Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3816735
Date de dépôt: 22/03/2011
Lieu de dépôt: I. N. P. I. PARIS
Date d'expiration: 22/03/2021
Présentation de la marque le petit clos des vents
Déposée le 22 mars 2011 par JOUGLA Sylvain
auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. PARIS),
la marque française « le petit clos des vents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011. Notre histoire – Vignobles des Quatres Vents. Le déposant est JOUGLA Sylvain domicilié(e) 0 Champ de la ville - 47120 - SOUMENSAC - France. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUGLA Sylvain domicilié(e) 0 Champ de la ville - 47120 - SOUMENSAC - France. La marque le petit clos des vents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816735. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants:
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le petit clos des vents est expirée depuis le 22 mars 2021.
- Le petit clos des vents les
- Action de chase 77 seine et marne melun
Le Petit Clos Des Vents Les
Domaine familial depuis 1742 en Anjou - Vallée de la Loire
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