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Si le festival phare de Mawazine-Rythmes du Monde à Rabat -- le plus grand en Afrique -- n'aura pas lieu, le "Jazzablanca" (1-3 juillet) lui volera la vedette pour sa 15e édition dans la capitale économique du royaume, grâce à un programme étincelant. Modèle d'avenant temporaire pour mi-temps thérapeutique. Le légendaire Gilberto Gil, Mulatu Astatke, le père de l'éthio-jazz, Ben Harper, Ibrahim Maalouf, Asaf Avidan, figure du folk-rock israélien, etc... Placée sous patronage royal, cette effervescence musicale n'est pas seulement destinée à l'étranger, elle a aussi pour ambition de faire accéder le plus grand nombre de Marocains à la culture. Mais sur le terrain, malgré "un soutien marqué à l'organisation de manifestations et d'évènements d'envergure nationale et internationale (... ), cette attention ne s'est pas traduite en politiques publiques, comme en témoigne la faiblesse des ressources budgétaires et humaines qui leur sont dédiées", selon la commission sur le "Nouveau modèle de développement" (NMD), un plan impulsé par le roi Mohammed VI fixant les principaux objectifs à atteindre par le Maroc d'ici 2035.
Vous souhaitez demander un passage à temps partiel à votre employeur? Téléchargez notre modèle de lettre de demande de temps partiel. Ce document vous est fourni gratuitement et peut être téléchargé anonymement. Lettre de demande de passage à temps partiel: modèle gratuit
Ce modèle de demande de passage à temps partiel a été certifié conforme par le département juridique de Coover. Demande de passage à temps partiel: comment ça marche? Une convention ou un accord d'entreprise ou d'établissement peut fixer les conditions de mise en place d'horaires à temps partiel. Modèle avenant passage à temps partiel. Si tels est le cas, le salarié doit suivre la procédure prévue et formuler sa demande 6 mois avant la date de prise de poste souhaitée. Il y a en outre un délai laissé à l'employeur pour y apporter une réponse motivée, en particulier en cas de refus: celui ci doit répondre dans les 3 mois qui suivent la demande du salarié. Le salarié qui souhaite passer à temps partiel est prioritaire pour l'attribution de l'un des emplois suivants:
Emploi de même catégorie professionnelle ou équivalente Emploi présentant des caractéristiques différente si la convention ou l'accord d'entreprise le prévoit
Si l'employeur accepte la demande de passage à temps partiel, le salarié signe un avenant à son contrat de travail, qui lui permet de commencer son nouveau poste à temps partiel.
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Cet avenant pourra être modifié une nouvelle fois si le salarié souhaite ré-effectuer un temps partiel dans son entreprise, sous condition suspensive de l'accord de son employeur. Ce document juridique vous permettra d'avoir un modèle d'avenant pour un contrat à durée indéterminée, pour un passage à temps complet, conforme à la réglementation du Code du travail et rédigé par un avocat.
Une fois passé à un contrat à temps complet, l'employeur peut insérer dans l'avenant une clause d'exclusivité et l'imposer au salarié. Le passage à temps plein peut également faire perdre au salarié quelques exonérations et aides auxquelles il pouvait prétendre lorsqu'il travaillait à temps partiel. C'est notamment le cas pour l'exonération d'impôt sur les heures complémentaires disposé aux articles L. 3123-14 et L. 3123-17 alinéa 2 du code du travail. Cette exonération s'applique également aux salariés à temps plein mais elle est moins avantageuse. Que doit contenir un avenant de passage à temps plein? Moodle avenant passage à temps partiel 2019. L'avenant au contrat de travail de passage à temps plein doit nécessairement contenir:
La dénomination et les coordonnées de l'employeur et du salarié;
La date de commencement de la nouvelle durée de travail à temps complet;
L'intitulé du poste occupé à temps complet;
La rémunération, primes et indemnités prévues;
Les paraphes et signatures des parties. Il doit être établi par écrit en plusieurs exemplaires pour être remis à chacune des parties, elles pourront s'y référer en cas de litige.
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Le refus par un salarié d'accomplir un travail à temps plein ne constitue ni une faute ni un motif de licenciement. Il est à l'inverse possible pour le salarié de demander une réduction de la durée du travail, pour des motifs de besoin de la vie de famille conformément aux dispositions de l'article L. 3123-7 du code du travail. Dans le cas où celui-ci est en CDI, il peut faire une demande de passage à temps partiel. Pourquoi rédiger un avenant de passage à temps plein? Le présent document est un modèle d'avenant à télécharger pour modifier le contrat de travail en le faisant passer d'un temps partiel à un temps plein. Il doit contenir des mentions obligatoires et la signature des parties sous peine de nullité. Il peut également servir à fixer les modalités et conditions de travail du salarié. Avenant de passage à temps partiel - Modèle Lumio. Une fois téléchargé, il est possible de le modifier et d'y insérer des informations complémentaires. Comment rédiger un avenant de passage à temps plein? Le présent document s'établit sous la forme d'un avenant.
Modèles à télécharger
Modèles de contrats
Contrats de travail à durée indéterminée (CDI)
Edition abonnés
CONTRAT DE TRAVAIL Nouveauté
Modèle de contrat
Publié le 30 août 2017
Utilisez et imprimez ce modèle d'avenant au contrat de travail relatif à la modification du temps de travail dans le cas d'un passage d'un temps plein à un temps partiel. Télécharger ce modèle de contrat
Modèle de avenant de passage d'un temps plein à un temps partiel
(sur papier à entête de l'entreprise)
AVENANT N° …… AU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE
DU ………… (date du contrat initial)
Ce modèle d'avenant au contrat de travail devra être adapté dans chaque entreprise en fonction des dispositions relatives au temps partiel de la convention collective applicable, ainsi que de celles de l'accord d'entreprise relatif au temps partiel s'il en existe un dans l'entreprise. Accédez à l'intégralité de ce modèle de contrat
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