Les lots précédés d'un (-) sont vendus à titre occasionnel par la Société de vente, l'expert ou parents et employés de ces derniers. Aucune réclamation ne sera admise une fois l'adjudication prononcée, l'exposition préalable ayant permis l'examen de l'objet. Baume et mercier vice et versa toulouse. En cas de retrait d'un objet avant la vente par un déposant et après la parution du catalogue ou, en cas de modification du prix de réserve rendant impossible la mise en vente immédiate de l'objet, le vendeur sera tenu de verser à TRADART DEAUVILLE à titre de dédommagement les honoraires acheteurs et vendeurs calculés sur la base de l'estimation médiane indiquée au catalogue. La remise de l'objet retiré de la vente sera suspendue au règlement des dits honoraires. En l'absence de règlement, l'objet sera à nouveau présenté à la vente selon les termes de la réquisition de vente initiale. La vente
Les enchérisseurs sont invités à se faire connaître auprès de TRADART DEAUVILLE avant la vente afin de permettre l'enregistrement de leurs données personnelles.
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L'adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu'après règlement de l'intégralité du prix. En cas de remise d'un chèque ordinaire, seul l'encaissement du chèque vaudra règlement. Le paiement
La vente est faite au comptant et conduite en euros. Les acquéreurs paieront en sus de l'adjudication, par lot, les frais et taxes suivantes: - Lots en provenance de la CEE: 21, 67% HT + TVA au taux en vigueur. - Lots en provenance hors CEE (indiqués par *): aux commissions et taxes indiquées ci-dessus, il convient d'ajouter la TVA à l'import. Baume & Mercier - Vice-Versa - Femme - 2000-2010 - Catawiki. Les TVA sur commissions et TVA à l'import peuvent être rétrocédées à l'adjudicataire sur présentation des justificatifs d'exportation hors CEE. Un adjudicataire CEE justifiant d'un n° de TVA intracommunautaire sera dispensé d'acquitter la TVA sur les paiement du lot aura lieu au comptant, pour l'intégralité du prix, des frais et taxes, même en cas de nécessité d'obtenir une licence d'exportation. L'adjudicataire pourra s'acquitter par les moyens suivants:
- Espèces: jusqu'à 1 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français et jusqu'à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d'identité.
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L'exportation dans un pays tiers de l'Union Européenne est subordonnée outre àl'obtention d'un certificat d'exportation, à la délivrance d'une licence d'exportation et àune déclaration en douanes. Dans ce cas, l'acheteur devra s'assurer des services d'un transitaire afin de solliciter les autorisations requises. Il convient de préciser que la loi punit de sanctions pénales quiconque exporte ou tente d'exporter un bien culturel sans avoir obtenu les autorisations requises (Art. L-114-1 du code du Patrimoine). TRADART DEAUVILLE ne peut être tenu pour responsable des délais ou des éventuels refus de délivrance d'un certificat par le Ministère de la Culture. Baume et mercier vice et versa of the septentrion. Compétences législative et juridictionnelle
Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civileengagées à l'occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques, se prescrivent par cinq ans à compter de l'adjudication ou dela prisée. Les présentes conditions de vente sont régies par le droit français.
De même, TRADART DEAUVILLE se réserve d'exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui n'aura pas respecté les présentes conditions de vente. L'État français dispose d'un droit de préemption des oeuvres vendues conformémentaux textes en vigueur. L'exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l'État manifestant alors la volonté de ce dernier dese substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. TRADART DEAUVILLE ne pourra être tenu pour responsable des condition de lapréemption de l'État français. Baume & Mercier Vice Versa Acier Noir Blanc ref.50275 - Joli Closet. Exportation
L'exportation des oeuvres d'art considérées comme des biens culturels est soumise à autorisation de la part du Ministère de la Culture. L'exportation dans un pays de l'UnionEuropéenne est subordonnée à l'obtention d'un certificat d'exportation délivré par lesservices compétents du Ministère de la Culture, dans un délai maximum de 4 mois àcompter de sa demande. Ce certificat pourra être demandé par TRADART DEAUVILLE pour le compte de l'acheteur après la vente.
Prix: 438 000FAI dont 18 000euros d'honoraires d'...
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Rare sur le marché, cet appartement situé au rez-de-chaussée comprend: une entrée avec coin cabine, un séjour, une salle d'eau/wc, 1 chambre, 1 jardin privatif de 71 m² orienté est. Situé à 100 mètres de la plage dans une résidence contempo...
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A proximité immédiate de la plage et du centre, cet appartement au 2ème et dernier étage se compose: d'un vaste hall d'entrée avec placard, WC, séjour, 3 chambres, salle de bains, salle de douches et d'un grand balcon de 17, 65 m² accessibl...
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Pas-de-Calais - CAMIERS - 262 000 euros Franck NORMAND vous propose: Bien rare à la vente, idéal pour investissement locatif ou résidence secondaire. Situé près de la plage, la résidence sécurisée offrira une situation de premier plan. Vente maison Sainte-Cécile (85110) : annonces maisons à vendre - ParuVendu.fr. Je...
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Dernière opportunité avec VUE MER dans cette résidence de 25 appartements.
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L'extérieur n'est pas en reste puisque la maison possède un très joli jardin et et une agréable terrasse. Trouvé via: Bienici, 26/05/2022
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Prenez le temps d'examiner cette opportunité offerte par: une maison possédant 3 pièces de vies. Elle comporte d'autres avantages tels que: un balcon et un grand terrain de 68. 8m². Ville: 62152 Neufchâtel-Hardelot
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Trouvé via: Visitonline, 27/05/2022
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Située sur la station balnéaire de Sainte Cécile plage, soit à 400m de la mer et dans un secteur très recherché, venez découvrir cette maison de plain pied, d'une surface d'environ 86m2 implantée sur une parcelle de terrain de 630m2. Elle s... Trouvé via: Paruvendu, 28/05/2022
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vu la première fois il y a 2 jours
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vu la première fois il y a 3 jours
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Dans le coeur du centre ville, à 2 pas de la mer et du marché, ensemble immobilier sur 598 m² de terrain et composé de 2 maisons et 6 certains lots sont actuellement loués.
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La maison possède 2 chambres, une cuisine équipée et des cabinets de toilettes. Elle comporte d'autres avantages tels que: un grand terrain de 58. 0m² et une terrasse. Trouvé via: Iad, 23/05/2022
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Prenez le temps d'examiner cette opportunité offerte par: une maison possédant 4 pièces pour un prix compétitif de 438000euros. Cette maison possède 4 pièces dont 3 grandes chambres, une salle de douche et des cabinets de toilettes. Vente / Achat maison à Sainte-Cécile (85110) | OuestFrance-Immo. L'extérieur de la maison vaut également le détour puisqu'il contient une surface de terrain non négligeable (89. 0m²) incluant une sympathique terrasse. Trouvé via: VisitonlineAncien, 25/05/2022
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Trouvé via: Iad, 27/05/2022
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Mise à disposition dans la région de Sainte Cecile d'une propriété d'une surface de 101m² comprenant 3 pièces de nuit.
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