Le CSE pour les nuls est un article « hors-série » que nous dédions à tous·tes nos lecteurs et lectrices, quel que soit leur niveau d'expertise. Cet article s'adresse aux personnes qui découvrent le Comité Social et Économique et qui souhaitent connaître sa mise en place. Vous y découvrirez également les choses à faire une fois élu·e 🔍. Evidemment, comme nous n'oublions jamais personne, les incollables du CSE peuvent directement découvrir notre quatrième partie! Cette dernière permet d' approfondir des connaissances déjà acquises sur le Comité Social et Economique 📝. I) CSE – Définition
Ah, le CSE, ce fameux Comité Social et Economique … Voici maintenant plus de cinq ans qu'il existe, en raison de la réforme des ordonnances Macron. Pourquoi et comment ce comité a-t-il débarqué dans nos entreprises? Rôle, missions et mise en place, CSE Officiel vous dis tout 🕵️♀️! Qu'est-ce que le CSE? Le CSE est une instance représentative du personnel, présente dans toutes les entreprises d'au moins 11 salariés.
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Mis en ligne le 21 août 2020
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Législation, obligations, jargon: le monde du comité social et économique regorge de concepts et de règles parfois complexes à saisir sans un minimum d'explications. Mais pas de panique! HelloCSE vous propose son CSE pour les nuls qui fait le point sur les bases de la représentation du personnel:
Qu'est-ce que le CSE? La composition du CSE
Les missions du CSE
Les rôles essentiels destinés aux élus
Le fonctionnement du CSE au quotidien
À mettre en toutes les mains, néophytes comme expertes! Le mini dictionnaire du CSE
Comprenez tout le vocabulaire propre au CSE
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Que pensent les utilisateurs de HelloCSE de nos solutions? Petit précis de loi du CSE
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La délégation des représentants du personnel au CSE a pour fonction de présenter à la direction les réclamations individuelles (nouveauté pour le Comité Social et Economique par rapport au CHSCT) et collectives relatives:
Aux collaborateurs
À l'application du code du travail
A la protection sociale
Aux conventions et accords d'entreprises applicables dans l'entreprise
À la santé, la sécurité et les conditions de travail
Dans quel cas réaliser des enquêtes? L'instance est compétente dans l'analyse des accidents du travail et maladies professionnelles, ou à caractère professionnel. Les enquêtes sont réalisées par une délégation du CSE comprenant:
L'employeur ou son représentant
Un représentant du personnel siégeant au CSE. Le temps passé à réaliser ces enquêtes n'est pas décompté des heures de délégations puisqu'il s'agit d'heures exceptionnelles d'exercice des fonctions. Qu'est-ce que le droit d'alerte en cas d'atteinte aux droits des personnes? Le CSE est peut intervenir sur des situations relevant d'atteinte aux droit des personnes.
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Cette atteinte peut notamment résulter de faits de harcèlement sexuel ou moral ou de toute mesure discriminatoire en matière d'embauche, de rémunération, de formation, de reclassement, d'affectation, de classification, de qualification, de promotion professionnelle, de mutation, de renouvellement de contrat, de sanction ou de licenciement. Cette alerte donne automatiquement lieu à une enquête du comité en vue de prendre des mesures pour remédier à la situation. L'enquête est alors réalisée selon les modalités citées précédemment. Précisions sur le droit d'alerte en cas de danger grave et imminent:
Il n'existe pas de définition encadrée sur les termes de gravité et d'imminence. Un danger grave est une situation dangereuse pouvant conduire à un accident ou une maladie engendrant la mort ou une incapacité permanente ou temporaire de longue durée. Un danger imminent stipule que dans un très court terme, un accident ou une maladie professionnelle peut se produire. Cette alerte donne automatiquement lieu à une enquête du comité (selon les modalités citées précédemment) en vue de prendre des mesures pour remédier à la situation d'urgence:
Le mise en place des mesures donne fin à l'alerte
La divergence sur la réalité du danger grave et imminent donne lieu à une réunion exceptionnelle, le CSE est réuni sous 24h.
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L'impact environnemental de l'activité de l'entreprise ne constitue pas une consultation supplémentaire, mais c'est un nouveau thème qui doit être abordé à l'occasion de chacune de ces consultations. La nuance est importante car le CSE doit être simplement « informé » et non « consulté ». Cela implique qu'il n'aura pas à rendre d'avis. Cependant, le CSE a tout intérêt à formuler des observations et propositions spécifiques concernant les conséquences environnementales de l'activité de l'entreprise.
Concrètement, ce comité est un ensemble de personnes, choisies pour représenter tous les salariés d'une société. Représenter les salariés d'une entreprise, c'est veiller à leur santé physique et mentale. Il s'agit aussi de présenter toutes leurs réclamations à l'employeur: amélioration de la qualité de vie en entreprise, revendication salariales, réorganisation du temps de travail… Représenter les salariés, c'est en fait s'assureur que le droit du travail est respecté dans la société. Ces missions vous semblent différentes de celles de l'ancien CE (Comité d'Entreprise)? C'est normal! Le CSE diffère du CE, voici pourquoi 👇. Quel est le rôle du CSE? Le CSE n'est pas le nouveau nom de l'ancien Comité d'Entreprise. D'ailleurs, il n'a pas exactement le même rôle. Avant les ordonnances Macron, on comptait plusieurs anciennes instances de représentations des salariés. Les trois ancêtres du CSE sont les suivants:
Délégués du personnel ( DP)
Comité d'Entreprise ( CE)
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ( CHSCT)
Aujourd'hui, le Comité Social et Economique est défini comme étant l' instance unique de représentation du personnel.
