3. Les pièces à joindre:
Le bordereau des pièces à joindre
Il permet aux services qui vont analyser de visualiser rapidement les pièces jointes au dossier de déclaration préalable projet toiture. Vous pouvez le télécharger ici
Il s'agit du formulaire de déclaration de travaux CERFA 13703*08 pour les déclarations projet toiture des maisons individuelles et leurs annexes. Progression de la préparation de votre déclaration de travaux (cliquez sur CONTINUER en bas de l'écran) 75%
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complémentaire.
Fiche signalétique du
Formulaire n°13703*08
Déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes
(518 Ko)
Le logiciel Adobe Reader version 8. 0 ou + est nécessaire pour visualiser et utiliser ce formulaire. Cliquez pour le télécharger gratuitement. Informations
Informations techniques sur le PDF
Numero Cerfa:
13703*08
Validité:
Ce formulaire est valable à partir du
01/01/2022
Numéro complémentaire:
Aucun numéro complémentaire
Finalité:
Déclaration préalable
Poids:
518 kilos-octets
Remarque(s):
Type:
Dynamique
Signature électronique:
Ce formulaire ne nécessite pas de signature électronique
Notice(s):
n°51434#09
Notice explicative
(1055 Ko)
Annexe(s):
n°2
Annexe codemandeurs
(194 Ko)
n°1
Fiche de calcul
(115 Ko)
Référence(s) juridique(s):
Art. R. 451-3 et 451-4 du code de l'urbanisme
Emetteur(s):
Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
Public concerné:
Particuliers
Catégorie:
Aucune
Pièce(s) jointe(s):
Aucune piece jointe n'est requise pour ce formulaire
Vous pouvez modifier vos choix à tout moment en consultant vos paramètres de vie privée.
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Une mère de famille a été poignardée dans la nuit du samedi 30 avril au dimanche 1er mai 2022. Elle a succombé à ses blessures. Son époux a été placé en garde à vue, a-t-on appris de sources concordantes. Une mère de famille a été retrouvée morte poignardée dans la nuit du samedi 30 avril au dimanche 1er mai ce dimanche à Vaulx-en-Velin, près de Lyon. Vers 1 heure du matin, les secours ont été appelés par un des cinq enfants de la victime, âgé de 12 ans. La femme âgée de 36 ans a été découverte gisant dans une mare de sang, blessée de plusieurs coups de couteau. Malgré un massage cardiaque, elle a été déclarée décédée vers 1 h 30, a ajouté la même source. Près de Lyon : une mère de famille poignardée, son époux en garde à vue - Radio Scoop. Son époux a été placé en garde à vue, selon plusieurs sources concordantes. Trois des cinq enfants du couple, âgés de 4, 10 et 12 ans, présents au domicile au moment des faits, ont été transportés à l'hôpital pour une prise en charge psychologique, selon le parquet de Lyon. Les deux aînés, de 18 et 21 ans, étaient quant à eux absents.
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Quant au conducteur de la voiture, il avait pris la fuite avant l'arrivée des secours après s'être pourtant arrêté sur la bande d'arrêt d'urgence, avec les warnings allumés, selon des témoins qui ont par ailleurs indiqué qu'il roulait au volant d'une Renault Clio 2 phase 1 ou2 de couleur verte. Massage homme longueuil. Pour l'aider dans son enquête, la Ddsp invite toute personne ayant été témoin ou bénéficiant d'informations sur cet accident de contacter la brigade des accidents et délits routiers de Cergy au 01 79 42 26 70 ou le commissariat de Cergy au 01 34 43 17 17. Cet article vous a été utile? Sachez que vous pouvez suivre La Gazette du Val d'Oise dans l'espace Mon Actu. En un clic, après inscription, vous y retrouverez toute l'actualité de vos villes et marques favorites.
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La Sûreté départementale a été saisie de l'enquête. Recevez chaque matin l'essentiel de l'info
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Il se trouvait toujours en garde à vue dimanche matin. L'homme n'était pas connu pour violences conjugales sur son épouse, a indiqué le parquet, tandis qu'une source proche du dossier précisait qu'il avait été mis en cause pour des violences sur une précédente compagne. La Sûreté départementale a été saisie de l'enquête. ATS
Une mère de famille a été retrouvée morte poignardée dans la nuit de samedi à dimanche à Vaulx-en-Velin, près de Lyon, a-t-on appris de sources concordantes. Son époux a été placé en garde à vue. Un homme a été placé en garde à vue après que son épouse est décédée poignardée près de Lyon (image prétexte). KEYSTONE
Vers 01h00, les secours ont été appelés par un des cinq enfants de la victime, âgé de 12 ans, a précisé une source policière. La femme âgée de 36 ans a été découverte gisant dans une mare de sang, blessée de plusieurs coups de couteau. Malgré un massage cardiaque, elle a été déclarée décédée vers 01h30, a ajouté la même source. Massage homme lyon la. Trois des cinq enfants du couple âgés de 4, 10 et 12 ans, présents au domicile au moment des faits, ont été transportés à l'hôpital pour une prise en charge psychologique, selon le parquet de Lyon. Les deux aînés, de 18 et 21 ans, étaient quant à eux absents. L'époux de la victime, 39 ans, a pris la fuite dans un premier temps avant de rapidement se constituer prisonnier au commissariat.