° {{ $index + 1}} Votre dernière mensualité prélevée en utilisation particulière (hors assurances facultatives): {{ tMens | currency:'€':2}} Nombre de mensualités restantes sans nouvelle utilisation: {{ up. dureeRestante}} TAEG fixe {{}}% Montant emprunté {{ | currency:'€':2}}
Pour les marchés publics de défense ou de sécurité, cette faculté est laissée à la discrétion de l'acheteur. Attestations sur l'honneur du sous-traitant au regard des interdictions de soumissionner (DC4)
Le sous-traitant s'engage, en attestant sur l'honneur, ne pas entrer dans un des cas l'interdisant de soumissionner. Tout sous-traitant qui fait une fausse déclaration encourt les peines prévues par l'article 441-1 du code pénal, pour faux ou usage de faux. Le sous-traitant doit produire une
déclaration sur l'honneur attestant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Les interdictions de soumissionner résultent des dispositions des articles 45, 48 et, le cas échant, 46 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Il est rappelé qu'en application de l'article L. 2141-14 du code de la commande publique, les personnes à l'encontre desquelles il existe un motif d'exclusion des marchés publics ne peuvent être acceptées en tant que sous-traitant.
Déclaration Sur L Honneur Article 45 Et 48 2018
Aussi, dans la mesure du possible, lorsque le sous-traitant est présenté en cours d'exécution du marché public, il est conseillé aux opérateurs économiques d'annexer les documents de preuve nécessaires au formulaire DC4. En l'absence des documents nécessaires, l'acheteur les réclamera dans le délai de 21 jours à compter de la réception du DC4. Pour satisfaire à cette exigence, il est possible d'utiliser le formulaire DC1 en l'adaptant. Pour attester qu'il ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L. 2141-1 et aux 1° et 3° de l'article L. 2141-4 ou au 1°3 de l'article L. du code de la commande publique l'acheteur accepte comme preuve suffisante une déclaration sur l'honneur (articles R. 2143-6 et R. 2343-8 du code de la commande publique). Ces dispositions, également applicable aux sous-traitants, n'interdisent toutefois pas à l'acheteur qui aurait accès aux extraits de casier judiciaire de procéder lui-même à la vérification. Le DUME équivaut à une déclaration sur l'honneur
Le document unique de marché européen ( DUME) est « une déclaration sur l'honneur des opérateurs économiques servant de preuve a priori en lieu et place des certificats délivrés par des autorités publiques ou des tiers » (Règlement d'exécution 2016/7).
Déclaration Sur L Honneur Article 45 Et 48 La
Une attestation sur l'honneur est une déclaration écrite et signée par la ou les personnes qui l'ont réalisé. Elle est demandée lorsqu'il n'existe aucune autre possibilité de prouver un fait ou une circonstance qui vous concerne. Vous trouverez sur cette page les différents points à respecter. A quoi sert une attestation sur l'honneur? De nombreux organismes dont Pôle emploi, l'administration fiscale ou la Sécurité sociale peuvent vous réclamer une attestation sur l'honneur.
Direction Watermael-Boitsfort pour le 50ème anniversaire de la Fête des Fleurs! Il s'agit d'un festival bisannuel, où les fleurs sont les bienvenues bien sûr, mais qui célèbre surtout le théâtre de rue, ainsi que le cirque moderne, la danse moderne, et toute une myriade de performances impressionnantes. Il faut être là, le 5 juin dès midi, autour de la maison communale, pour déguster le programme avec, entre autres, l'excellente compagnie Tripotes, qui défie les lois de la pesanteur; une danse poétique parmi les arbres, avec Mami Kitagawa; mais aussi les pets magiques de Robert la Licorne, des ateliers enfantins, un DJ set, et des tas d'initiatives qui fourmillent d'idées citoyennes.