LE TEMPS DU 49-3 Si FO n'est guère étonnée de l'utilisation du 49-3 pour permettre l'adoption sans vote du projet de loi Macron, FO s'interroge sur l'argumentation du gouvernement qui consiste à dégainer le nombre d'heures, le nombre d'articles passés en revue ou le nombre d'amendements déposés pour justifier le recours à l'article 49-3 et le fait de « ne pas perdre de temps ». Au nom du temps qui presse, ou plutôt par excès d'autorité, mais également par …….
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Canton d'Angers 6 Élections départementales Les 20 et 27 juin 2021, étaient organisées les élections départementales. ] Canton de Beaufort-en-Anjou Élections départementales Les 20 et 27 juin 2021, étaient organisées les élections départementales. ] Canton de Chalonnes-sur-Loire Élections départementales Les 20 et 27 juin 2021, étaient organisées les élections départementales. ]
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Le Conseil départemental est une institution publique au service du territoire et des habitants de Maine-et-Loire. Il prend des décisions intéressant la vie quotidienne et décide de grands projets pour l'avenir du département. LE TEMPS DU 49-3 - UD FO 91. Tout sur le Conseil départemental
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Accueils de proximité, permanences, le service public départemental se déploie au plus proche de votre lieu d'habitation.
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Enfin, la TUP n'engendre pas d'arrêt des activités économiques de
la société qui se poursuivent après son absorption. Quelle fiscalité pour la TUP? La dissolution par confusion des patrimoines bénéficie de plein
droit du régime fiscal de faveur des fusions. Le web du 49 2019. Aussi, cela permet l'exonération
de l'imposition des plus-values sur les actifs transmis. Comment faire une TUP? Voici les formalités à opérer:
·
Depuis le 1 er
janvier 2021, la Loi de finance a supprimé l'enregistrement auprès des impôts. Cependant, lors de présence d'immeuble s dans
l'actif social, leur transmission déclenche le paiement de la taxe de publicité
foncière,
l a décision
de dissolution doit être publiée dans un support d'annonces légales. Cette
publication a pour effet de rendre la TUP opposable aux tiers. Publiez votre annonce sur l e J ournal Spécial
des Sociétés sur la version imprimée ou sur
le SPEL en ayant à l'esprit le délai de 30 jours, période d'oppositions
à la dissolution par d'éventuels créanciers de la société.
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Diffusé dans toutes les boîtes aux lettres de Maine-et-Loire, votre magazine est un concentré de proximité, d'infos pratiques, et de découverte des atouts de notre territoire. Anjou&vous s'attache aussi à décrypter et les actions concrètes menées au quotidien pour les habitants. Au sommaire du magazine
À retrouver dans le numéro de mai-juin 2022: Festival d'Anjou, retour sur les planches 2022, un budget ambitieux et solidaire En coulisse: la tolérance au bout des gants Entre domotique et lien social, cette résidence prend soin de ses seniors À l'affiche: la Fête du vélo en Anjou Renversant: partez à l'aventure! Le web du 49 l. Rencontre avec Georges Ory
Feuilletez votre magazine! Écoutez votre magazine! Tous les deux mois, l'association des donneurs de voix (ADV) vous propose une version sonore du magazine du Département. Une démarche d'accessibilité pour permettre à tous les publics de le découvrir. De vous à nous
Vous souhaitez poser une question, réagir à un de nos articles, ou bien proposer un coup de coeur?
Reçue juste avant qu'ils ne ferment pour l'été, j'ai fini mes "classes" sur la NEQ5 que j'avais gardée elle, comme vous l'avez compris, pour être bien au point sur la MES, et j'ai déballé la bête hier car elle était bien au frais depuis une semaine, car je voulais absolument faire les choses dans l'ordre avant de passer à la AZ-EQ 6! Montage fébrile de l'AZ-EQ6 hier après midi sous le soleil de nouveau ardent, test de la raquette mais sans aller jusqu'aux choix des 2 étoiles, et j'ai attendu la nuit, vers 23H00. Là, douche froide, 30/40mn de galère avec le viseur polaire éclairé et des corps flottants qu'y m'apparaissaient dans le viseur trop lumineux, le renvoi coudé si pratique que j'avais acheté pour la NEQ 5 impossible à utiliser du fait de la gène, je le retire, je trouve enfin la polaire, je suis les étapes et après la validation des deux étoiles (pointage de la première étoile proposée, la monture effectue son mouvement et à la fin le tube pointe... Bonjour, Phil49 du... 49 - Présentation - Webastro. le sol, première grosse surprise!
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Aides aux jeux de boule de fort La boule de fort, un jeu typique de l'Anjou 300 cercles (ou sociétés) de boule de fort sont dénombrés en Maine-et-Loire La boule de fort est un jeu traditionnel de boule. C'est en Maine-et-Loire que l[... ]
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Données personnelles Quels sont vos droits? Vous pouvez connaître: l'identité et les coordonnées du service départemental responsable du traitement de vos données; le fondement juridique du traitement de données; la f[... ]
Canton de Beaupréau-en-Mauges Élections départementales Les 20 et 27 juin 2021, étaient organisées les élections départementales.
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