Exemple: le 27/9/N, le client retourne les emballages. Chez le vendeur:
22/09
4196
Clients – Emballages
600, 00
411
Client
Chez l'acheteur:
401
Fournisseur
4096
Fournisseurs emballages
2. 3 La non restitution d'emballages consignés
La non restitution d'emballages correspond à un achat ou à une vente. Dès lors, l'opération est soumise à TVA. Dans la pratique, la consigne correspond à un prix de vente TTC. Emballage consigné comptabilité financière. Les comptes 4096 ou 4196 doivent être soldés.
Emballage Consigné Comptabilité Financière
#1 2004-10-17 22:24:19
rosi
Membre
Lieu: Bruxelles
Inscription: 2004-05-29
Messages: 131
Re: emballages consignés
J'ai un exemple: Vente des produits finis 1500€ HTVA 21%; emballages récupérables 50€ HTVA (prix de consignation); Prix de reprise 40€ HTVA. Retour des emballages. Reglement de la créance après le retour des emballages. Ma question est: Est-ce que je dois enregistrer la TVA sur l'emballage et si oui comment? #2 2004-10-17 22:39:18
F_Bonfond
Lieu: Wiltz (Luxembourg)
Inscription: 2004-06-06
Messages: 1 866
Pas de TVA sur les emballages consignés. La différence entre l'optimisation fiscale et la fraude fiscale? La prison. Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/ on line 837
#3 2004-10-18 11:18:02
Yves
Lieu: Gilly (Charleroi)
Inscription: 2004-01-06
Messages: 144
#4 2004-10-18 17:45:46
Comment alors je comptabilise cette exemple? #5 2004-10-18 18:21:50
hittiche
Lieu: Brabant wallon
Inscription: 2004-10-07
Messages: 2 154
à l'achat 60 marchandises.... 416.. emballages.... à 44 fournisseurs...... à la vente: 40 clients.... à 70 ventes............ 48... emballages... quand les emballages reviennent 48.... Retour emballage consigné comptabilité. emballages à 40 clients.... quand ils retournent chez le fournisseur 44 fournisseurs à 416... en fin d'année: vérification des stocks en magasin = solde du 416 48... emballages à 416... emballages la différence entre les deux étant portées en charge ou en produit.
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Chapitre 6: Les frais accessoires et la consignation d'emballages
Partie 2: Les emballages consignés
L'achat ou la vente d'un bien peut être accompagné d'emballages, qu'il faudra restituer au terme d'un certain délai. Les emballages sont consignés et l'opération est considérée comme un prêt à usage. En règle générale, cette opération (le prêt) n'est pas soumise à TVA. La non restitution des emballages consignés change la nature de l'opération, qui devient un achat/vente d'emballages. 2. 1 La consignation d'emballages
La consignation d'emballages s'enregistre:
chez le vendeur, au crédit du compte 4196 – Clients, dettes s/emballages consignés
chez l'acheteur, au débit du compte 4096 – Fournisseur, créances pour emballages à rendre. Exemple: le 17/9/N, vente à un client de produits chimiques dans des bidons spéciaux consignés. Produits: 12 000 € HT (TVA à 19, 6%); consignation: 12 bidons à 50 € l'unité. Comment comptabiliser les emballages et leur consignation ? - Comprendre la compta. 2. 2 Le retour d'emballages ou déconsignation
La restitution d'emballages permet à l'acheteur de solder le compte 4096, et au vendeur de solder le compte 4196.
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