Bonjour,
Mon mari et moi avons acheté un appartement sur plan qui vient de nous être livré. Nous sommes très déçus et nous n'envisageons pas de l'habiter. Revente d’appartement neuf : les règles d’or pour... | Pitch Immo. Nous souhaiterions le mettre en vente au plus vite, pourriez vous me dire si nous allons être soumis à une plus value, TVA..... Je vous précise par ailleurs que nous sommes locataires de l'appartement que nous occupons depuis plusieurs années donc cet appartement sur plan devait devenir notre résidence principale. Si la revente pose un problème fiscal, combien de temps faudrait il l'habiter pour ne pas être taxé? L habiter serait un calvaire pour nous... Merci par avance de vos conseils
Revente Appartement Neuf Jamais Habité Et
Ainsi, revendre son bien immobilier neuf à bon prix est d'autant plus facile si
l'emplacement est idéal. Pour en savoir plus sur le devenir du secteur, l'investisseur
peut se rendre en mairie et se renseigner sur les différents projets à venir
dans la ville. Revente de bien immobilier
neuf: choisir un bien différent des autres Les promoteurs immobiliers proposent parfois des résidences atypiques avec des maisons sur le toit, des ponts suspendus, des appartements modulables avec rooftop ou encore avec des mezzanines… Ces catégories de biens se distinguent des autres
appartements neufs du programme et laissent espérer une plus-value à la revente
pour l'acquéreur, s'il n'a pas acheté trop cher. Il en va de même pour les
biens immobiliers faisant la part belle à la domotique, ou particulièrement
économes sur le plan énergétique. Revente appartement neuf jamais habité et. Pour revendre un appartement neuf, sa position
dans le bâtiment est également très importante. Un bien situé au dernier étage
d'un immeuble, avec une vue dégagée ou sans voisin direct, est toujours plus
prisé au moment de la revente qu'un logement situé au rez-de chaussée.
Revente Appartement Neuf Jamais Habiter
#1 12/09/2017 19h45
Membre (2015)
Réputation: 25
Bonjour, Je souhaite revendre un appartement que j'ai acheté en VEFA et qui n'aura jamais été habité (je le revends directement après l'avoir réceptionné pour diverses raisons). Je ne suis pas très doué en droit et j'ai donc du mal à comprendre la législation relative aux frais de notaire pour le futur acheteur. 1. De ce que j'ai compris, un logement neuf est défini comme un logement n'ayant jamais été habité. Vente appartement neuf déjà livré mais non-habité=Frais réduits?. Les logements neufs bénéficient de frais réduits. 2. J'ai lu que depuis 2013, les logements revendus pour la première fois dans les 5 ans de leur achèvement ne sont plus considérés comme logements neufs et ne bénéficient donc plus des frais réduits. Au final, je suis dans le cas des "frais réduits" ou les "frais normaux"? Merci d'avance pour vos réponses, InMyselfITrust PS: j'attends la réponse de mon notaire mais il est en vacances pendant une semaine. Mots-clés: bien neuf, frais de notaire, revente, vefa
Hors ligne
#2 13/09/2017 07h03
mehdi57
Membre (2014)
Réputation: 72
Bonjour, Depuis 2013 il n'y a plus de différence de traitement fiscal entre la revente d'un VEFA neuf et un immeuble ancien.
Revente Appartement Neuf Jamais Habité De
Le fait que le vendeur ait acquis ce bien sur plans (appartement) ou fait construire (maison) est indifférent. Autrement dit, le régime des frais réduits n'est applicable qu'aux biens vendus par un promoteur-constructeur, qu'il s'agisse d'un bien vendu sur plans (VEFA), ou d'un bien achevé mais jamais habité. Par conséquent, tout bien revendu par un particulier, même dans le délai de 5 ans suivant son achèvement, sera considéré comme un logement ancien, et donc soumis aux frais de notaire classiques. Jusqu'au 31 décembre 2012, la première revente d'un bien immobilier par un particulier à un autre particulier, dans les 5 ans suivant son achèvement, permettait de bénéficier des frais de notaire réduits. Mais en contrepartie, l'acquéreur devait payer la TVA sur ce bien qui était toujours considéré comme neuf. Revente appartement neuf jamais habitent. Jérôme Leroy
Mis à jour le 30/11/15
Revente Appartement Neuf Jamais Habitent
Cependant, il a diminué ces dernières années. Après une première baisse de 1, 4% le 1er mai 2016, la rémunération des notaires a de nouveau diminué de 1, 9% depuis le 1er janvier 2021, comme le stipule l' arrêté du 28 février 2020 fixant les tarifs réglementés des professions du droit.
