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vu la première fois il y a plus d'un mois
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Maison A Vendre Lent Quebec
La maison contient 4 chambres, une cuisine équipée et des cabinets de toilettes. L'extérieur de la maison vaut également le détour puisqu'il contient un joli jardin de 127. 0m² incluant une sympathique terrasse. Ville: 01250 Montagnat
(à 8, 81 km de Lent)
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vous fait découvrir ce charmant appartement 4 pièces, de 107. 0m² en vente pour seulement 156300 à Péronnas. Cet appartement possède 3 chambres, une cuisine équipée et des toilettes. Vous pourrez également profiter d'un charmant jardin disposant une orientation plein ouest et de son agréable balcon pour les jours où la météo est clémente mais aussi d'un parking intérieur pour garer votre voiture. L'appartement est doté de double vitrage. Trouvé via: VisitonlineAncien, 23/05/2022
| Ref: visitonline_a_2000027629543
Mise à disposition dans la région de Condeissiat d'une propriété d'une surface de 75. 0m² comprenant 2 pièces de nuit. Maintenant disponible pour 99000 €. Ville: 01400 Condeissiat
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Mise en vente, dans la région de Lent, d'une propriété d'une surface de 221m² comprenant 3 pièces de nuit.
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Cette maison contient 5 pièces dont 3 chambres à coucher, une salle de douche et des sanitaires. | Ref: bienici_immo-facile-49180459
Voici un nouveau bien sur le marché qui mérite votre attention: une maison possédant 11 pièces de vies pour un prix compétitif de 649000euros. Cette maison comporte 11 pièces dont 8 chambres à coucher et une une douche. L'extérieur de la maison vaut également le détour puisqu'il contient un joli jardin de 384. 0m² incluant une piscine pour votre confort estival. Elle est dotée de double vitrage permettant de bien l'isoler. Ville: 01320 Saint-Nizier-le-Désert
(à 8, 07 km de Lent)
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iad France - Sandra Drouillon... vous propose: En EXCLUSIVITÉ à PÉRONNAS, cette maison individuelle est composée de 2 logements. Le premier dispose d'une entrée cellier garage au rez de jardin, au 1er étage dégagement, cuisine équipée et... Trouvé via: Arkadia, 24/05/2022
| Ref: arkadia_VINP-T3112629
Mise sur le marché dans la région de Lent d'une propriété mesurant au total 310m² comprenant 3 pièces de nuit.
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Le site du Bulletin Officiel des Collectivités Locales constitue un outil essentiel pour informer les citoyens quant à leurs droits et devoirs. C'est un moyen efficace pour les investisseurs, les partenaires des collectivités locales ainsi que les chercheurs et les personnes intéressées par l'affaire publique locale. L'objectif étant de développer la culture du service public, la transparence, l'efficacité et la bonne gestion. Le Bulletin Officiel des Collectivités Locales est une publication de la Direction Générale des collectivités locales. Publié en langue arabe, ce bulletin informe les citoyens sur les décisions émanant des collectivités locales et leurs groupements, des autorités de tutelles, ainsi que sur les nouveautés concernant ce domaine. Le Bulletin Officiel des Collectivités Locales a été créé en vertu de la loi n°47-96 relative à l'organisation des régions, promulguée par le Dahir n°1-97-84 du 23 Al Kaâda 1417 (2 avril 1997). Le cadre organisationnel du bulletin répond aux dispositions du Décret n°2-05-688 du 22 Rabia I 1427 (21 avril 2006).
Bulletin Officiel Des Collectivités Locales Maroc 2017
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Les notices d'utilisation gratuites vous sont proposées gratuitement. Pour trouver une notice sur le site, vous devez taper votre recherche dans le champ en haut à droite. Les notices étrangères peuvent être traduites avec des logiciels spécialisés. Le format PDF peut être lu avec des logiciels tels qu'Adobe Acrobat. Le 18 Septembre 2014 44 pages
BULLETIN OFFICIEL
1 sept. 2014 (12 juin 2006) entre le Royaume du Maroc et le. Royaume d'Arabie. générale du. « Bulletin officiel » n° 6283 du 21 chaoual 1435 (18 août 2014). des rentes allouées en réparation d'accidents du travail ou de. « maladies 81. 192. 52. 100/BO/FR/2014/ - -
Avis
JUSTINE Date d'inscription: 15/01/2018
Le 28-05-2018
Salut tout le monde Serait-il possible de me dire si il existe un autre fichier de même type? CLÉMENT Date d'inscription: 21/02/2015
Le 12-06-2018
Bonjour Je remercie l'auteur de ce fichier PDF Merci
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Le 22 Janvier 2014 1 page
Projet de loi n° 133-13 modifiant la loi n° 05-12 réglementant la
profession de guide de tourisme, promulguée par le dahir n° 1-12-34 du.
Bulletin Officiel Des Collectivités Locales Maroc De
A signaler également que la Commission de l'Intérieur, des collectivités territoriales et des infrastructures à la Chambre des conseillers a adopté, le même jour à l'unanimité, le projet de décret-loi 2. Ce projet de décret-loi, adopté conformément aux dispositions de l'article 81 de la Constitution, s'inscrit dans le cadre des mesures préventives urgentes prises par les autorités publiques pour endiguer la propagation du nouveau coronavirus. Le texte établit un cadre juridique adapté pour les autorités publiques en vue de prendre toutes les dispositions adéquates et nécessaires et pour décréter "l'état d'urgence sanitaire" dans n'importe quelle région, préfecture, province ou commune, ou à travers tout le territoire national en cas de nécessité, à chaque fois que la sécurité des personnes est menacée par une épidémie ou une maladie contagieuse et que la situation impose des mesures urgentes pour les protéger de ces maladies et limiter leur propagation. Durant la période d'urgence sanitaire, toute infraction à ce décret-loi est passible d'une peine d'emprisonnement entre un et trois mois et/ou une amende oscillant entre 300 et 1.
Le ministre du travail et de l'insertion professionnelle a présenté le projet de loi n°69. 18 relatif à la pollution par les navires, expliquant que ce texte intervient pour combler le vide juridique des législations en relation avec la pollution marine, eu égard à l'importance de la situation du Maroc au sein du système maritime international, de ses obligations envers les institutions internationales, et sa mise en œuvre des dispositions des conventions maritimes internationales. Lors de la séance consacrée aux propositions de loi, les groupes de majorité ont présenté une proposition de loi modifiant la loi n°19. 94 relative aux zones franches d'exportation dans le cadre de l'adéquation. L'expression "zones d'accélération industrielle" a été remplacée par "zones franches d'exportation" dans le titre et dans les dispositions de la loi 19. 94. Le groupe PJD et le groupe socialiste ont présenté deux propositions de loi modifiant la loi n°65. 99 formant Code du travail, qui ont été fusionnées en une seule proposition de loi qui ajoute une disposition relative au service militaire dans un contexte d'adéquation avec la nouvelle loi 44.