Ce tableau présente la correspondance, pour les dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique et la maîtrise d'œuvre privée, entre le Code de la commande publique et les précédentes dispositions.
Code De La Commande Publique Tableau De Correspondance De John
2019
#enquête publique
#environnement
#urbanisme
#déclaration d'utilité publique
#commissaire-enquêteur
#participation du public
#convention d'Aarhus
#démocratie environnementale
2019
#ZAC
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#terrains
Choisir un mode d'intervention adapté à son activité: la prestation de [... ]
Les activités de services aux personnes (< url="" date="" type="code" num="CTRAV">article D. 7232-6 du Code du travail) peuvent...
20 oct. 2011
#Mode d'intervention services personne
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#mandataire
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#choix mode d'intervention
Créer un parti politique local
La vie politique nationale est rythmée par l'alternance politique de majorités composées de partis politiques correspondant à des courants d'idées généralement...
24 déc. 2011
#parti politique
#mandataire financier
#CNCCFP
#campagne électorale
Bien choisir un contrat de travail
Miser sur le long terme, prévoir une surcharge d'activité, remplacer un salarié… À chaque situation correspond un contrat de travail avec ses...
12 févr. 2020
#Contrat de travail
#CDD
#CDI
#temps plein
#temps complet
#CDD d'usage
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#Code du travail
Carnet d'accompagnement pour les bénéficiaires adultes-relais
Le présent carnet est destiné à garder la trace de toutes les démarches engagées à partir du début de l'accompagnement avec une conseillère.
Cher(e) MARIUS KOVACS,
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RECRE'ACTION
attn. MARIUS KOVACS
6 avenue Bernard de Jussieu
77700 Serris
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Stickers Electrostatique Voiture Electrique
Si vous arpentez les routes régulièrement avec votre véhicule commercial, faire connaître votre entreprise par la route est un moyen des plus efficaces pour diffuser votre marque. A partir des différentes techniques de création d'adhésif personnalisé et des différentes techniques de marquage, vos véhicules deviendront des véhicules d'entreprise et de communication. Ils vous permettront de profiter d' un support de publicité performant et de capter régulièrement de nouveaux clients cibles.
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Stickers Electrostatique Voiture Sans Permis
Cher(e) Zoé Dupont,
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Zoé Dupont
32 chemin de la Planche Brûlée
01210 Ferney-Voltaire
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Bon produit facile à poser, site à conseiller accueil téléphonique chaleureux
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Valerie D.
publié le 21/02/2022
suite à une commande du 07/02/2022
Pas encore installé, mais j'ai toute confiance vue la performance jusqu'ici. Stickers electrostatique voiture sans permis. Pose de film pour vitre par un professionnel
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