12 Oct
2019
Comptabilité marocaine: Comptabilisation de l'impôt sur les sociétés
2019-10-12
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Comptabilisation de l'impôt sur les sociétés
À la clôture de chaque exercice comptable, les entreprises soumises à l'IS ( Impôt sur les sociétés) doivent procéder au calcul du montant de l'impôt à payer et passer les enregistrements comptables spécifiques. Comptabilisation de l'IS: Comment calculer l'IS
L'impôt sur les sociétés est calculé sur un résultat fiscal qui est déterminé à la clôture de l'exercice. En pratique, un tableau de passage du résultat comptable au résultat fiscal permet de retraiter le résultat comptable, conformément aux exigences fiscales. Le barème de l'IS au Maroc est un barème progressif. Selon la loi de finances 2019, la grille de l'IS progressif applicable aux exercices clôs à partir du 31/12/2018 est donnée dans les tableaux ci-dessous:
Barème de l'impôt sur les sociétés selon la loi de fiances 2019
Bénéfice net fiscal en MAD
Taux IS à appliquer
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27 Déc
2018
Logiciel de comptabilité: Impôt sur les sociétés – Traitement de l'excédent IS
2018-12-27
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Logiciel de comptabilité: Traitement de l'excédent IS
Comptabilité Marocaine: Excédent IS
En fonction du résultat fiscal réalisé et les acomptes d'impôt (IS) payés, une entreprise peut avoir un excédent d'IS à la clôture de l'exercice. L'excédent d'impôt sur les sociétés existe lorsque le montant des acomptes versés par la société au cours d'un exercice excède le montant de l'impôt dû pour de cet exercice. Une entreprise peut avoir un excédent d'IS pour de multiples raisons:
Si son résultat fiscal est négatif (un déficit fiscal) alors qu'elle a payé des acomptes d'IS,
Si son résultat fiscal est bénéficiaire mais son bénéfice est inférieur aux acomptes d'IS payés,
Si elle a un crédit d'impôt supérieur à l'IS à payer. Dans cet article, nous allons voir comment traiter et imputer l'excédent d'IS selon la fiscalité marocaine.
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50% de façon temporaire Les sociétés dont la production se fait essentiellement manuellement. Les établissements privés de formation professionnelle. Les sociétés sportives. Les promoteurs immobiliers personnes morales. Cf: le CGI pour plus d'infos à ce sujet. Le taux réduit s'applique aux entreprises après 5 ans d'exonération. Ce taux s'applique:
À toutes les sociétés qui font de l'exportation de produits ou services à l'exception des exportateurs de métaux ayant un chiffre d'affaires en dehors du Maroc. Les sociétés qui exercent dans l'hôtellerie ou la gestion de bien hôtelier et touristique
Taux de l'impôt retenu à la source
L'IS est retenu à la source selon l'activité et le type de l'entreprise à laquelle l'autorité fiscale a affaire. Les taux d'imposition pour la retenue à la source sont indiqués dans le tableau ci-dessous:
Taux de rétention à la source 10% Appliqué sur le montant brut HT des produits perçus par les sociétés ou les personnes physiques qui ne résident sur le territoire marocain.
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Pour les sociétés exerçant une activité industrielle, à l'exclusion de celles dont le bénéfice net est égal ou supérieur à cent millions (100 000 000) de dirhams, le taux du barème de 31% est ramené à 28%. / 26% à partir de 2022. L'activité industrielle s'entend de toute activité qui consiste à fabriquer ou à transformer directement des biens meubles corporels moyennant des installations techniques, matériels et outillages dont le rôle est prépondérant. Au taux de 37% en ce qui concerne les établissements de crédit et organismes assimilés, Bank Al Maghrib, la Caisse de dépôt et de gestion et les entreprises d'assurances et de réassurance. Les entreprises d'assurances et de réassurance s'entendent au sens du présent code, des entreprises d'assurances et de réassurance, des entreprises d'assurances et de réassurance Takaful ainsi que des fonds d'assurances Takaful et des fonds de réassurance Takaful. Le taux spécifique de l'impôt sur les sociétés est fixé à 15%: - pour les entreprises qui exercent leurs activités dans les zones d'accélération industrielle, au-delà de la période de cinq (5) exercices d'exonération; - pour les sociétés de service ayant le statut "Casablanca Finance City", conformément à la législation et la règlementation en vigueur, au-delà de la période de cinq (5) exercices d'exonération.
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Exemple: une société de commerce de chaussures fabriquées au Maroc est constituée en SA et existe depuis plus de 8 ans sur le territoire marocain. Au titre d'un exercice, elle réalise un chiffre d'affaires de 625 000 dhs. Calculons l'IS de la société sachant qu'elle n'a eu aucun déficit tout au long de l'exercice. Voici les différentes étapes pour trouver le montant de l'IS. Étape 1: charges à déduire et charge non déductible
En analysant les flux tout au long de l'exercice de l'entreprise, on constate qu'elle a eu à payer des frais de roulement pour l'activité d'un montant de 100 000 dhs. Elle a aussi eu un transfert de charge d'un montant de 25 000 dhs. Pour déterminer le résultat fiscal, on va faire apparaitre toutes les charges déductibles et non déductibles dans le tableau qui permet d'aboutir au résultat fiscal. Ce tableau nous permettra d'ajuster le résultat comptable. Tableau de passage du résultat comptable au résultat fiscal – Exercice N
1) Résultat comptable de l'exercice 2) Réintégration de charges -Transfert des charges 625 000 25 000 Total des réintégrations 25 000 3) Les déductions -Frais de roulement (ayant servir pour le fonctionnement de l'activité) 100 000 Résultat fiscal = (625 000 + 25 000) – 100 000 = 550 000 550 000
Étape 2: calcul de l'IS sur base du résultat fiscal
Le montant du résultat fiscal (550 000 dhs) se trouve dans l'intervalle dont le montant est compris entre 300 001 et 1 000 000 DHS (cf: tableau de taux de l'IS ci-dessus).
