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Cédric 47
C'est ce que je dis à mon président mais il voudrait un texte écrit car ce Monsieur est très procédurier. Il y a quelques années il a voulu dissoudre la société mais heureusement il a perdu. Cédric 47 a écrit: C'est ce que je dis à mon président mais il voudrait un texte écrit car ce Monsieur est très procédurier. Il y a quelques années il a voulu dissoudre la société mais heureusement il a perdu. Tu dois être en possession des statuts et du règlement intérieur et c'est ces deux documents qui font foi!! Jette un oeil sur ce lien!!... Règlement intérieur oui mais les statuts on ne les a pas. Carte de chasse acca. On ne sait même pas où ils sont. Mc DERMOT
Inscription: 07 Juin 2011 14:52 Message(s): 28 Localisation: 33
Bonjour à tous, pour moi c'est tout simplement de la discrimination envers les petits propriétaires, ils vous offrent leurs terrains sans concession, offrez leurs la carte! vivarais
Inscription: 09 Mars 2009 17:12 Message(s): 2691 Localisation: Lemps 07
L'ACCA est une association loi 1901, détentrice du droit de chasse.
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Carte De Chase Acca La
Bonjour,
Je souhaiterai avoir plus de renseignements sur le droit ACCA et recours en cas de problème. J'expose le problème:
Je connais un papy qui chasse depuis ses débuts (il a 75 ans aujourd'hui) sur une ACCA où il est étranger (il a toujours payait le prix étranger). Ce papy ne peut plus trop marcher, il chasse à poste fixe grives, la palombe et c'était fabriqué une petite tonne (hutte) de chasse pour le canard chez un propriétaire qui lui prêtait les terres. A la mort du propriétaire, la famille a laissé ce papy chasser sa tonne gratuitement. Il c'était fait également un pylône à palombe chez le propriétaire voisin (qui par un échange de service) le laisse chasser. ACCA BISCARROSSE | Le site de l'ACCA de BISCARROSSE. Et pour y chasser il est obligé de passer chez le propriétaire où il y a sa tonne à canard, jusqu'à présent aucun souci, il pouvait y accéder. Malheureusement, un beau jour un membre du bureau de l'ACCA lui a demandé de lui céder la tonne de chasse, le papy réplique qu'il était hors de question. Donc cette personne a été voir le propriétaire du terrain où il y a la tonne et là … tout a changé du jour au lendemain!
La LOI VERDEILLE
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Après plus de 3 séjours, cette adresse est sans conteste une des meilleures que je puisse recommander sur la cote basque
félicitations à vous Mr Et Me Charlanne
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