Property ID: hl-2020/b188
818. 400dhs
A Vendre appartement neuf jamais habité avec une finition de haut standing, d'une superficie de 93m², située au 3éme étage, orientation plein sud, est sans vis à vis, proches de la verdure et de toutes les comodités à Victoria city. L'appartement se compose de:
-Un salon
-Coin séjour
-Une cuisine semi équipée
-Deux chambre à coucher, rangement, pré instillation de la climatisation
-Une salle de bain avec douche
-Une suite parentale, rangement, salle de bain avec douche, pré installation de la climatisation et un balcon
-Une place de parking
Pour plus d'information n'hésitez de nous contacter.
Azerty32
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dimanche 5 juillet 2009
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28 août 2013
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Modifié par Azerty32 le 3/08/2013 à 22:12
crown -
21 mai 2014 à 07:13
Bonjour à tous,
J'ai repéré un appartement et j'aimerais savoir si je peux prétendre aux frais de notaire réduits. L'appartement est neuf et a été acheté par une personne qui a décidé de le revendre. Il a été livré en juin 2013 et n'a jamais été habité. Etant donné qu'il s'agit d'une revente entre particuliers..... je dirais que les frais de notaire réduits ne s'appliquent pas et que ça rentre dans la catégorie "bien achevé depuis moins de 5 ans". :(
Mais vu qu'il n'a jamais été habité...... Vente appartement 3ch NEUF à prestigia Hay Riad - Mubawab. Est-ce qu'il ne conserverait pas son statut de logement neuf, donc pourrait bénéficier de frais de notaire réduits??? :)
Je passerai un coup de fil à mon notaire lundi... Mais si d'ici là quelqu'un a une piste. Merci d'avance pour votre aide! louvanne
5462
dimanche 26 février 2012
26 janvier 2020
914
4 août 2013 à 11:18
Bonjour,
Pour infos:
Le logement neuf est celui: qui sort de terre et qui n'a jamais été habité.
On dit souvent que l'ennui ou l'oisiveté est mère de tous les comportements indésirables, du moins chez les chiens. Un chien qui s'ennuie commencera tôt ou tard à manifester des comportements qui perturberont sa vie et celles de ses compagnons humains. Il est évident qu'en général les gens ont certaines obligations dans leur vie quotidienne et bien qu'ils adorent leurs chiens, ils ne peuvent pas jouer avec eux toute la journée. Jouets tres solides pour chiens paris. Dans les zones rurales, même si le tuteur n'est pas présente, le chien peut s'occuper et se divertir en se déplaçant, en protégeant son territoire contre les personnes étrangères ou en chassant, en ville, c'est une toute autre histoire. En effet, dans ce cas de figure, ne rien faire pour le chien signifie vraiment ne rien faire. Pour aider à résoudre ce problème, nous avons sélectionné dans cet article de PlanèteAnimal, les meilleurs jouets pour chiens. Jouets à mordre pour grands chiens
Ces types de jouets sont généralement destinés aux gros chiens et bien qu'ils soient les plus anciens et les plus connus, ils n'ont pas perdu de leur efficacité et utilité.
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Il s'agit essentiellement de jouets à grignoter ou mâcher où le chien se divertit en les mordant. Bien que le chien s'amuse avec ce type de jouets, il n'utilise pas beaucoup son cerveau, car il génère surtout un geste mécanique qui ne stimule pas mentalement. Jouets tres solides pour chiens au poisson. Les meilleurs jouets à mâcher sont: Jouets à mordre: sur le marché, on peut trouver différents jouets à mordre dont l'objectif est de faire en sorte que le chien s'amuse en le mordant, sans la possibilité qu'il le casse ou ingère un de ses composants, grâce aux matériaux solides qui composent ces jouets. Balles en caoutchouc: ce type de balles convient aux chiens forts et grands, car elles sont très résistantes et permettent aux chiens de se divertir pendant des heures sans le casser. De plus, ces balles sont généralement dotées de rainures qui permettent aux chiens de se nettoyer les dents lorsqu'ils les mordent. Jouets à corde: ce jouet populaire consiste en une corde épaisse et résistante conçue pour jouer au tir à la corde et qui permet de distraire le chien.