Il s'agit de moteurs de plus ou moins 22 chevaux fiscaux ce qui correspond environ à 210 ou 220 chevaux. Pour les bateaux équipés d'un moteur dont la puissance est égale ou supérieure à 22 CV, le bateau doit être francisé puis immatriculé. Les démarches sont donc identiques à celles décrites pour un bateau de plus de sept mètres. Pour les bateaux équipés d'un moteur de moins de 22 CV: le bateau doit être immatriculé par le service des affaires maritimes. La francisation n'est pas obligatoire. Des démarches dématérialisées
Il est tout à fait possible de déposer son dossier directement au bureau de la Délégation à la Mer et au Littoral en se rendant sur place. On peut aussi envoyer son dossier par courrier. Toutefois, il est utile de savoir que depuis le 7 avril 2020, toutes les démarches d'immatriculation, de vente, de changement de propriétaire, peuvent être réalisées de façon dématérialisée via le portail « ». C'est simple et totalement sécurisé via France Connect. Le vendeur peut ainsi recevoir un code à transmettre à l'acheteur pour qu'il déclare l'acquisition.
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Une fois toutes ces étapes franchies, la mer vous est ouverte en toute liberté (en respectant cependant les règles qui s'y appliquent)! L'immatriculation d'un bateau destiné à la circulation fluviale
Pour les bateaux de plaisance destinés à la circulation fluviale et donc à la navigation sur les eaux intérieures où l'immatriculation est nécessaire, certaines étapes et procédures sont également à respecter. Première étape d'immatriculation: Enregistrer le bateau
D'abord, il vous faudra procéder à l'enregistrement du bateau. Comme dans le cas de la navigation maritime, l'enregistrement dépend de la longueur de la coque et de la puissance du bateau. De même, les exigences en relatives aux marques extérieures d'identité d'un navire destiné à la navigation fluviale sur eaux intérieure varient en fonction de la longueur de coque du bateau. C'est le propriétaire qui doit procéder à la demande d'enregistrement en se munissant d'une fiche plaisance eaux intérieures dédiée. Cet unique formulaire est à envoyer directement au service instructeur territorialement compétent selon son lieu de résidence.
Évidemment, l'ancien propriétaire garde toujours l'un des exemplaires originaux. Encore une fois, le nouveau propriétaire devra remplir une fiche de plaisance, fournir un justificatif de domicile et une photocopie d'une pièce d'identité valable. Cependant, dans ce cas-là, l'acheteur devra également fournir deux photos d'identité identiques, récentes et aux normes en vigueur, ainsi qu'un relevé d'identité bancaire pour régler les frais de francisation. Effectivement, un bateau est placé sous le pavillon d'un pays, mais le nom du propriétaire est enregistré par le pays par la même occasion. Enfin, une enveloppe suffisamment affranchie et à votre nom et adresse pour permettre le renvoi des pièces après les démarches. Lorsque vous vendez votre bateau, vous avez vous aussi des obligations. Vous devez vous rendre au bureau des douanes du port d'attache de votre bateau et fournir une photocopie de la pièce d'identité de l'acheteur, l'original de la facture d'achat du bateau, l'acte de francisation ou la fiche de plaisance au nom de l'acheteur en deux exemplaires, une photo d'identité et un RIB.
Les documents à fournir pour les bateaux de plus de 7 m de long avec une puissance supérieure à 22 CV
En ce qui concerne les bateaux d'une longueur supérieure à 7 m et d'une puissance à plus de 22 CV, les documents à fournir sont les suivants:
L' acte de vente signé et daté par le vendeur et l'acheteur;
L' acte de francisation original du bateau. Les documents facultatifs à la demande de l'acheteur
Dans le cadre de l'achat ou de la vente d'un bateau, l'acheteur peut demander d'autres documents au vendeur comme le manuel du propriétaire ou les factures d'entretien de l'embarcation. Bien évidemment, l'ancien propriétaire se doit également de remettre les clés du bateau. La déclaration de vente du bateau: une démarche obligatoire
Après avoir conclu la transaction et remis les documents nécessaires à la cession du bateau, le propriétaire doit effectuer la déclaration de vente. Les démarches à réaliser dépendent des caractéristiques du bateau:
Pour les bateaux mesurant moins de 7 m de long et avec une puissance inférieure à 22 CV ou des navires non équipés de moteur, quelle que soit leur longueur, la déclaration se fait auprès des services de la DML.
ES1- Les Chevallons (5. 170 km) à partir de 9h03 (Dimanche 20 Mai 2018) 72 concurrents sont attendus au départ de cette 22e édition du rallye du Printemps de Printemps de Bords. Au volant de sa Skoda Fabia R5, Nicolas Hernandez sera le grand favori de cette épreuve. FAITS MARQUANTS Comme attendu au départ, Nicolas Hernandez n'aura aucun adversaire à sa taille et celle de sa Skoda Fabia R5. Dans ce premier chrono, le pilote Skoda s'impose pour plus de douze secondes face à ses adversaires, Bruno Longepe en tête. Avant de retrouver sa nouvelle Skoda, le pilote nantais a ressorti sa Renault Clio R3 et s'annonce comme un sérieux candidat au podium scratch. Tout comme Longepe, Yoann Rougier vise certainement une place sur ce podium mais également la victorie dans le groupe A. Fait peu commun, on retrouve actuellement six Renault Clio R3 dans le top 10. Classement ES1 / Après ES1 (5. 170 km) Classement en cours de chargement... Par Julien R.
