Bonsoir, j'expose mon problème. Je me suis fait controlé vendredi soir à paris. Pour défaut de carte grise ( elle n'étais pas à mon nom) j'ai eu le droit à une fiche d'immobilisation avec 3 jours de délais à compter de lundi pour présenter les papiers. Je n'avais pas fait les papiers car le particulier qui m'avait vendu la machine n'avait ni signer la carte grise, ni donner une photo copie de sa carte d'identité, et en préfecture ce n'est pas passer. Comment ça va se passer? Je me dis que, pour faire la nouvelle carte grise, j'ai forcement besoin de l'ancienne, plus, les papiers manquant. Sauf que sans la nouvelle, je ne peut pas récupérer l'ancienne carte grise au commissariat. Et sans l'ancienne, pas de nouvelle, pas de nouvelle, pas d'ancienne. Dite moi si j'ai tord. C'est un cercle vicieux? Et les papiers, je fais comment? Je doute qu'en trois jours je puisse retrouver l'homme qui m'a vendu cette moto. Pour faire une carte grise à partir d'une fiche d'immobilisation, j'ai besoin de tout les papiers?
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Fiche d'immobilisation
Votre véhicule peut être immobilisé si vous commettez une infraction. Un excès de vitesse, la conduite en état d'ébriété, le non-respect du contrôle technique ou une non-mise à jour de la carte grise sont quelques exemples d'infractions pouvant être sanctionnées par une immobilisation d'un véhicule. Celle-ci peut être préalable à la mise en fourrière ou la confiscation du véhicule. La décision d'immobilisation peut être prise par un agent des forces de l'ordre (ou le préfet du département). Pour immobiliser le véhicule, l'agent retire le certificat d'immatriculation et émet une fiche d'immobilisation. Celle-ci indique la nature et le nombre d'infractions relevées. Elle peut contraindre le propriétaire du véhicule de le laisser garé sur place. En cas d'absence du propriétaire, le véhicule pourra d'ailleurs être immobilisé par un moyen mécanique. Le non-respect de cette immobilisation est puni avec 3 ans d'emprisonnement, 3750 € d'amende et un retrait de 6 points sur le permis de conduire.
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Le 13 Janvier 2021
Une partie des acheteurs de véhicules RHD décide pour des raisons propres de ne pas faire immatriculer leur véhicule sous le format français. Qu'importe le motif, que dit la loi à ce sujet? Ce que dit la loi:
Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion, et qu'importe sa provenance (française ou étrangère), vous disposez d'un délai légal de 01 mois pour faire la déclaration au SIV de l'achat de ce véhicule si vous voulez le maintenir en circulation. Passé ce délai, si la déclaration n'est pas faite, et que vous circulez avec le véhicule, vous entrez dans le champs d'application de l'article 322-5 du code de la route. Vous vous exposez alors à une amende de la quatrième classe (135€ minorée à 90€ si vous la payez dans les 15 jours). Une mesure complémentaire d'immobilisation du véhicule est alors prise. Déroulement d'une mesure d'immobilisation:
Concernant les infractions liées aux certificats d'immatriculations (ex-carte grise), l'immobilisation se fait sur les lieux de l'infraction ou du contrôle.
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Pour lever une immobilisation, il faut fournir la preuve à l'autorité concernée que les faits ayant mené à l'immobilisation du véhicule ont cessé. Dans le cadre d'un défaut de changement de propriétaire, il faudra entamer les démarches d'immatriculation. Pour obtenir sa carte grise, une copie de la carte grise retirée doit être demandée aux forces de l'ordre. Accompagnée de la fiche d'immobilisation, elle est à joindre au dossier d'immatriculation.
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Bonjour,
J'ai exactement le meme probleme, je dois refaire ma carte grise mais je n'ai pas l'original est ce que je peux la refaite juste avec la fiche d´immobilsation?
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Roxanaliya #1
24-02-2017 19:51:47
Bonjour à tous, nouvelle sur le forum je viens demander de l'aide concernant une voiture que j'aimerai vendre. je vous explique donc mon conjoint et moi avons acheté une voiture en 2014 (au nom de mon conjoint) celui ci n'étant pas à jour du tout dans ses papiers traine a faire ceux de la voiture et n'a donc jamais fait le changement de propriétaire sur la carte grise. En 2015 la voiture est donc immobilisé avec motif infraction: non changement de propriétaire (ceci est l'intitulé exact). Ceci étant il a continué à rouler avec cette voiture jusqu'à l'année dernière ou elle a rendu l'âme(turbo HS) Donc ma question est la suivante: j'ai contactée une casse auto qui me l'a reprendrai pour pièces ou pour la refaire mais comment cela se passe pour lui après l'achat pour effectuée la carte à grise à son nom? Sera-t-il embêter? Devra t-il payer 2 cartes grises? Merci à tous ceux qui pourront m'éclairer et me donner une solution car j'aimerai vraiment me débarrassée au plus vite de cette voiture qui erre depuis des mois dans la cour?
