Dans le cas où ce droit de rétraction serait exercé par l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de déduire au client la totalité des frais d'expédition que ces derniers soient initialement gratuits où payant en partie ainsi qu'un forfait de frais de gestion de 10% de la valeur de la transaction. Dans le cas où un produit nous serait retourné dans un emballage ouvert, abimé ou déjà utilisé, Arsenal Collection ne pourrat que revendre cet objet en occasion, il serat donc appliqué une décote de cinquante pour cent de la valeur d'achat. ARTICLE 8 GARANTIE Tous les articles sont soumis à une garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil ou de l'obligation de délivrance d'un bien conforme tel que prévu par l'ordonnance du 17 Février 2005. VERITABLE INSIGNE BREVET D'ALPINISTE MILITAIRE ARMEE MONTAGNE CHASSEURS ALPIN LS | eBay. Les articles sont garantis un an, à compter de la date de facture, contre tout défaut de matière ou de fabrication. La facture ou le bon de livraison délivrés avec votre commande tient lieu de garantie. Une copie doit impérativement être jointe en cas de retour d'un garantie ne s'applique pas en cas d'utilisation inappropriée ou modification du produit, en cas de dommage volontaire du client, si le produit a subi un dommage externe tels que chute, choc, incendie, etc.
Brevet Alpiniste Militaire Sur
Les prix pourront etre modifiés a tout moment. Les prix facturés seront ceux ayant cours lors de la commandes. ARTICLE 4 LIVRAISON Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les délais moyens de livraison sont de 72 heures aprés encaissement du paiement et correspondent aux délais de traitement et d'acheminement pour les produits à destination de la France métropolitaine. Ils ne constituent pas des délais fermes. Arsenal Collection ne peux pas etre responsable en cas de retard de livraison dus aux transporteurs ou cas de force majeures. En cas de rupture de stock ou de commande de produits non en stock, les délais ne tiennent plus cours et dépendront de leurs disponibilités chez les fournisseurs. Pour tout autre lieu de livraison, les frais et délais seront donnés sur demande. Militaires. ARTICLE 5 DISPONIBILITE Les produits sont proposés dans la limite de stocks disponibles. Les produits non en stock sont proposés à la vente sur commande sous reserve de disponibilités chez les fournisseurs.
Brevet Alpiniste Militaire 2
Pour tout litige survenant en application des présentes Conditions Générales de Vente, seul sera compétent le tribunal de THIERS
Brevet
bronze:
Brevet de Qualification des Troupes
de Montagne ( B. T. Q. M. ) argent:
Officiers: Chef d'unit de
haute montagne ( B. C. U. H. ) Sous-officier: Chef de dtachement de haute montagne ( B. D. ) or:
Brevet de Moniteur Guide Militaire
( B. G. )
Brevet Suprieur
Technique de l'Arme de Terre ( B. S. A. ) Instructeur Montagne +
Brevet d'Etat
Description technique
Clé: 17...
Filetage: 26 mm....
Réf: V5714
89, 76 €
La boite de 100 pièces - TTC
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Boîtage donné à titre indicatif
Photo et dessin non contractuels
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