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Balance D Épicier Vintage Silver
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Référence: E14
Jolie balance d'épicier en acier inoxydable de marque LARROCHE. Description
Détails du produit
Avec ses deux plateaux d'origine, elle est en bon état et fonctionne correctement. Elle trouvera facilement sa place dans une cuisine de campagne.
Balance D Épicier Vintage Wine
Numéro de l'objet eBay: 283202462545
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Caractéristiques de l'objet Commentaires du vendeur: "Objet ayant 60 ansVoir photos et lire l'annonce pour les détails"
Informations sur le vendeur professionnel Ludivine ludivine el mansori 10, rue Jentelin 13160 chateaurenard, Provence - Cote d Azur France Numéro d'immatriculation de la société:
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- Barème prix: Les prix font l'objet de tarifs portés à la connaissance de la clientèle. Dans les gammes de produits destinés à des professionnels, des barèmes de prix différenciés tenant compte des quantités commandées et du mode d'enlèvement des produits seront établis (hors produits phytosanitaires). - Délais de paiement: Le prix devra être intégralement payé au plus tard le 30 ème jour suivant la date de facture, sauf dispositions particulières concernant certains produits. - Pénalités de retard: Toute somme non payée à son échéance entraînera le paiement d'une pénalité de 1% par mois. Calaméo - CONDITION GENERALE CARTE Fidelite VERTDIS. Cette pénalité étant convenue de façon formelle entre les parties, ne nécessitera aucune mise en demeure préalable. - Déchéance du terme / Clause Pénale: Le non-paiement d'une échéance quelconque entraîne automatiquement l'exigibilité de la totalité du solde restant dû et la suspension des livraisons. De plus, dans ce cas, l'application d'une clause pénale fixée forfaitairement à 15% des sommes dues, dans le sens de l'article 1229 du code civil et irréductible dans le sens de l'article 1552 du code civil, sera exigible.
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Applicables pour VALSOLEIL, COMPTOIR PLUS, COMPTOIR ENERGIE
Les clauses stipulées ci-dessous sont portées à la connaissance de la clientèle, s'appliquent prioritairement vis à vis d'éventuelles conditions générales d'achat et font la loi entre les parties. - Livraisons: Dans le cas où nous assurons la livraison, nos délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif - Les marchandises, même vendues franco, voyagent aux risques et périls du destinataire. Carte fidelite gamm vert. - Clauses de réserve de propriété: Les marchandises restent notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix. L'acheteur s'oblige personnellement à l'égard du vendeur à ne pas en disposer par quelque moyen que ce soit, avant le paiement intégral du prix. - Qualité: Les réclamations concernant la qualité des marchandises, à l'exclusion de tout litige de transport, devront être faites dans les trois jours de ladite livraison. La marchandise qui comporte un défaut de qualité reconnu non occasionné par un litige transport, fait l'objet d'un remplacement ou d'une remise en l'état, à l'exclusion de tout dédommagement (sauf mentions particulières du bon de commande).
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Cette pénalité étant convenue de façon formelle entre les parties, ne nécessitera aucune mise en demeure préalable. Déchéance du terme / Clause Pénale: Le non-paiement d'une échéance quelconque entraîne automatiquement l'exigibilité de la totalité du solde restant dû et la suspension des livraisons. De plus, dans ce cas, l'application d'une clause pénale fixée forfaitairement à 15% des sommes dues, dans le sens de l'article 1229 du code civil et irréductible dans le sens de l'article 1552 du code civil, sera exigible. Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: Conformément à l'article 121 de la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012, et à compter du 1 er janvier 2013, une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement sera exigible en cas de dépassement des délais de paiement. Comment fonctionne la carte de fidélité Gamm Vert ? | staelnoor.fr. Conditions d'escompte: aucun escompte n'est accordé par le vendeur. Attribution de compétence: En cas de litige, l'attribution de compétence est faite aux tribunaux de notre siège social. 11/2019
CONDITIONS GENERALES DE LA CARTE DE FIDELITE GAMM VERT S. A. S. Vertdis, au capital de 5 836 128 euros dont le siège est 1 rue Marcel Leblanc - BP 20174 62054 ST LAURENT BLANGY CEDEX - Siret 341. 633. 725. 00526. Dénommée ci-après "l'émetteur" met en place une...
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CONDITIONS GENERALES DE LA CARTE DE FIDELITE GAMM VERT S. Dénommée ci-après "l'émetteur" met en place une carte de fidélité permettant à ses clients (qui le souhaitent et suivant les conditions MON PROGRAMME DE FIDÉLITÉ GAMM VERT et modalités ci-après exposées), de cumuler lors de leurs achats un certain nombre de points, donnant droit à un bon d'achat. I - OBJET DE LA CARTE DE FIDELITE La carte de fidélité permet exclusivement de cumuler des points lors des achats visés à l'article III – 1) Dans les magasins Gamm Vert, Gamm Vert Village et Gamm Vert Nature énumérés par les conditions générales. 2) Le cumul de ces points donne lieu à l'attribution de bons d'achat, qui ne peuvent être convertis en espèces. GAMM VERT VILLAGE de FOUCARMONT - jardinerie et animalerie. 3) Le client accepte sans réserve d'être contacté par sms, mail, courrier postal, téléphone dans le cadre des communications de la soci
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