TD: QCM sur la propriété intellectuelle. Recherche parmi 272 000+ dissertations Par • 13 Septembre 2017 • TD • 837 Mots (4 Pages) • 2 119 Vues
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QCM Propriété intellectuelle 1 La Propriété Intellectuelle comprend: Le Droit à l'Image et à la Récompense à l'Innovation La Propriété Industrielle et le Droit à l'Image La Propriété Industrielle et la propriété Littéraire et Artistique 2 À quoi sert un brevet, entre autre? À protéger les dessins et modèles À protéger une invention À protéger un auteur 3 Combien de temps durent les brevets? 10 ans 20 ans 50 ans 4 Un seul bien peut faire l'objet de plusieurs droits de Propriété Intellectuelle? Oui Non Je ne sais pas 5 La Propriété Littéraire et Artistique comprend: Le droit d'auteur Les droits voisins Les marques 6 Qu'est-ce que la propriété incorporelle du droit d'auteur? Monopole d'exploitation L'usage matériel d'une oeuvre 7 Si vous achetez un tableau de Pablo Picasso et que vous le brûlé par la suite, vous: Portez atteinte aux droits voisins Portez atteinte à la propriété morale de l'auteur Portez atteinte à l'apparence esthétique de l'oeuvre 8 Qu'est-ce qu'une oeuvre de l'esprit?
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Le droit de la propriété intellectuelle en QCM
Auteur(s):
Alma-Delettre Sophie
• Le régime général de la propriété intellectuelle
• L'acquisition du droit d'auteur
• La protection par le droit d'auteur
• La protection des logiciels et des bases de données
• Le droit des... LIRE LA SUITE
Pages: 128 pages
Format: 14, 5 cm x 19 cm
Poids: 0, 175 kg
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• Le droit des brevets d'invention
• Le droit des marques
• Le droit des dessins et modèles
• Le droit des obtentions végétales
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Où on peut utiliser la carte Sodexo? Le Pass Restaurant (chèque et/ou carte) peut être utilisée dans les restaurants et auprès des organismes ou entreprises assimilés, brasseries, restauration rapide, grandes et moyennes surfaces, mais aussi charcuteries, traiteurs, boulangeries, primeurs, détaillants en fruits et légumes agréés par la CNTR (Commission …
Comment s'utilise la carte Sodexo? Vous pouvez utiliser la carte plusieurs fois par jour si vous restez dans cette limite de 19 euros (avec des transactions minimum de 1 €). Elle s'utilise comme n'importe quelle carte de paiement, dans le même terminal que celui des cartes bancaires. Vos crédits sont directement chargés par votre employeur. Comment avoir une carte Chèque-repas? Sodexo mot de passe oublie jamais. L'employé peut recevoir la carte des chèques repas électroniques de 2 façons:
Directement de son employeur (alors la carte est déjà activée)
Par courrier (alors il doit activer lui-même la carte). Comment supprimer un compte Sodexo? En un mot, vous n'avez rien à faire de spécial pour résilier votre contrat: il vous suffit de cesser de commander des titres-services et cela ne vous coûtera plus rien (le fait de garder votre dossier "ouvert" n'entraine aucun frais de gestion).
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