Je voudrais trasnférer ce fichier au format word. 56 pages
CNSS ilo org
republique du benin presidence de la republique cnss loi n° 98 - 019 portant code de securite sociale en repubique du benin
AARON Date d'inscription: 21/05/2016
Le 12-05-2018
Bonsoir je cherche ce livre quelqu'un peut m'a aidé. Rien de tel qu'un bon livre avec du papier
GABIN Date d'inscription: 25/06/2015
Le 22-06-2018
Bonjour j'aime bien ce site Est-ce-que quelqu'un peut m'aider? ARTHUR Date d'inscription: 4/01/2018
Le 17-08-2018
Yo Gabin Vous n'auriez pas un lien pour accéder en direct? Vous auriez pas un lien? Je voudrais trasnférer ce fichier au format word. Le 15 Octobre 2015 33 pages
Benin Loi n°1998-19 du 21 mars 2003 portant Code de la securite
21 mars 2003 Bénin. Code de sécurité sociale. Loi n°98-19 du 21 mars 2003, modifiée aux dispositions du Code du travail, sans distinction de sexe, /benin/Benin-Code-securite-sociale-2003-MAJ- - -
AXEL Date d'inscription: 14/06/2018
Le 23-04-2018
Salut les amis Je ne connaissais pas ce site mais je le trouve formidable Je voudrais trasnférer ce fichier au format word.
Code Du Travail Bénin Pdf Free
1998-09-04 (BEN-1998-R-52276) Décret n° 98-368 du 4 septembre 1998 fixant les heures d'équivalence dans les entreprises régies par le Code du travail. 1998-06-24 (BEN-1998-R-52277) Arrêté n° 035/MFPTRA/DC/SGM/DT/SRT du 24 juillet 1998 déterminant les modalités d'application du repos hebdomadaire. 1998-04-27 (BEN-1998-R-52284) Décret n° 98-151 du 27 avril 1998 accordant des heures de liberté aux représentants syndicaux dans les entreprises privées et para-publiques.
Code Du Travail Bénin Pdf Download
Texte(s) abrogé(s):
1974-05-09 (BEN-1974-R-15127) Ordonnance no 74-38 du 9 mai 1974 modifiant l'ordonnance no 33 PR/MFPT du 28 septembre 1967 portant Code du travail. 1967-09-28 (BEN-1967-R-18967) Ordonnance no 33 P. R. /M. F. P. T. T du 28 septembre 1967 portant Code du travail. Texte(s) d'application:
2004-11-04 (BEN-2004-M-94855) Règlement intérieur de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) du 4 novembre 2004. 2000-11-02 (BEN-2000-R-74733) Arrêté ministériel n° 132/MFPTRA/MSP/DC/SGM/DT/SST du 2 novembre 2000 fixant la nature des travaux et les catégories d'entreprises interdites aux femmes, aux femmes enceintes et aux jeunes gens et l'âge limite auquel s'applique l'interdiction. 2000-07-19 (BEN-2000-R-78874) Arrêté n° 76 MFPTRA/DC/SGM/DT/SRT du 19 juillet 2000 portant application de l'article 35 du Code du Travail relatif à la suspension du contrat de travail pour cause de difficultés économiques et financières. 2000-04-11 (BEN-2000-R-59191) Décret n° 2000-178 du 11 avril 2000 portant organisation et fonctionnement de la Commission nationale de Sécurité et de Santé au Travail.
Code Du Travail Bénin Pdf 1
2000-01-04 (BEN-2000-R-73570) Arrêté n° 002/MFPTRA/DC/SGM/DT/SRT du 4 janvier 2000 portant application du chapitre II du Code du travail relatif aux délégués du personnel. 1999-05-05 (BEN-1999-R-59188) Arrêté interministériel n° 031/MFPTRA/MSP/DC/SGM/DT/SST du 5 mai 1999 portant attributions, organisation et fonctionnement des services de santé au travail. 1999-04-19 (BEN-1999-R-59189) Arrêté n° 22/MFPTRA/DC/SGM/DT/SST du 19 avril 1999 portant mesures générales d'hygiène et de sécurité au travail. 1998-10-26 (BEN-1998-R-52279) Arrêté n° 51/MFPTRA/DC/SGM/DT/SST du 26 octobre 1998 portant mesures d'équipement technique et d'approvisionnement en médicaments et accessoires pharmaceutiques des services de santé au travail. 1998-10-26 (BEN-1998-R-52280) Arrêté n° 052/MFPTRA/DC/SGM/DT/SST du 26 octobre 1998 fixant la limite dans laquelle les médicaments et accessoires nécessaires sont fournis gratuitement au travailleur et ses enfants logés avec lui par l'employeur. 1998-10-15 (BEN-1998-R-52275) Décret n° 98-485 du 15 octobre 1998 portant conditions d'organisation et de fonctionnement du Conseil national du travail.