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Et j'ai entendu à la guirlande que en vhc mainguet serait pas la? ( si on peut confirmer)
Modifié par jeje0411, mardi 08 mai 2018 à 19:36. #14
Posté mardi 08 mai 2018 à 19:39
Vue sur la page de cédric veyssière
'""" Je dis bien si tout va bien
nous seront présent avec les 2 Sub au rallye du printemps de bord """
#15
Posté mercredi 09 mai 2018 à 00:16
j'essaye de te donner sa ce soir
pour le parcours, comme indiqué on repart sur la spéciale de Romegoux mais légèrement modifiée, pour l'autre spéciale elle se situe a l'est de Romegoux. D'ailleurs ton commentaire est très intéressant, certaines ASA diffuse le parcours plusieurs jours voir semaines a l'avance, alors pourquoi nous ne le ferions pas? tout simplement car c'est interdit par le règlement FFSA et par la commission de sécurité du poitou charentes (celle qui donne un avis favorable ou pas au déroulement d'une épreuve)
#16
Posté mercredi 09 mai 2018 à 17:16
D'accord je n'avais pas cette info. Donc ça va être une saison avec de la rétention d'info quoi.
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Voilà qui est court! 3e RAUD Anthony - FAYOLLE Laura
Partis à 20 (15+5), les « historiques » ne furent que 16 (12+4) à rallier l'arrivée. Entre temps, Ancelin était venu, avait vu... et, sans coup férir, avait vaincu. Sur le podium d'arrivée, les rescapés de ce Printemps 2018 saluaient l'excellente ambiance ayant régné sur et autour de l'épreuve; ils avaient particulièrement apprécié la pause café-croissants, puis les rafraîchissements offerts lors des regroupements, place de l'église. La nouvelle ES des Chevallons, parfois qualifiée de « sale » (présence de gravillons) semblait, elle aussi, avoir séduit la majorité des pilotes. Portés par l'enthousiasme, nombreux promettaient de revenir l'an prochain... Dont acte! VHRS: Des calculs savants pour départager les 4 équipages classés... Si pour une première le plateau VHRS put paraître quelque peu maigrichon, le SAO trouva là de belles marques d'encouragement... 5 autos au départ pour 4 à l'arrivée; la régularité sportive avait elle aussi opéré sa sélection mécanique.
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Et comme notre soixantenaire rochelais apprend vite... Malheureusement pour nous tous, il n'était pas prévu que dans ce scénario hitchockien, dame malchance allait s'inviter à la fête, comme pour mieux la gâter, sportivement parlant... Impeccable lors de la première boucle (11, 950 km), le V6 de la « belle jaune » se mettait soudainement à « taper ». Alarmé et tout autant résigné, Bruno préférait stopper net, avant de tout casser à l'intérieur du 6 cylindres. Philippe se retrouvait alors seul au monde, sans véritable adversaire direct. De leur côté, Patrice RAULT & Christophe BEAUCHAUD tiraient le meilleur de leur BMW 323i, bien déterminés à défendre leur place de seconds (à 1'24s7). Si ANCELIN père & fils pouvaient dérouler presque « tranquilou », mais en s'assurant tout de même les temps scratchs (! ), leurs poursuivants attaquaient à outrance. 2e RAULT Patrice - BEAUCHAUD Christophe
La bagarre sera en effet somptueuse entre le revenant Anthony RAUD (après 7 ans d'absence) sur la 205 GTI familiale de Patrice & Nathalie, entre Tanguy RAULT (205 Rallye) et Olivier PARANTHOEN sur Super 5 GT Turbo.
Parmi l'armada de Peugeot en embuscade, nous citerons la 309 GTI 8S de Christophe Augeral. Enfin, n'oublions pas qu'en 2016, avec leur 205 GTI, Patrice & Nathalie Raud s'étaient offert un podium scratch!... Petit clin d'œil amical à leur propos, puisque le couple de La Jarne, autoproclamé « retraité des rallyes » depuis 4 ans, s'est fait rattraper par le vaccin de la course auto; les voici qui repiquent, ensemble, à Bords, avec leur fidèle auto. VHRS: Un plateau réduit mais de qualité pour l'an III du VHRS
Comme son édition inaugurale en 2018, ce Printemps 2022 tout en régularité ne rassemblera que 5 équipages. Ici, ce ne sera pas le pédigrée ni les muscles de l'auto qui primeront, mais bien le savoir-faire et le « tout en maîtrise » des équipages. Le poitevin Pierrick Giraudeau sur Alpine A110 (déjà présent en 2019), le deux-sévrien Joseph-Eric Bourrier sur Porsche 911 et le girondin Patrick Capdeville sur 205 GTI rivaliseront de précision avec les maritimes Bertrand Damy et Madame, sur Alpine A310 V6 GT Pack et sur la famille Puchois, Christophe & Maximilien, sur Toyota Celica.