Pourquoi n' y être pas restée
ept #3
26-05-2011 08:34:12
bonjour, désolée, je n'ai pas fait attention je me remets sur l'autre file...... j'ai un peu la tête dans le brouillard en ce moment:shock:
Convocation Par Op Art
Et les registres des garde à vue mis à jour. En ce qui concerne la brigade de recherche de la gendarmerie de Labé, ces registres sont très bien tenus. On sent vraiment le sérieux, le professionnalisme qui caractérise le travail de cette unité d'enquête », conclu le procureur. Tidiane Diallo, correspondant régional à Labé. 620 44 25 83
J. La C. J est prévue par l'article 390-1 du Code de procédure pénale. Il est fréquent en matière de droit automobile que le gardé à vue soit directement convoqué à une audience par l'Officier de police judiciaire. Ce type de convocation permet de réduire les délais entre l'interpellation et l'audience. Montpellier : un retraité convoqué au commissariat central par un...policier fantôme ! | Métropolitain. Cette C. J ou toute autre convocation n'est reçu que par le prévenu, son conseil ne reçoit pas ce double, d'où la nécessité de lui remettre ce document afin qu'il prépare votre défense. Il résulte ainsi des dispositions de l'article 390-1 du Code de Procédure pénale que « vaut citation à personne la convocation en justice notifiée au prévenu, sur instructions du procureur de la République et dans les délais prévus par l'article 552, soit par un greffier ou un officier ou agent de police judiciaire, soit, si le prévenu est détenu, par le chef de l'établissement pénitentiaire. La convocation énonce le fait poursuivi, vise le texte de loi qui le réprime et indique le tribunal saisi, le lieu, la date et l'heure de l'audience.
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Centre Aéré Bretteville Sur Laize
Depuis le 1 er janvier 2018, la Communauté de communes Cingal-Suisse Normande a pris la compétence enfance-jeunesse avec la création et la gestion des accueils collectifs de mineurs: les centres de loisirs et les locaux ados ou jeunes. La Communauté de communes a la volonté de permettre un accès de tous à une offre d'accueil périscolaire et extrascolaire et ce, sur l'ensemble de son territoire. Maison 4 chambres garage bretteville laize - maisons à Bretteville-sur-laize - Mitula Immobilier. Un accueil collectif de mineurs a pour objectif
d'être un lieu éducatif de détente et de découverte dans un nouvel environnement, complémentaire à la famille et à l'école;
de favoriser une expérience de vie collective et l'apprentissage de l'autonomie;
d'offrir l'occasion de pratiquer diverses activités (culturelles, sportives, artistiques, scientifiques et techniques…). La Brochure Enfance-Jeunesse de la Communauté de communes:
Brochure des accueils collectifs de mineurs
Les accueils de loisirs sans hébergement
Bretteville sur Laize et Saint Sylvain
Thury-Harcourt – le Hom
Clécy
Les projets jeunes
Le projet jeunes de Thury – Harcourt Le Hom
Le projet jeunes de Gouvix
80. 92. 21. 86
r.
LCBO (LOISIRS CULTURE BRETTEVILLE SUR ODON)
Président: Jean-Michel BOTHUA
02 31 74 06 41
Les P'tits Yogis
Cours de yoga
Responsable: Noémie LEFORT
06. 99. Centre aéré bretteville sur laine et tricot. 11. 36
• Enfants tous les mercredis de 17h10 à 18h10, de 4 ans à 10 ans au dojo. • Parents/enfants, à partir de 4 ans, un samedi par mois à 16h au dojo, le troisième samedi de chaque mois. • Stage de yoga enfants proposé à chaque vacance scolaire « chez les p'tits yogis »
(rue de l'Avenir à Bretteville sur Odon)
Peinture sur soie
Nom de la responsable de section: Chantal OSMONT
06 42 06 07 43
Pétanque
Responsable: Marc FLAUSS
06 19 17 16 97
Qi Gong
Présidente: Delphine VATTIER REYNAUD
06. 62. 55. 61. 58
Sophrologie caycédienne "Vivance"
06 17 52 08 01 ou 02 31 75 38 08
Tai-jitsu - Self défense
Lieu: Halle de Sports (dojo)
Responsable: Arnaud RENOUF
06 83 00 95 13
Tennis
Lieu: Halle des Sports et cours extérieurs
Président: Alexandre RICHARD
Terrain de sports:
02 31 28 64 14
Locaux tennis:
06 78 66 60 20
Yoga - Relaxation
Professeur: Noémie LEFORT
Responsable de section: Colette VERON
02.