Code Du Travail Bénin Pdf Document
Téléchargez le Code du travail 2022
Le Code du Travail est une source indispensable du droit du travail. Il regroupe les lois, les règlements et les décrets applicables aux relations professionnelles entre les employeurs et les salariés du secteur privé. C'est un outil juridique fondamentale pour le respect des droits du salarié. Les salariés y trouveront sous forme de nombreux articles, la législation concernant les contrats de travail (CDI, CDD, contrat d'apprentissage, …), le décompte du temps de travail et le calcul des heures supplémentaires, l'interdiction des discriminations, le paiement du salaire, la rupture du contrat de travail ( licenciement, démission, rupture conventionnelle …), les congés payés, les autres congés, la période d'essai, …
Le Code du travail a été modifié en profondeur par la réforme initié par le gouvernement Macron. Les nouvelles mesures prises concernent notamment la procédure de licenciement, la négociation collective en entreprise ou la mise en place du conseil social et économique (CSE).
Notices Gratuites de fichiers PDF
Notices gratuites d'utilisation à télécharger gratuitement. Acceuil
Documents PDF
code de travail au benin
Cette page vous donne le résultat de votre demande de notices. Pour trouver une notice sur le site, vous devez taper votre recherche dans le champ en haut à droite. Les PDF peuvent être dans une langue différente de la votre. Le format des nos notices sont au format PDF. Le 29 Janvier 2007 281 pages
La réglementation du travail au Bénin (2nd ed)
2 LA REGLEMENTATION DU TRAVAIL AU BENIN Cet ouvrage a été édité par La Friedrich Ebert Stiftung - Bureau de Cotonou 08 BP 0620 Tri Postal - Cotonou
Avis
AMBRE Date d'inscription: 14/08/2018
Le 12-04-2018
Bonjour Ce site est super interessant Merci
IRIS Date d'inscription: 3/03/2019
Le 07-06-2018
Yo Ambre Pour moi, c'est l'idéal j'aime pas lire sur l'ordi mais comme j'ai un controle sur un livre de 281 pages la semaine prochaine. MAXENCE Date d'inscription: 12/01/2018
Le 26-06-2018
Salut tout le monde Je viens enfin de trouver ce que je cherchais.
Ensemble de 8 chaises en cuir sur mesure avec base en laiton coulé à la main par P. Tendercool Modèle: Chaise-PT40-BS1-GR
Couleur du siège: Emeraude
Dimensions: 52 x 50 x 78 cm; hauteur du siège 46... Chaise en laiton moulé en sable sur mesure en cuir laqué marron de P. Tabouret hauteur sur mesure dans. Tendercool Par Pieter Compernol, Stephanie Grusenmeyer and Florian Gypser Modèle: PT43 BS1 Marron Glacé
Couleur du siège: Marron Glacé
Dimensions: 52 x 50 x 80 cm; ha... Plus Pieter Compernol, Stephanie Grusenmeyer and Florian Gypser Meubles
Tabouret Hauteur Sur Mesure Wine
Mousse du siège
Mousse de caoutchouc synthétique de grande densité. Epaisseur 15mm. Inclinaison de l'assise
L'angle du siège est de 3° ( par rapport au sol) et du dossier de 9° ( par rapport à la verticale). Matière du piétement
MDF ou panneaux de fibres de bois, issus des forêts françaises, d'épaisseur 19 mm. Le MDF est totalement recyclable. Finition du piétement
Huile résistante à la poussière, hydrofuge, résistante à l'usure et agréable au toucher. À base d'huiles végétales naturelles (huile de tour-nesol, soja, de chardon et de lin),
Au sujet de la fabrication
Fabriqué en France à partir de panneaux constitués de bois français. Découpe de précision du piétement sur mesure avec une commande numérique. Finition artisanale de la structure et des coussins. Tabourets sur mesure – Larch Wood Canada. Couleur du fauteuil
Chocolat, avec chants noirs
Tabouret Hauteur Sur Mesure Dans
