Termes fréquemment recherchés Substantifs:: Termes similaires:: Discussions:: Substantifs extrait Kbis [ COMM. ] der Handelsregisterauszug Mots similaires BIOS, bis, bise, bois, bris, buis, ibis, skis Bims, BIOS, bis, Bis, Bise, Biss, Ibis, Kies, Kris Plus d'actions Pour aller plus loin Des questions? Allez faire un tour sur le forum! Classer le vocabulaire Classez les termes que vous avez enregistrés. Historique de mes recherches Consultez l'historique de vos dernières recherches. Français ⇔ Allemand Dictionnaire - Retour aux forums SUCHWORT - LEO: traduire en Français ⇔ Allemand Dictionnaire: votre dictionnaire en ligne pour Français - AllemandTraductions, avec forum, trainer et cours de langues. Offre accessible en ligne ou via une application. Kbis société allemande de la. Apprenez la traduction de «SUCHWORT» dans les dictionnairesFrançais ⇔ Allemandde LEO. Nous vous proposons en plus des tableaux de conjugaison et de déclinaison, la prononciation des termes recherchés, etc. Terme enregistré! Voulez-vous le classer dans une liste?
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Le registre du commerce est tenu comme un registre public des tribunaux locaux. Comment trouver un abonné en Allemagne? Pour trouver un abonné indiquez un nom et une localité (ville, code postal, district ou région) ou laissez la case vide pour chercher dans toute l'Allemagne. La recherche inversée d'abonnés se fait à partir du numéro complet (numéro de téléphone complet composé de l'indicatif). Quels sont les annuaires professionnels en Allemagne? Et parmi les annuaires professionnels les plus réputés en Allemagne il y a GelbeSeiten, qui permet d'effectuer une recherche avec le nom de l'entreprise, de l'enseigne ou du propriétaire. Ainsi qu'en utilisant l'adresse ou le numéro de téléphone fixe ou portable et offre même le service de géolocalisation sur carte. Kbis société allemande la. Comment trouver un abonné téléphonique allemand? Cet annuaire téléphonique allemand de l'opérateur Deutsche Telekom propose une interface de recherche traduite en plusieurs langues et de nombreux critères de recherche. Pour trouver un abonné indiquez un nom et une localité (ville, code postal, district ou région) ou laissez la case vide pour chercher dans toute l'Allemagne.
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Consultez la partie Comptes / Rapports financiers pour rechercher les rapports financiers. Insolvabilités: publications de procédures collectives de règlement de dettes, d'exécution forcée et de concordat ainsi que déclarations de faillites
Avant le 01/01/2007, les succursales étaient inscrites en tant que sociétés autonomes au registre de leur juridiction (« droit antérieur »). Depuis le 01/01/2007, les succursales ne sont plus inscrites qu'au registre de la juridiction de la maison mère (« droit nouveau »). Cela signifie que les succursales enregistrées jusqu'alors au registre de leur juridiction selon le « droit antérieur » ont été radiées et qu'elles ont été enregistrées sous le statut de succursale active selon le « droit nouveau » sur la fiche du registre de la maison mère. Kbis société allemand allemand. Par conséquent, les succursales de « droit nouveau » (depuis le 01/01/2007) ne peuvent plus être trouvées qu'en tant que sociétés rattachées à la maison mère et non plus en tant qu'entités autonomes. C'est la raison pour laquelle les caractéristiques suivantes doivent être prises en compte pour la fonctionnalité de recherche ainsi que les résultats de recherche:
Fonctionnalité de recherche
Il faut de prendre en compte le fait que les succursales (le nom de la succursale) héritent des informations (critères de recherche) de la maison mère en ce qui concerne la juridiction du registre dans lequel elle est inscrite, le type de société, le numéro d'identification ainsi que la forme juridique de la société.
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L'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés est payante. Le coût varie en fonction des statuts de la société. En 2020, les créateurs d'entreprise individuelle doivent s'acquitter de frais dont le montant est de 25, 34 euros. Quelle est la gestion du registre du commerce dans les cantons? Celui-ci est actualisé tous les jours, et on y accède par l'index central des raisons de commerce, Zefix. Toutefois, la gestion du registre du commerce incombe aux cantons. Succursale - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris. Ils doivent disposer d'au moins un registre. Dans les cantons de BE et du VS, le registre est tenu par le district. Comment s'immatriculer pour avoir une activité commerciale? Les entreprises ayant une activité commerciale doivent s'immatriculer au Registre national du commerce et des sociétés (RCS) pour avoir une existence juridique.
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Les contenus de registre suivants du Bureau d'immatriculation sont mis à disposition:
- entrées de registre,
- documents annexes aux registres
Publications dans le registre
Comptes / Rapports financiers: dossiers de clôture et publications de décisions et de déclarations conformément au § 264, partie 3 du Code de Commerce allemand ainsi que rapports financiers des émetteurs de titres. Où Trouver Le Numéro De Registre Du Commerce? – AnswersTrust. Informations du fonds: publications relatives aux fonds comme les rapports, assiettes d'imposition, conditions contractuelles, etc. Publications des sociétés: publications des
- sociétés anonymes de droit allemand,
- sociétés en commandite par actions,
- sociétés à responsabilité limitée de droit allemand,
- coopératives,
- sociétés en nom collectif et sociétés en commandite simple de droit allemand
- sociétés mutuelles d'assurance
- sociétés étrangères
et forum des actionnaires. Informations relatives aux marchés des capitaux: communications des émetteurs au registre des entreprises relatives à:
- délits d'initié
- Transactions effectuées par les personnes exerçant des responsabilités dirigeantes
- communications du droit de vote
- acquisition et reprise de titres
- prospectus/remarques
- autres informations relatives aux marchés des capitaux
ainsi que d'autres publications relatives aux titres issues du Moniteur fédéral.
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