Merci de votre rép
Re,
Bon, ben, vous vous posez les bonnes questions, en gros. préjudice moral de la société = J'ai imaginé qu'il s'agissait du préjudice résultant de l'utilisation par M. donc au final si je répond ça à la première question, il n'y aurait plus de préjudice:/
D'autant que si M. Patate en est à se poser la question, c'est qu'il n'est pas encore passé aux actes. Donc, forcément, pas encore de préjudice, moral ou pas, pour messieurs X, Y et Z.
(et ici, le "préjudice par précaution" n'existe pas... )
Exactement... mais au final j'en viens à penser que la réponse à la question 1 ( M. Patate demande s'il peut utiliser son nom patronymique) est OUI (car rien dans le cas pratique n'indique que la marque du restaurant "Patate et compagnie" a été déposée donc en principe c'est une marque qui n'est pas protégée car pas enregistrée à l'INPI). Exemple cas pratique droit des sociétés s commerciales. Donc si je répond que M. Patate peut utiliser son patronyme, la question 2 aurait plus de sens. Je pourrai ainsi dire que les associés X, Y et Z peuvent se prévaloir d'une concurrence déloyale (même si au fond M. Patate grand nom de la gastronomie ne peut que leur faire une bonne pub).
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A aucun de tous ces personnages, vous n'avez le droit de dire "je suis perdue avec toutes vos histoires de patates!!! ". C'est l'honneur et la réputation de votre cabinet qui est en jeu, là. Vous commencez à comprendre le sacerdoce du métier d'avocat(e)? __________________________ Hors Concours
éé une nouvelle société avec son nom patate est une concurrence déloyale. ex-associés ont le droit de l'attaquer en justice
trouvez un autre nom pour votre nouvelle société, vos ex-associés ont le droit de vous poursuivre en justice
bonsoir
j'ai un sujet en droit de société que je n'arrive pas à cerner: Un groupe d'ami ayant l'intention d'entreprendre des affaires se voit confronté à la difficulté de choisir entre la création d'entreprise individuelle ou d'une entreprise sociétaire. Exemple cas pratique droit des sociétés rancaises. 1- Recommandez leur l'une des deux formule en leur exposant les avantages et les inconvénients lés à chacune d'elles
2- Quelle est la procédure pour qu'une société commerciale soit valablement constituée? 3- Quelles sont les différents apports à effectuer par chacun des associés de la société?
Exemple Cas Pratique Droit Des Sociétés Rancaises
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Exemple Cas Pratique Droit Des Sociétés S Commerciales
Je suppose qu'il faut expliquer ce qu'il advient de la marque (peut être qu'il s'agit de faire la distinction entre marque déposée ou non? ). Cas pratique droit des sociétés. préjudice moral de la société = J'ai imaginé qu'il s'agissait du préjudice résultant de l'utilisation par M. patate de son patronyme (sauf que j'avais penser répondre dans la 1ère question qu'il n'est pas possible pour Monsieur Patate de faire usage de son nom). donc au final si je répond ça à la première question, il n'y aurait plus de préjudice:/
ensuite pour les agents de la DGCCRF = Bah j'ai rien dans mon cours, et sur internet j'ai juste de vagues explications sur le métier d'agent de la repression des fraudes. Donc la société risque de se voir obliger de remettre aux normes et risque d'avoir des amendes (par contre je ne sais pas si c'est une responsabilité du chef d'entreprise ou une responsabilité de la personne morale car il s'agit d'une SARL). ps: chaque semaine j'ai le droit à un cas pratique de ce genre, donc non je n'attend pas que l'on fasse mon devoir mais juste qu'on me donne des pistes car au final j'ai l'impression que toutes mes recherches sur le sujet ne servent à rien dans la mesure où le cas est rempli de failles.
Exemple Cas Pratique Droit Des Sociétés Arocain
En droit, dans une SCP les associés possèdent un droit de retrait, c'est le droit pour toute associé de quitter la société afin d'éviter la dissolution en cas de mésentente. Ce sont les statuts qui doivent fixer les modalités du retrait des associés. En l'absence de clause statutaire, le retrait ne peut intervenir que s'il a été autorisé par une décision prise à l'unanimité des autres associés ou sur autorisation judicaire en présence de juste motif. Enfin, le retrait d'un associé entraîne une modification dans la composition de la société et donc une modification des statuts qui devra respecter les formalités de publicité habituelles tel qu'une insertion au JAL, inscription au RCS et une insertion au BODACC. En l'espèce, il subvient des mésententes au sein de la société. Hervé décide d'exercer son droit de retrait. En l'absence de clause statutaire il sera nécessaire que la décision soit prise à l'unanimité des autres associés, c'est-à-dire qu'il faudra l'accord de Jeanne et Aminata. Méthodologie cas pratique droit - qualité de commerçant, les actes de commerce, l'existence d'une société. Sinon Hervé pourra faire une demande en justice.
