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« Clarification du régime des conventions de recherche d'économies en matière de marchés publics » REVUE LE MONITEUR
« Activités déléguées et récupération de la TVA: vers la suppression du transfert de droit à déduction? » REVUE LE MONITEUR
Déjà parus
« Le financement de la rénovation énergétique des logements sociaux » REVUE LAMY DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES • MARS 2013 • N° 88
« Les collectivités territoriales face à l'impôt sur les sociétés »
CONTRATS PUBLICS • DÉCEMBRE 2012 • N° 127
« Focus sur les exonérations "aides à domicile" »
REVUE LAMY DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES • NOVEMBRE 2012 • N° 84
« Majoration des droits à construire: construire plus pour loger plus?
Revue Lamy Des Collectivités Territoriales 2018
14 (23e éd. ) (2)
Administration locale - France - Publications en série = 352. 140 94405 (23e éd. ) (1)
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2006-...
Revue Lamy des collectivités territoriales
Éd. Lamy
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2005-2014
Revue Lamy collectivités territoriales / [dir. publ. Jean-Paul Novella]
Lamy
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200. -201. Revue Lamy collectivités territoriales
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Revue Lamy Des Collectivités Territoriales Saint
Description
Variantes de titre:
RLCT. Revue Lamy collectivités territoriales Collectivités territoriales: Lamy Revue Lamy collectivités territoriales
Notes:
Actualise chaque mois les ouvrages de la collection: Lamy gestion et finances des collectivités locales et Lamy collectivités-Responsabilités
Publication Frequency:
Mens. ISSN:
1770-1775
Revue Lamy Des Collectivités Territoriales Le
Le public est informé, dans les vingt-quatre heures, que le recueil est mis à sa disposition, par affichage aux lieux habituels de l'affichage officiel du département. La diffusion du recueil, sous format papier, peut être effectuée à titre gratuit ou par vente au numéro ou par abonnement. Consulter l'article R3131-1 du CGCT
Les régions Les régions publient leurs actes dans un recueil des actes administratifs selon une périodicité au moins mensuelle. Ce recueil est mis à la disposition du public à l'hôtel de la région. Le public est informé, dans les vingt-quatre heures, que le recueil est mis à sa disposition, par affichage aux lieux habituels de l'affichage officiel de la région. La diffusion du recueil, sous format papier, peut être effectuée à titre gratuit ou par vente au numéro ou par abonnement. Consulter l'article 4141-1 du CGCT
La publication en ligne des recueils étant à la discrétion des CT, pour les trouver, le mieux est de lancer une recherche avec les mots clés suivants: «recueil des actes administratifs » et « nom de la collectivité ».
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La ville de Rives
Rives est une ville située en 38 - Isère dans la région 84 - Auvergne-Rhône-Alpes. Sa population en 2015 s'élevait à 6242 habitants. Les 2681 ménages qui la composent résident essentiellement dans une résidence principale et la taille moyenne des ménages l'occupant est de 2, 3. Du point de vue économique, Rives peut compter sur un parc de 389 entreprises. Appartement à louer rives 38140 avec l opac 38 rue. Retrouvez tout l'immobilier des notaires et les annonces immobilières des 324 notaires et 140 offices notariaux en 38 - Isère. Découvrez l' immobilier en Isère.