Robe de mariée longue style Boho, dos nu, fleurs 3D, bretelles Spaghetti, robe... Robe de mariée longue style Boho, dos nu, fleurs 3D, bretelles Spaghetti, robes de princesse
JIERUIZE – robe de mariée en T... JIERUIZE – robe de mariée en Tulle noir et blanc, col en V, Sexy, dos nu, long...
JIERUIZE – robe de mariée en Tulle noir et blanc, col en V, Sexy, dos nu, longue ligne A, robes de
Robe De mariée ligne A en dent... Robe De mariée ligne A en dentelle, Sexy, col rond, jolie robe De Soirée, dos... Robe mariée moulante. Robe De mariée ligne A en dentelle, Sexy, col rond, jolie robe De Soirée, dos nu, manches longues
Robe de mariée ravissante en d... Robe de mariée ravissante en dentelle, col en v, dos nu, ligne a, longue queue... Robe de mariée ravissante en dentelle, col en v, dos nu, ligne a, longue queue, robe de soirée pour
Robe de mariée longue style Bo... Robe de mariée longue style Boho, dos nu, motif floral 3D, bretelles Spaghetti... Robe de mariée longue style Boho, dos nu, motif floral 3D, bretelles Spaghetti, longueur au sol
Robe de mariée courte en Satin...
Robe Moulante | Robe De Mariée
Toujours l'été | 10% DE RÉDUCTION | Code: SUM10
5% coupon appliqué lors de la finalisation de la commande Économisez 5% avec coupon (offre de tailles/couleurs limitée)
Recherche de brevets
Les données du Registre européen des brevets couvrent toutes les informations d'ordre procédural accessibles au public qui concernent les demandes de brevet européen, telles qu'elles découlent de chaque étape de la procédure de délivrance. Télécharger un dossier spécimen
Vous pouvez utiliser les données du Registre européen des brevets pour:
découvrir à quel stade de la procédure une demande de brevet européen se trouve
intégrer des enregistrements du Registre européen des brevets dans votre propre interface de recherche, base de données ou moteur de recherche
combiner des fichiers "frontfile" (EBD) avec un fichier "backfile" annuel (données du Registre européen des brevets). Couverture
À partir de 1978
Format
XML ST36
Volume
Backfile: environ 8 Go (fichier ZIP)
Livraison
Les données d'anciens documents (backfile) peuvent être téléchargées deux fois par an. Le fichier des données en cours (frontfile) au même format n'est pas disponible. Prix
Consultez notre boutique pour connaître les prix.
Registre Européen Des Brevets De
(2) 153 Le Président de l'Office européen des brevets peut prescrire que des mentions autres que celles prévues au paragraphe 1 seront inscrites au Registre européen des brevets. 152 Cf. les décisions du Président de l'OEB, JO OEB 2013, 600; JO OEB 2013, 601. 153 Cf. la décision du Président de l'OEB, JO OEB 2014, A86.
Registre Européen Des Brevets Bureau
Les notifications sortantes accessibles au public sont affichées dans le Registre européen des brevets le jour suivant leur date d'envoi. Les communications entrantes accessibles au public sont en général affichées dans le Registre le lendemain du jour où le document a été codé par l'OEB. Veuillez noter que la date affichée à côté d'un document dans la vue Tous les documents est la date de réception par l'OEB. Comment puis-je trouver des dossiers dans le Registre européen des brevets? Vous avez le choix entre deux types de recherche: la recherche avancée et la fonction Smart search. La recherche avancée vous permet d'effectuer une recherche complexe en combinant 14 critères de recherche. Vous pouvez saisir plusieurs termes de recherche pour chaque critère de recherche. La fonction Smart search vous permet de saisir un seul terme de recherche ou une combinaison de termes, y compris des noms, des dates et des symboles de classification (par exemple les machines à café déposées par Jura).
Registre Européen Des Brevets Anglais
(2) 158 Le Président de l'Office européen des brevets peut prescrire que des mentions autres que celles prévues au paragraphe 1 seront inscrites au
Registre européen des brevets. 156 Cf. décisions du Président de l'OEB du 21. 11. 2013 relative à la compétence de la division juridique (JO OEB 2013, 600) et visant à confier à des agents qui ne sont pas des juristes certaines tâches incombant à la division juridique (JO OEB 2013, 601). 157 Modifiée par décision du Conseil d'administration CA/D 11/20 (article 2) du 15. 12. 2020 ( JO OEB 2021, A3) et entrée en vigueur le 01. 2021. Cf. communiqué de l'OEB du 22. 02. 2021 ( JO OEB 2021, A12). 158 Cf. décision du Président de l'OEB du 15. 07. 2014 (JO OEB 2014, A86).
Registre Européen Des Brevets En
Le Registre
européen des brevets est disponible gratuitement
24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il n'est pas
conçu pour la collecte massive de données et le nombre de requêtes par minute
est limité à dix. Les recherches automatisées (robots) ne sont pas prises en
charge et toute détection de robot entraînera une interdiction d'accès au
service. De plus amples
informations figurent dans notre charte d'utilisation équitable. Les conditions d'utilisation du site Internet s'appliquent. Caractéristiques
Lorsque vous utilisez le Registre européen des
brevets, vous avez également accès à un certain nombre d'outils et de
ressources utiles, qui sont également gratuits. Veille du Registre
Le service de
Veille du Registre vous permet de surveiller les changements intervenus dans
les données du Registre européen des brevets. Vous pouvez suivre jusqu'à 5 000
dossiers de votre choix et décider de recevoir une alerte par courrier
électronique chaque fois qu'un changement dans un des dossiers que vous avez
choisis déclenche un événement dans le Registre.
Pour plus d'informations à ce sujet, voir Événements du Registre.