4. 5
4. 5 Pièces
160 m2
4'000. – CHF
Appartement à louer à Trélex
Magnifique appartement meublé avec jardin Ce magnifique appartement, entièrement meublé, se situe au rez d'une maison d'époque, Le Vieux-Collège, construite au début des années 1800 et qui, jusque dans les années 1970, était également l'école du village. Situé dans le charmant village de Trélex, au pied du Jura, avec vue sur le lac Léman, entouré de bois, de vignes et de pâturages. Distribution: Hall d'entrée avec vestiaire Grand... DÉTAILS
3 Pièces
100 m2
Prix sur demande
Appartement à vendre à Vallorbe
A saisir, derniers appartements neufs Magnifiques appartements neufs de 3, 5 pièces dans immeubles récent, dans un quartier calme, Deux chambres à coucher de belle taille, cuisine ouverte sur séjour spacieux, donnant sur un balcon terrasse lumineux, possibilité d'avoir un jardin, wc visiteur, salle de bain, cave, garage, place de parque complètent ces bien à voir sans attendre. Appartement à louer gens du voyage. Prix sur demande Pour tous renseignement et visite...
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2 Pièces
53 m2
1'395.
Appartement À Louer Grens Bordeaux
Comme partout en Suisse, la location meublée à Grens répond à une réglementation précise. Ainsi, un logement meublé doit systématiquement prévoir les équipements obligatoires définis par la loi: un lit avec une couette ou une couverture, une fenêtre avec rideaux occultants ou volets dans la chambre à coucher, des plaques de cuisson, une table et des chaises, etc. Afin de pouvoir enfin emménager dans votre location meublée à Grens, il vous faut par ailleurs signer un bail meublé afin de vous protéger et de faire valoir vos droits en tant que locataire. Appartement à louer grens marseille. La durée classique d'un bail de location meublée est d'un an. Toutefois, si vous êtes amenés à emménager à Grens lors de vos études, vous pouvez également opter pour un bail de location meublée pour étudiant, réduisant sa durée à 9 mois. L'idéal pour votre année universitaire! Roomlala est donc votre allié pour trouver le logement meublé de vos rêves à Grens, que ce soit pour de la moyenne durée ou de la longue durée (3 mois, 6 mois, 9 mois, un an... ).
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Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Mons. Bureau unique 1799-1936
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BE-A0524_708558_707841_FRE Identification de l'inventaire:
BE-A0524 /
AEM. 07. 037 Les archives de l'État en Belgique 2015 This finding aid is written in
French. Description du fonds d'archives Identification de l'inventaire: BE-A0524 / AEM. 037 Nom du bloc d'archives Conservation des hypothèques Mons. Bureau unique Période 1799 - 1936 Rubrique Services extérieurs. National/Fédéral. Finances (K1_5)
Dernière cote d'inventaire 10165. 00 Etendue inventoriée 529. 70 m Dépôt d'archives Archives de l'Etat à Mons Producteurs d'archives Bureau des Hypothèques de Mons, 1799 - 1936
Histoire du producteur et des archives Contenu et structure Consultation et utilisation Sources complémentaires Contrôle de la description Annexes
Description des séries et des éléments
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Conservation Des Hypothèques Mons Www
Mons. Deuxième bureau / W. De Keyzer, M. Cornet-Monoyer, G. Lhost, J. Sotteau - In: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Mons
Il n'y a pas de résultat pour votre recherche dans cet instrument. Inventaire d'archives
Éléments d'archives
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BE-A0524_707990_707842_FRE Identification de l'inventaire:
BE-A0524 /
AEM. 07. 039 Les archives de l'État en Belgique 1975 This finding aid is written in
French. Description du fonds d'archives Identification de l'inventaire: BE:A0524 / AEM. 039 Nom du bloc d'archives Conservation des hypothèques Mons. Deuxième bureau Période 1937 - 1956 Rubrique Services extérieurs. National. Finances (K0_5)
Dernière cote d'inventaire 499 Etendue inventoriee 14 m Dépôt d'archives Archives de l'Etat à Mons Instruments de recherche apparentés Mons. Sotteau - In: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Mons (AEM. 039)
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Conservation Des Hypothèques Mons Belgique
En 2015, l'Administration Sécurité juridique a commencé à déployer une structure organisationnelle plus efficace et mieux adaptée à la société actuelle. Le 1er mai 2018, une nouvelle structure intégrée entre en vigueur 1. Elle impliquera 2 changements importants:
Il n'est plus question de bureaux des hypothèques ou de l'enregistrement. Les compétences des bureaux actuels sont intégralement attribuées au « bureau » Sécurité juridique. Autrement dit, nos partenaires et le citoyen n'auront plus qu'un seul point de contact, à savoir le bureau Sécurité juridique. La fonction actuelle de conservateur des hypothèques cesse d'exister. Ses compétences seront redistribuées au niveau interne parmi les différentes fonctions au sein du bureau Sécurité juridique:
Pour les recettes fiscales et non fiscales, c'est le receveur Sécurité juridique qui est désormais compétent. Autrement dit, le receveur est également compétent pour la perception et le recouvrement des droits hypothécaires, certains droits d'écritures et les rétributions hypothécaires.
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Bureau d'Hypothèque Mons
Que pouvez-vous attendre d'Aurore? Courtier en crédit depuis 17 ans, je suis la "globetrotteuse" de la société. Vous pouvez me trouver sur le bureau de Mons, Charleroi, Namur et Liège. Si la réalisation de votre dossier est ma priorité, je suis également soucieuse de vous conseiller au mieux et de vous accompagner tout au long de votre projet. Disponibilité et efficacité sont mes deux mots d'ordre/
J'ai la chance d'avoir choisi ce métier et une seule et unique chose m'importe, votre satisfaction et votre sourire. Maison
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