Brocantetendance vous propose sur commande et sur mesure fabrication et créations meuble industriel bois métal, des tables & tabourets en métal industriel & étagéres, bibliothéque console, comptoir et banc sur mesure Toute dimensions possible ainsi que choix d'autres & HETREFinition plateau vieilli style ancien établis. Cerclage des plateaux en métal avec rivets forgéénagement de boutique, bureau, dressing, cuisine, salle à manger, salon, chambre pour un aménagement industriel design à votre gout et unique pour votre inté clients nous font confiance et nous envoie réguliérement des photos de leurs intérieur avec les meubles industriel et les créations bois métal de vous racontons "notre histoire" bouton sur le menu. contact pour devis Nous sommes situés à SAINT PIERRE à côtés de TOULOUSE HAUTE-GARONNE 31 Contacter nous pour les devis des meubles en bois et métal sur mesure. Téléphone: 06. 14. Tabouret de bar sur mesure. 36. 83. 49 ou par courriel: brocantetendance@ #Brocante #meubleindustriel #mobilierindustriel #decorationvintage #décorationindustrielle #objetcollectionancien #meubleancien #mobilierboismetal #luminaireindustriel #tapisserieameublement #meublemetier #creationmeubleboismetal #fabricationmeubleboismetal Tabouret de bar industriel Réalisation sur mesure et sur commande, prix en fonction de la dimensions demandèe et de l'essence de bois des assises.
Tabouret Hauteur Sur Mesure Sur
Ce tabouret en laiton, doté de trois pieds et fabriqué... MENA 4... ligne. Le plateau de table clair et minimaliste complète l'expression graphique. Configurez votre propre tabouret de designer ou faites-le sur mesure selon vos spécifications. Disponible en bois massif...
PFEIFE... seul tronc d'arbre. Configurez votre propre tabouret de designer personnel ou faites-le sur mesure selon vos spécifications. Disponible en bois massif naturel traité: chêne noueux. Design: gg designart
Mesures...
tabouret classique
HAMLET
Hauteur de l'assise: 40 cm Largeur de l'assise: 52 cm... finale parfaite
Les poufs et les tabourets apportent la touche finale à tout espace de vie. Chez Kingsgate Furniture, nous produisons une fantastique collection de pièces haut de gamme qui peuvent être fabriquées sur... Voir les autres produits Kingsgate Furniture ltd
QUEEN ANNE
Hauteur de l'assise: 37 cm... finale parfaite
SEATER
Hauteur de l'assise: 50 cm... Le Chaisier, votre spécialiste de la vente de chaises, de tables et de tabourets. finale parfaite
Obsidian
Hauteur de l'assise: 52 cm Largeur de l'assise: 50 cm... pierre noire, elle symbolise la maîtrise de soi et la résilience.
Qu'est-ce que l'impression sur aluminium Dibond? Easyflyer, votre imprimerie en ligne, vous propose l'impression de panneaux publicitaires en aluminium Dibond sur-mesure. La plaque Dibond est un support rigide, solide et 100% personnalisable. Le panneau alu Dibond est constitué de deux plaques en métal aluminium imprimables qui prennent en sandwich une plaque centrale de polyéthylène. Il s'agit d'un matériau composite thermolié. Le panneau Dibond vous est proposé avec une épaisseur de 3 mm, qui est plus léger que l'aluminium "pur". Il a été conçu de façon à garder une grande rigidité et une planéité. Tabouret hauteur sur mesure wine. Nos panneaux Dibond personnalisés sont inoxydables et imputrescibles. En outre, l'alu Dibond résiste également à la corrosion, aux UV et aux chocs. En choisissant l'impression plaque alu Dibond, vous obtiendrez un support de communication (type enseigne en Dibond ou panneau publicitaire extérieur) solide, ainsi qu'une impression de haute qualité et de longue durée. L'impression sur plaque métal Dibond a l'avantage d'avoir de nombreux usages.