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rose! Revente appartement neuf jamais habité au. cayenne
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mercredi 16 août 2017
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17 août 2017
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Modifié le 17 août 2017 à 10:54;; -
17 août 2017 à 14:28
Bonjour,
Nous sommes en train d'acheter une maison auprès d'un propriétaire qui fait construire cette maison dans laquelle il devait habiter. Il a changé d'avis et met cette maison en vente; aujourd'hui cette maison n'est pas terminée, elle n'a jamais été habitée, elle est neuve en cours de finition, dans un petit lotissement. Nous aimerions savoir quels vont être les frais de notaire - est-ce 8% ou 2% (maison neuve jamais habitée). Cordialement et merci d'avance pour votre réponse
Bonjour
Vous achetez à qui exactement: au propriétaire ou au promoteur (par substitution)?
Revente Appartement Neuf Jamais Habité De
#1 12/09/2017 19h45
Membre (2015)
Réputation: 25
Bonjour, Je souhaite revendre un appartement que j'ai acheté en VEFA et qui n'aura jamais été habité (je le revends directement après l'avoir réceptionné pour diverses raisons). Je ne suis pas très doué en droit et j'ai donc du mal à comprendre la législation relative aux frais de notaire pour le futur acheteur. 1. De ce que j'ai compris, un logement neuf est défini comme un logement n'ayant jamais été habité. Les logements neufs bénéficient de frais réduits. 2. J'ai lu que depuis 2013, les logements revendus pour la première fois dans les 5 ans de leur achèvement ne sont plus considérés comme logements neufs et ne bénéficient donc plus des frais réduits. Au final, je suis dans le cas des "frais réduits" ou les "frais normaux"? Merci d'avance pour vos réponses, InMyselfITrust PS: j'attends la réponse de mon notaire mais il est en vacances pendant une semaine. Revente d’appartement neuf : les règles d’or pour... | Pitch Immo. Mots-clés: bien neuf, frais de notaire, revente, vefa
Hors ligne
#2 13/09/2017 07h03
mehdi57
Membre (2014)
Réputation: 72
Bonjour, Depuis 2013 il n'y a plus de différence de traitement fiscal entre la revente d'un VEFA neuf et un immeuble ancien.
Revente Appartement Neuf Jamais Habité Au
Code postal
06500
Surface habitable (m²)
41 m²
Surface loi Carrez (m²)
40, 72 m²
Nombre de chambre(s)
1
Nombre de pièces
2
Ascenseur
OUI
Vue
Collines
Nb de salle d'eau
Cuisine
AMERICAINE
Type de cuisine
SEMI-EQUIPEE
Interphone
Visiophone
Exposition
NORD-EST
Année de construction
2021
Copropriété
Lot n°
266
Quote Part annuelle des charges
950 €
plan de sauvegarde
NON
statut du syndic
pas de procédure en cours
Prix de vente
222 600 €
Les honoraires d'agence seront intégralement à la charge du vendeur
Charges
80 €
Azerty32
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Date d'inscription
dimanche 5 juillet 2009
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Dernière intervention
28 août 2013
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Modifié par Azerty32 le 3/08/2013 à 22:12
crown -
21 mai 2014 à 07:13
Bonjour à tous,
J'ai repéré un appartement et j'aimerais savoir si je peux prétendre aux frais de notaire réduits. L'appartement est neuf et a été acheté par une personne qui a décidé de le revendre. Il a été livré en juin 2013 et n'a jamais été habité. Etant donné qu'il s'agit d'une revente entre particuliers..... je dirais que les frais de notaire réduits ne s'appliquent pas et que ça rentre dans la catégorie "bien achevé depuis moins de 5 ans". :(
Mais vu qu'il n'a jamais été habité...... Est-ce qu'il ne conserverait pas son statut de logement neuf, donc pourrait bénéficier de frais de notaire réduits??? Vente d'un appartement neuf jamais habité - Agence immobiliere HL IMMO. :)
Je passerai un coup de fil à mon notaire lundi... Mais si d'ici là quelqu'un a une piste. Merci d'avance pour votre aide! louvanne
5462
dimanche 26 février 2012
26 janvier 2020
914
4 août 2013 à 11:18
Bonjour,
Pour infos:
Le logement neuf est celui: qui sort de terre et qui n'a jamais été habité.
Les compagnies aériennes ajustent le prix des billets des vols Tours - Hambourg en fonction du jour et de l'heure de réservation. Selon les données collectées auprès des compagnies aériennes, nous remarquons que sur vous trouverez les billets au meilleur prix les mardis, mercredis et samedis. Combien coûte un billet vol Tours Hambourg? Selon les données dont disposent, le billet le moins cher est à environ 184 €. Comment se rendre de l'aéroport principal de Hambourg au centre-ville? La distance de l'Aéroport Helmut Schmidt de Hambourg au centre-ville est d'environ 9 km, soit 20 minutes en taxi. La distance de l'Aéroport de Lübeck au centre-ville est d'environ 54 km, soit 1 heure 10 minutes en taxi. Combien y a-t-il d'aéroports à Hambourg (HAM)? Quelles sont les directives de voyage à Hambourg pendant la pandémie de COVID-19? Les restrictions d'entrée et les modifications d'horaire et annulations de vols sont fréquemment mises à jour et sujettes à modification. Si vous prévoyez un voyage à Hambourg, veuillez consulter les informations les plus récentes auprès de la compagnie aérienne avec laquelle vous allez voyager.
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