Ayant plus de 19 ans d'expériences dans ce domaine, en cas de besoin, l'entreprise pourrait très bien parallèlement fournir une assistance juridique.
Les feuilles sont déjà dorées. Et l'air est doux encore. Tu sais, maman, la journée va passer vite. Tu vas courir au bureau lire ton courrier, taper deux ou trois petits trucs à la machine, téléphoner à mamie et à tes amies pour leur raconter la rentrée et il sera déjà midi! Lis les deux textes. Lequel est le plus facile à lire? Pourquoi? Retrouvailles oh, Pauline! [... ] [... ] Attention aux exceptions: un bonbon, une bonbonnière Le chat botte (extrait de Charles Perrault Cependant le roi, qui vit en passant le beau château de l'ogre, voulut y entrer. Le chat, qui entendit le bruit du carrosse qui passait sur le pont-levis, courut au-devant, et dit au roi: - Votre majesté soit la bienvenue dans le château de monsieur le Marquis de Carabas. - Comment Monsieur le Marquis, s'écria le roi, ce château est encore à vous! Questionnaire chat botté. Il n'y a rien de plus beau que cette cour et que tous ces bâtiments qui l'environnent: voyons-en l'intérieur, s'il vous plaît. [... ] Compréhension (extrait Réponds aux questions en faisant une phrase Que conseilla le chat à son maître?
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À ce cri le Roi mit la
tête à la portière, et reconnaissant le Chat qui lui avait
apporté tant de fois du Gibier, il ordonna à ses Gardes qu'on
allât vite au secours de Monsieur le Marquis de Carabas. Pendant qu'on
retirait le pauvre Marquis de la rivière, le Chat s'approcha du Carrosse,
et dit au Roi que dans le temps que son Maître se baignait, il était
venu des Voleurs qui avaient emporté ses habits, quoiqu'il eût
crié au voleur de toute sa force; le drôle les avait cachés
sous une grosse pierre. Le Chat botté II - Banque de questions. Le Roi ordonna aussitôt aux Officiers de sa Garde-robe
d'aller quérir un de ses plus beaux habits pour Monsieur le Marquis
de Carabas. Le Roi lui fit mille caresses, et comme les beaux habits qu'on
venait de lui donner relevaient sa bonne mine (car il était beau, et
bien fait de sa personne), la fille du Roi le trouva fort à son gré
et le Comte de Carabas ne lui eut pas jeté deux ou trois regards fort
respectueux, et un peu tendres, qu'elle en devint amoureuse à la folie. Le Roi voulut qu'il montât dans son Carrosse, et qu'il fût de
la promenade.
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Le
Maître Chat
ou
Le Chat Botté
de
Charles Perrault
Un Meunier ne laissa
pour tous biens à trois enfants qu'il avait, que son Moulin, son âne,
et son chat. Les partages furent bientôt faits, ni le Notaire, ni le
Procureur n'y furent point appelés. Ils auraient eu bientôt mangé
tout le pauvre patrimoine. L'aîné eut le Moulin, le second eut
l'âne, et le plus jeune n'eut que le Chat. Quiz Le chat botté - Chats. Ce dernier ne pouvait se
consoler d'avoir un si pauvre lot:
Mes frères, disait-il, pourront gagner leur vie honnêtement en
se mettant ensemble; pour moi, lorsque j'aurai mangé mon chat, et
que je me serai fait un manchon de sa peau, il faudra que je meure de faim. Le Chat qui entendait ce discours, mais qui n'en fit pas
semblant, lui dit d'un air posé et sérieux: Ne vous affligez
point, mon maître, vous n'avez qu'à me donner un Sac, et me faire
faire une paire de Bottes pour aller dans les broussailles, et vous verrez
que vous n'êtes pas si mal partagé que vous croyez. Quoique le
Maître du chat ne fît pas grand fond là-dessus, il lui
avait vu faire tant de tours de souplesse, pour prendre des Rats et des Souris,
comme quand il se pendait par les pieds, ou qu'il se cachait dans la farine
pour faire le mort, qu'il ne désespéra pas d'en être secouru
dans sa misère.
V oici un article que je compléterai au fur et à mesure sur les chats et les pistes de travail possibles sur ce thème ultra porteur. Je remercie beaucoup Figolu pour ce récapitulatif sur le travail possible sur ce thème. Vous trouverez sa fiche et la mienne. J'y ai mis les albums que je travaille pour ma part dans ma classe ( Splat le chat, Le rendez vous de la petite souris…. ). Récapitulatif sur le thème des chats
V oici donc toutes les pistes possibles. Le rallye-lecture Chats et Rallye Splat
32 albums ( donc 67 fiches au total) … un rallye géant mais vous pouvez en faire que quelques uns! Le chat botté questionnaire. Vous le trouverez: ici Et le rallye Splat « Nouveau »: ici
La lecture suivie « chat »: Le rendez vous de la petite souris
V oici les 2 albums indispensable pour travailler cet album ( la revanche de Grizzli étant la suite du premier ici
La lecture suivie « chat »:Joyeux Noël Splat
Commander
J'ai travaillé cet album en hiver au moment …. de Noël… (on ne s'en serait pas douté!!! )…les élèves se sont replongés dedans en juin avec un grand plaisir.