Couverture
À partir de 1978
Format
XML ST36
Volume
Backfile: environ 8 Go (fichier ZIP)
Livraison
Les données d'anciens documents (backfile) peuvent être téléchargées deux fois par an. Le fichier des données en cours (frontfile) au même format n'est pas disponible. Prix
Consultez notre boutique pour connaître les prix. Les jeux de données de masse de l'OEB sont également appelés
"produits de données brutes" ou "bases de données de
l'OEB". Les Conditions relatives à la concession de licences pour les bases de données de l'OEB s'appliquent. Le fichier "backfile" des données du Registre européen des brevets fournit des informations complètes sur l'historique d'une demande de brevet OEB à un moment précis, quel qu'il soit. Les données du Registre européen sont un instantané de la base de données à un moment donné et comprennent non seulement les informations énumérées à la règle 143 CBE mais aussi des renseignements complémentaires comme la situation juridique, les détails concernant la représentation, etc.
Notre produit
n'inclut pas "Tous les documents" ni les rubriques du Registre fédéré
du Registre européen des brevets.
Registre Européen Des Brevets De La
Voir l'article 153(3) CBE pour plus de détails. N. B. : la publication d'une demande PCT relève de la responsabilité de l'Organisation mondiale de la propriété Intellectuelle (OMPI). Les demandes internationales sont publiées par l'OMPI dans un délai de 18 mois à compter de la date du dépôt international ou à compter de la date de priorité la plus ancienne. Référence
Chapitre 5. 16 du Guide euro-PCT
PCT Article 21 Publication nationale
PCT Article 29 Effets de la publication nationale
Demandes divisionnaires
En général, les demandes divisionnaires sont publiées dès que possible après leur dépôt, mais pas avant la publication de la demande initiale. Les préparatifs techniques qui doivent être achevés avant la publication peuvent entraîner jusqu'à cinq semaines de retard. Remarque générale sur les règles de publication: les cycles de publication décrits ci-dessus sont soumis à des exceptions susceptibles de retarder la publication. Quand un document ou un courrier sera-t-il visible dans le Registre européen des brevets?
Registre Européen Des Brevets Espace
Veuillez noter que le
fichier "backfile" des données du Registre européen des brevets ne
concorde que partiellement avec le fichier "frontfile" hebdomadaire
EBD. Pour plus d'informations, il convient de s'adresser à
Informations supplémentaires: Documentation sur le Registre
Questions fréquemment posées concernant les données du Registre européen des brevets
Documentation technique
Registre Européen Des Brevets Un
Vous pouvez également rechercher des documents brevets d'après le numéro de demande, de publication ou de priorité. Qu'est-ce que le Registre fédéré? Le Registre fédéré est un service du Registre européen des brevets qui fournit des données sur la situation juridique de documents brevets EP dans la phase nationale, aussi appelée phase post-délivrance. Le tableau du Registre fédéré affiche – dans une seule vue d'ensemble – la situation juridique d'un brevet dans les États contractants et dans les États autorisant l'extension qui ont été désignés et qui proposent ce service dans la phase nationale. Si des États autorisant la validation ont été désignés, ils sont indiqués dans la section Registres nationaux des brevets qui figure sous la vue d'ensemble. La plupart des codes pays disposent de liens profonds vers le dossier correspondant du registre national des brevets, ce qui vous permet d'accéder aux informations relatives à la situation juridique à la source, à des fins de sécurité juridique.
Registre Européen Des Brevets Anglais
Le Registre fédéré est une source juridique précieuse d'informations pour les professionnels des brevets tels que les conseils en propriété industrielle, les consultants en PI et les représentants de l'industrie. Comment puis-je accéder directement aux registres nationaux des brevets? Les codes pays qui sont soulignés et assortis d'une flèche dans le Registre sont reliés directement, via des liens profonds, aux dossiers correspondants des registres nationaux des brevets et aux informations relatives à la situation juridique. Les informations qui figurent dans les registres nationaux des brevets vous garantissent toujours la sécurité juridique dans la phase nationale. Veuillez noter qu'un lien profond n'est pas nécessairement disponible pour chaque pays. De plus amples informations figurent à la page Couverture de données. Quel type d'informations le Registre fédéré affiche-t-il? Pour chaque État contractant désigné qui participe au Registre fédéré, vous pourrez consulter les informations suivantes:
le code pays (avec, le cas échéant, des liens profonds)
la situation juridique du document brevet
le numéro de publication
le titulaire du brevet
la validité ou la non-validité actuelle du brevet
la date à laquelle les taxes annuelles ont été acquittées pour la dernière fois
la date à laquelle le dossier ou, s'il n'est pas disponible, le registre national des brevets a été mis à jour pour la dernière fois
Que signifie "date de fin de validité"?