Dans l'hypothèse où Mme Guer et M. Coubron seraient nommés gérants, il faut déterminer si le cumul d'un contrat de travail avec la qualité de gérant d'une SARL est possible ou non IV. Quels pouvoirs disposent les gérants? V. En l'espèce, une fois la SARL créée il semble que le gérant désigné ne soit qu'un homme de paille VI. Quelles sont les responsabilités encourues par un gérant d'une SARL et leurs modalités d'engagement? VII. Ensuite, les créateurs de la SARL s'interrogent sur les conditions de révocation des géran VIII. Que sont le droit d'alerte et le droit à l'expertise de gestion dont bénéficie un associé dans une SARL? Exemple cas pratique droit des sociétés ours. IX. Quelle est la procédure à suivre pour un prêt consenti par la SARL à l'un de ses associés? X. Enfin, un des associés désirent céder ses parts sociales à un autre associé, sa compagne, des ascendants et descendants, un collatéral et à un tiers. Le peut-il? Extraits [... ] Il peut être prévu une répartition des compétences et pouvoirs des gérants dans les statuts.
Le lactaire délicieux (Lactarius deliciosus) Ses lames peu récurrentes, serrées, sont orange. Le pied (3 à 7 cm de haut) orangé verdit aussi à maturité, et arbore aussi des fossettes plus foncées. Il se ramasse lorsqu'il est encore orange: il est bon mais moins fin que le lactaire sanguin. Lactaire délicieux recette vinaigre de cidre. Pour 1 kg de sanguins, faire cuire quelques minutes un mélange de 300ml de vinaigre blanc + 100ml d'eau + 1 petite cuillère à soupe de gros sel (ici certains mettent aussi laurier et/ou fenouil) Quand le gros des vapeurs vinaigrées s'est exhalé, verser les champignons et faire bouillir 5 à 10mn. Où trouver lactaire délicieux? Le lactaire délicieux est un champignon courant que l'on trouve facilement dans les bois de pins, de sapins ou les épicéas. Il peut être confondu avec quelques espèces proches qui sont plus ou moins comestibles mais non toxiques. Il reste facile à identifier et ne peut pas être confondu avec un champignon mortel. Son pied rose orangé, a tendance à verdir comme l'ensemble du champignon, et comportant quelques petites dépressions ou fossettes rouge vineux sombre.
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Il suffira de les sortir délicatement et de vous débarrasser des vers. Comment nettoyer des cèpes véreux? Comment nettoyer des cèpes Vereux? Méthode à utiliser sur des cèpes présentant quelques piqûres. Au bout de quelques minutes les vers seront sortis des cèpes. Comment nettoyer les Oronges? Lactaire délicieux recette vinaigre balsamique. Pour consommer les oronges, il faut d'abord ôter la terre avec un petit couteau puis plonger doucement les champignons dans l'eau pour les laver. Vous pouvez ensuite les couper entiers, dans le sens de la longueur (pour les émincer) ou simplement détacher le pied du chapeau. Comment bien nettoyer les Trompettes-de-la-mort? Comme tous les champignons, il ne faut pas laver les trompettes-de-la-mort. Il faut les brosser délicatement ou les essuyer légèrement pour enlever la terre. Pour enlever son eau, il faut faire revenir le champignon à feu doux à la poêle, coupé en lamelles. Comment nettoyer des lactaires sanguins? Les lactaires délicieux ne doivent pas être lavés: il faut les nettoyer en les frottant avec un pinceau ou un papier absorbant.
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Il peut être confondu avec quelques espèces proches qui sont plus ou moins comestibles mais non toxiques. Il reste facile à identifier et ne peut pas être confondu avec un champignon mortel. Son pied rose orangé, a tendance à verdir comme l'ensemble du champignon, et comportant quelques petites dépressions ou fossettes rouge vineux sombre. Sa chair est cassante, verdissant peu en vieillissant, libérant un lait rouge vineux à la cassure. Le lactaire sanguin a une odeur agréable et une saveur douce. FAQ: Comment Cuisiner Lactaire Delicieux? - Comment cuisiner. Pour reconnaître un champignon comestible d'un champignon toxique, il faut observer le champignon dans son environnement. Soyez notamment attentif:
à la forme du champignon;
à son chapeau (dessus et dessous);
à son pied;
à sa couleur;
à son odeur. Les lactaires délicieux ne doivent pas être lavés: il faut les nettoyer en les frottant avec un pinceau ou un papier absorbant. Coupez la base du pied, cela permet d'enlever la partie la plus dure et également de vérifier qu'il n'y à pas d'"habitant"!
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maintenant laisser macérer au moins pendant 3 semaines si non plus avant de servir ça en apéritif ou en accompagnement de viande ou volaille. c'est un peu comme des cornichons mais bien meilleur. profitez en tant que c'est la saison.
Selon leur taille coupez-les en deux dans la longueur. Où trouver des champignons sanguins? Le champignon sanguin ne dépasse jamais 1 500 mètres d'altitude. Il se ramasse de la fin de l'été jusqu'au début de l'hiver. Le sanguin apprécie les sols calcaires, dans les pinèdes: c'est pourquoi, on le retrouve souvent dans le Luberon et les Alpes Sud, où il pousse conjointement avec des safranés. Commencez par couper quelques millimètres des pieds de champignons, c'est-à-dire la partie terreuse ou sablonneuse. Passez-les ensuite rapidement sous l'eau froide et claire pour enlever toutes les impuretés. Vous pouvez renouveler l'opération plusieurs fois si nécessaire. Où se trouve les girolles? La présence d'arbres est indispensable au développement des girolles; on la rencontrera donc en sous bois mais aussi parfois en lisière de forêt. Lactaire délicieux recette vinaigre d'alcool. Peu difficile, on la trouvera plus souvent sous les feuillus (bouleaux, chênes, hêtres, etc. ) mais bien souvent aussi sous les résineux.