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00 MAD. Durant l'exercice en cours (N), la société paiera quatre acomptes provisionnels (un acompte provisionnel / trimestre) dont le montant est égal à 75000. 00 MAD (= 25% x 300000. 00 MAD). N° de compte
Intitulé du compte
Débit
Crédit
3453
Acomptes sur impôts sur les résultats
75 000. 00
5141
Banque
75 000. 00
à partir de 2022, le barème devient proportionnel.
La larve de Trichodes consomme le couvain, c'est à dire les œufs, les larves et les nymphes des abeilles. Il lui faut dévorer 2 à 10 larves pour se développer. Le clairon des ruches est un insecte paisible qui se laisse photographier sans difficultés. Goult (84) 26/05/2014. REMARQUES:
RÉFÉRENCES GÉNÉRALISTES:
Bellmann, 2006. Insectes et principaux arachnides. Vigot. (première édition en 1999). Brock, 2017. A photographic guide to insects of southern Europe & the Mediterranean. Pisces Publications. Chinery, 2005. Insectes de France et d'Europe Occidentale. Flammarion. Le Guellec, 2008. Insectes de Méditerranée. Jardin fleur, jaune, insecte, noir, coléoptère, bogue, rouges. Plante, fleur, manger, jardin, nature, baxkground, /, insecte | CanStock. Arachnides et Myriapodes. Edisud. RÉFÉRENCES SUR LES COLÉOPTÈRES:
Martiré D. & rlier, 2017. Guide des plus beaux Coléoptères. Belin. Coléoptères du Bassin Parisien – Guide d'identification de terrain. Delachaux & Niestlé. Perrier, 1932. La Faune de France Illustrée, tome VI, Coléoptères 2 ème partie. Delagrave. SITES GÉNÉRALISTES:
Le Monde des Insectes (France – en français)
Les Insectes – site de Alain Ramel (France – en français)
Les pages entomologiques d'André Lequet (France – en français)
Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN)
Fauna Europaea (Allemagne – en anglais)
SITES SUR LES COLÉOPTÈRES:
Koleopterologie (Allemagne – en allemand)
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On a constaté que les coléoptères de feu préfèrent les fleurs de la famille des astéracées et des ombellifères, ainsi que certaines plantes avec des grappes de petites fleurs, comme l'asclépiade. Ils préfèrent surtout les inflorescences de couleur jaune (achillée, cosmos sulfureux, fenouil, verge d'or et autres). Coléoptère jaune et voir la vidéo. La pollinisation par les coléoptères, connue sous le nom de cantharophilie, s'effectue également à l'aide de corps mous. Ainsi, pour attirer les scarabées de feu dans le jardin, il faut sélectionner des plantes adaptées, qui fleuriront tout au long de la saison estivale. En outre, le jardin doit disposer d'une source d'eau, car les scarabées de feu sélectionnent les habitats humides. Il est important pour le cycle de vie de ces coléoptères (et de nombreux autres organismes utiles) d'avoir un sol paillé intact autour d'eux, car c'est là que les larves choisissent de se nymphoser. Évitez de ratisser les feuilles mortes et ajoutez de la matière organique à la surface des lits au besoin.
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Ils ont des noms folkloriques différents selon les pays, quelque part ils sont appelés "tanneur" ou "punaises de soldat" (comme nous appelons les punaises de soldat). Dans notre pays, ils sont le plus souvent appelés "coléoptères de feu". L'apparence de cet insecte au corps mou est très reconnaissable - ils ont des pattes noires, des ailes noires et une tête noire avec une marque orange. Ils ont un corps doux et mince, d'environ 2 centimètres de long. Coléoptère jaune et noir paris. La couleur de l'abdomen varie du jaune pâle au rouge vif, mais est généralement orange vif. Les antennes du coléoptère sont longues, filiformes et composées de segments individuels. Ils ont des griffes sur leurs pattes, ce qui leur permet de grimper facilement. Bien que l'apparence classique du coléoptère soit des ailes noires et un abdomen orange, en fait leur coloration peut varier. Certains de ces coléoptères peuvent également avoir une coloration brun-rougeâtre ou orange avec un motif plus sombre sur le dos, semblable à celui des punaises soldats.
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Trouvés à Singapour et en Malaisie, les œufs de l'escargot et les juvéniles nouvellement éclos brillent continuellement dans le noir. À mesure qu'ils mûrissent, les escargots ne clignotent plus que par éclat. Semblable à son escargot de mer par rapport à l'escargot, ce clignotement se produit généralement lorsque quelque chose perturbe le Q. striata. Les "bombardiers verts" le Swima bombiviridis Les espèces de vers segmentées sont appelées "bombardiers verts" car elles libèrent de minuscules structures vertes ressemblant à des ballons bioluminescents lorsqu'elles sont menacées. Guide Indispensable Sur L’élevage Du Verificar De Farine – Sekolah Indonesia Makkah. Plusieurs de ces sacs sont visibles près des longues palpes de la tête enroulées. Des chercheurs de la Scripps Institution of Oceanography de La Jolla, en Californie, estiment que les sacs brillent dans le noir servent à distraire les prédateurs. Les vers profonds se trouvent dans les mers situées au large des Philippines, ainsi que près de la côte ouest des États-Unis et du Mexique. Spectacle de marée
Le phénomène de bioluminescence «de la marée rouge» - lorsque les vagues d'eau semblent briller d'un vert néon, bleu de l'intérieur - est en réalité causé par des millions d'organismes minuscules appelés dinoflagellés.