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bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2008 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, "
L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées ".
Elevage D Autres Animaux 2018
En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, "
L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées ". Nomenclatures
Date de publication: 01/01/2015
2015-01-01T00:00:00+01:00
Dernière mise à jour le: 01/01/2015
Attention
Cette sous-categorie comprend
animaux à fourrure (à l'exclusion des lapins)
chats, chiens et autres animaux domestiques
rennes, primates, dauphins, etc.
les abeilles ou d'autres insectes,
Cette sous-categorie comprend aussi
les hybrides d'une jument et d'un zèbre
les chamois, isards (Rupicapra rupicapra), antilopes-chèvres (Caprinae)
Cette sous-categorie ne comprend pas
Activités associées NAF rév. 2, 2008
01. 70Z)
l'exploitation de fermes d'élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf. 03. 21Z et
03. 22Z)
les exploitations piscicoles (cf. l'hébergement et le dressage d'animaux de compagnie (cf. 96. 09Z)
l'élevage de volailles (cf. 01. 47Z)
Produits associés CPF rév. 1, 2015
01. 49. 11 – Lapins d'élevage, vivants
01. 12 – Oiseaux d'élevage n. c. a., vivants
01. Nafr2-01.49-Élevage d'autres animaux | Insee. 13 – Reptiles d'élevage (y compris serpents et tortues), vivants
01. 19 – Autres animaux d'élevage n. 21 – Miel
01. 22 – Lait brut n. a. 01. 23 – Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à
l'exclusion des escargots de mer
01. 24 – Produits comestibles d'origine animale n. 25 – Cocons de vers à soie
01. 26 – Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non
01. 27 – Embryons animaux destinés à la reproduction
01. 28 – Produits non comestibles d'origine animale n. 31 – Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux
01. 32 – Peaux d'agneaux
01. 39 – Peaux d'animaux n. a.