Volumes déclarés en stock au commerce par couleur et par catégorie. Les statistiques mensuelles viti-vinicoles sont disponibles sur DataDouane, dans la rubrique viticulture ()
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Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici? C'est le moment de la partager! Déclaration des stocks de vins et de moûts (STOCK) | Portail de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects. Explorez les réutilisations de ce jeu de données. Avez-vous utilisé ces données? Référencez votre travail et augmentez votre visibilité. Première page
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déclaration de stock de vins et de moûts
8329 CVI
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
DÉCLARATION DE STOCK DE VINS ET DE MOÛTS AU:
CAMPAGNE:
N°10704*06
COPIE N° 1
SERVICE DES DOUANES
EXPLOITATION: N° CVI:
NOM DE L'EXPLOITANT
N° SIRET:
COMMUNE DU SIEGE
GESTIONNAIRE DE L'EXPLOITATION
N° PPM:
RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX INSTALLATIONS DE STOCKAGE
A
NUMERO:
PRINCIPALE:
B
C
D
RENSEIGNEMENTS RELATIFS AU STOCK DE VINS ET DE MOÛTS (EN HECTOLITRES)
IDENTIFICATION DU PRODUIT
N° 8329 CVI- Imp. STI - 2016
DO 8329CVI
Nom / Couleur AOP/IGP/VSIG et MC/MCR
CODE
ENTREPÔT A ENTREPÔT B ENTREPÔT C ENTREPÔT D
MILLESIME CONDITIONNÉ
Quantité
stockée (hl)
OUI
NON
hl
Volume de vins de rebêches
Volume de lies
Volumes de vins en dépassement de rendement autorisé
Volume de vins non conformes
Volumes à éliminer
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux réponses faites à ce formulaire. Elle garantit aux déclarants un droit d'accés et de
rectification pour les données les concernant auprès du service de la viticulture du lieu de vinification de la récolte.
Declaration De Stock Au Commerce De Vins Et De Mounts Le
Formulaire - Cerfa n°10704*06 - N°8329 CVI Mis à jour le 01 septembre 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Permet aux producteurs de vin ou de produits viticoles d'effectuer la déclaration annuelle obligatoire de stock de produits restant dans leur chais, quantités détenues au 31 juillet (même pour des stocks à vide). Declaration de stock au commerce de vins et de mounts le. À déposer avant le 10 septembre de chaque année (ou le dernier jour ouvrable si le 10 est un samedi ou un dimanche). - APPLICATION/PDF - 264. 1 KB - Ministère chargé des finances Notice pour la déclaration de stock de vins et de moûts - Cerfa n°50342#07
Declaration De Stock Au Commerce De Vins Et De Mounts D
Pour qui
Producteurs de vins et négociants. Pour quoi
Connaître l'état des stocks de vins détenus au 31 juillet. quand
Au plus tard le 10 septembre de l'année suivant la récolte. Le service en ligne STOCK permet aux producteurs de vin et aux négociants, de saisir en ligne les informations relatives aux stocks de moûts de raisins, de moûts de raisins concentrés, de moûts de raisins concentrés rectifiés et de vins qu'ils détiennent au 31 juillet. Ce service en ligne n'est pas utilisable par les récoltants et caves coopératives ressortissants des interprofessions CIVA et CIVC qui doivent se rapprocher de leur interprofession respective. En revanche, les négociants ressortissants des interprofessions CIVA et CIVC doivent déposer leur déclaration de stock directement dans ce service en ligne de la DGDDI. Les récoltants-vinificateurs et caves coopératives de vinification déclarent leur stock en le ventilant avec précision afin de correspondre au plus près au produit tel qu'il sera commercialisé (ex AOP Bordeaux blanc, IGP Pays d'Oc Rosé etc. Declaration de stock au commerce de vins et de mounts d. ) tandis que les négociants vinificateurs et les négociants déclarent leur stock seulement par catégorie et origine des vins (ex AOP blanc, IGP rosé, etc. ).
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Home
Datasets
Statistiques viti-vinicoles - Relevés annuels des stocks et des récoltes depuis 2009
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Le ministère de l'économie, des finances et de la relance est chargé de mettre en œuvre la politique du Gouvernement en matière économique, financière, budgétaire et fiscale.
Les professionnels du vin ont jusqu'au 10 septembre 2018 pour procéder à leur déclaration de stock. Comme chaque année, les viticulteurs récoltants vinificateurs, les négociants (vinificateurs et non vinificateurs) et les caves coopératives de vinification sont invités à communiquer aux services des douanes le montant de leurs stocks de vins et de moûts de raisins détenus au 31 juillet pratique, cette déclaration doit être obligatoirement souscrite en ligne (les déclarations papier n'étant plus admises) sur le site au plus tard le lundi 10 septembre 2018 à 12 heures. Si vous ne disposez pas déjà d'un compte Prodouane, vous devez en créer un en vous connectant sur ce site. Un service d'assistance en ligne est à votre disposition (bandeau grisé en haut de page du site). CERFA 10704-06 : Formulaire de déclaration des stocks de vins et des produits viticoles ( moûts ). Vous pouvez également poser vos questions au 09 702 80 500 du lundi au vendredi de 9h à 17h. À noter: les viticulteurs qui ne détenaient pas de stocks de vins au 31 juillet 2018 sont exemptés de déclaration. Les dates limite pour les déclarations de récolte et de production n'étaient pas encore connues à l'heure où ces lignes étaient écrites.
Placez ensuite le trésor en premier dans la bouteille. Puis, placez la vis et l'écrou tour à tour, en faisant en sorte de le coller chacun sur un côté différent de la bouteille à l'aide des deux aimants. Le but est ensuite de placer le bâton, et de glisser la vis dans le trou de ce dernier. Pour finir la mise en place du casse tête, il faudra placer la vis dans l'écrou et enlever les aimants. À ce moment, il suffira d'utiliser la paroi de la bouteille pour faire tourner l'écrou et le visser légèrement. Pour résoudre ce casse-tête, aucun aimant n'est nécessaire, ceux-ci sont juste indispensables à la mise en place. ll ne vous reste ensuite qu'à choisir la décoration pour votre bouteille. Fabriquer un casse-tête pour une bouteille de vin! par Built for Fun sur L'Air du Bois. Pour réaliser le casse-tête bouteille qui protège l'ouverture d'une bouteille à l'aide de pièces en bois, il faudra un peu plus d'outillage. Équipez-vous de bois, de ficelle et d'outils puis inspirez-vous d'une solution en ligne pour reconstruire l'équipement et protéger vos bouteilles à l'aide de casse-têtes DIY.
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