Comme beaucoup de choses dans l'administratif français, cela va dépendre de votre interlocuteur, de sa façon de procéder, des directives particulières mises en place dans certaines régions. Sachant qu'attirer l'attention des forces de l'ordre n'est jamais un bon plan, on peut imaginer une recherche par ces derniers dans les fichiers et la découverte d'infractions enregistrées précédemment avec le numéro anglais. Ainsi le sentiment de liberté donné par la circulation avec une plaque étrangère, qui aurait pu conduire à se faire prendre en photos par les cabines restantes sur les bords de route, pourrait vite se transformer en bad trip à la réception de ces PV. Les textes en vigueurs:
Accueil Insolite
Par Mathieu D'Hondt
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Publié lundi 16 mai 2022 à 11h29
Stupeur dans le Loir-et-Cher, une jeune femme est tombée nez à nez avec un… serpent dans son garage. Elle a eu la peur de sa vie! Alors qu'elle se trouvait dans son garage, Katelyne Segard, une habitante de Saint-Aignan (Loir-et-Cher), a eu la surprise de tomber nez à nez avec une… couleuvre. Le serpent dans la tombe à l'eau. Une belle frayeur dont elle se serait bien passée! Crédit photo: Katelyne Segard
Elle tombe nez à nez avec une couleuvre d'1m 50 dans son garage
La drôle de rencontre a eu lieu le 10 mai dernier et nul doute que la jeune femme en fait encore des cauchemars, tant elle a été effrayée. « J'étais avec Ambre, ma fille de 2 ans et demi. Je venais mettre du linge dans le sèche-linge et j'ai entendu un bruit au niveau d'une étagère sur laquelle se trouvait de la quincaillerie. J'ai tourné la tête pour regarder d'où ça venait et là, grosse frayeur. J'ai vu face à moi, à hauteur de visage, à environ 1, 70 mètre, un énorme serpent », a-t-elle raconté à nos confrères du
« J'ai crié et je suis partie.
Le Serpent Dans La Tombe En
Mephystopheles
Niv 6 - Défonceur de minotaures
Messages: 41 Enregistré le: 17 mars 2020, 13:06
Localisation: France
Tombe-des-rois-serpents
Bonjour,
Dans le scénario il est écrit:
Leçon: le donjon est organisé, il contient des motifs. motifs issus de la traduction de pattern, mais l'idée c'est plutôt la répétition des choses, dans ce cas précis, les statues en argile piégées ou pas. Haute-Garonne : un homme tombe nez-à-nez avec un serpent "roi de Californie". Il est possible de mettre quelque chose chose comme: Leçon: le donjon est organisé, il contient des épreuves répétitives, voir même Leçon: le donjon est organisé, il contient des épreuves redondantes (rien à voir avec le fenouil)
Re: Tombe-des-rois-serpents
Message
par Mephystopheles » 17 sept. 2021, 18:51
Sauf que là dans le scénario, il y a une leçon à retenir c'est que les pièges peuvent être répétitif, rien a voir avec le décor. Globo
Niv 12 - Fracasseur de golems
Messages: 571 Enregistré le: 09 nov. 2014, 20:21
Localisation: Nantes, France
par Globo » 20 sept. 2021, 08:45
Cela vaut ce que ca vaut mais voici la definition de wiki pour "motif": Un motif est, dans le domaine artistique, une forme esthétique à répétitions.
Le Serpent Dans La Tombe À L'eau
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Serpent Dans La Tombe
Voldemort qui voulait donc diviser son âme en sept morceaux a vu son visage se transformer. Toute la magie noire qu'il a utilisée toutes ces années a aussi eu des conséquences sur son changement physique. Très rapidement, son visage ressemblait à un serpent. On distingue alors une peau pâle et lisse. Mais aussi des fentes pour les yeux. Une chose est sûre, ce personnage dans Harry Potter s'est amusé de la situation. Insolite : un facteur tombe face à un énorme serpent installé sur une boite aux lettres. Il s'est servi de son apparence pour effrayer les autres. Certaines personnes pensent aussi que son physique laisse suggérer qu'il a appartenu aux Serpentard. Mais cette théorie n'est pas certifiée pour le moment. Pour bon nombre de personnes, Voldemort ressemble à un serpent tout simplement parce qu'il en est un. Ses mauvaises actions et son comportement sont donc éternellement gravés sur son physique.
Placez le dernier Dendrobium et vous débloquerez le succès « Ils ne vieilliront pas ». Félicitations pour avoir trouvé tous les emplacements de Simple Tomb dans Genshin Impact. J'espère que ce guide vous a aidé!