Services en ligne
La méthode des couleurs est ludique et accessible à des personnes qui apprécient les approches psychologiques simples, sans pour autant être simplistes. C'est ce qui fait son succès dans les entreprises. Ocean's twelve
Une meilleure connaissance de soi facilite une meilleure perception de ses interlocuteurs. En quelques minutes grâces à ses réponses et ses attitudes, vous serez en mesure d'identifier votre couleur et la couleur principale des autres. PREMIÈRE PARTIE:
1- Le ROUGE
Son comportement: Dominant - Directeur
Ses valeurs: Le matérialisme, l'individualisme, son image. Son moteur: Les challenges. Sa principale émotion: la colère, mais aussi la frustration et l'impatience. Propositions de figures emblématique: Nicolas Sarkozy, Bernard Tapie
Elliott Gould - Ocean's eleven
"Time is money". Comment savoir la couleur de son aura. Quelques propositions d'identification:
Le rouge, c'est l'homme pressé. "Time is money". Il répond rapidement au téléphone, d'une voix énergique. Il est ambitieux et il est animé par des challenges.
Couleur De Mon Aura 3
L'aura est constituée de plusieurs couches de couleurs, elle traduit l'influence des flux énergétiques captés par le corps et l'esprit ou émis par eux. Ce halo d'énergie qui entoure notre corps physique varie en fonction des états physiques et mentaux. Le bleu est signe de douceur et de tranquillité. Il indique le dévouement, la sincérité et la sagesse. Comment voir son aura ou celle des autres ?. Il peut signaler de la clairvoyance et de la télépathie. Le bleu correspond à la robe du Christ, mais il est associé aussi à l'Archange Zadkiel, à la paix, à la joie, à la sagesse et la tranquillité. C'est aussi la couleur du rêve, de la prophétie, de la protection du sommeil, du repos, de l'harmonie intérieure et de la miséricorde. Le bleu symbolise l'équité, le discernement, l'honneur, l'apaisement, l'accomplissement, la communication avec l'espace, l'immensité, la désincarnation, le désir de résurrection dans l'esprit et l'inspiration. Voici les différentes teintes de bleu:
Bleu clair: cela signifie le mysticisme et la rêverie. L'individu qui possède cette couleur a un tempérament intuitif et expressif.
Une orange, un feu, une citrouille, une carotte, les feuilles en automne… L'orange est par essence une couleur chaude qui appartient à la nature. Elle est vibrante, palpitante et appelle à la joie et au bonheur de vivre. Chaque couleur a une signification, quelle est celle de l'orange et que peut-elle nous apprendre sur notre personnalité? Éclaircissements. La signification de la couleur orange: chaleur et optimisme Porteuse d'optimisme et d'ouverture d'esprit, la couleur orange offre de la bonne humeur. Elle symbolise la créativité, la communication, la joie, le tonus, la santé et la sécurité. Associée à la vivacité et au soleil, cette couleur évoque la chaleur humaine et la cohésion. Synonyme de jalousie en couple, notez que cette couleur, imprégnée de jaune, représente également l'adultère, et donc le mensonge et la dissimulation. Significations positives: joie, créativité, optimisme, énergie Significations négatives: jalousie, mensonge Des questions sur votre avenir? CONNAISSEZ VOUS LA COULEUR DE VOTRE AURA? | Monsieur No Stress. Nos voyants vous répondent immédiatement.
Il aime les grands bureaux et les belles voitures. Il porte des costumes griffés, parfois avec un brin d'ostentation. Il fréquente les restaurants renommés plutôt que les petits bistrots. "Il se présente de manière directe et dicte les sujets de l'entretien dont il tient à garder le contrôle. Nicolas Sarkozy - Avocat & homme politique
On ne l'achète pas avec de la sympathie! Direct, rapide et audacieux, il montre peu de tolérance pour les sentiments, les attitudes et les conseils des autres. Il coupe et impose son temps de parole. Impose sa vision. Homme plutôt dans le pouvoir que dans le consensus. Il peut parler de manière forte avec de grands gestes, il écoute son interlocuteur de manière sélective. Il est impatient et veut des résultats innovant et "concrets". Il n'a pas vraiment le temps pour une écoute active. Couleurs de l’aura : le noir - Claire Thomas - Medium - Karmathérapeute. Bernard Tapie - Acteur - Homme d'affaires & politiques
Il 'est' l'autorité. Et ne se conforme à aucune autre règle que la sienne dans son objectif. Leader insoumis, parfois inconsciemment injuste, il apprécie la tension, le changement, la complexité, le dynamisme.