Arrêté du 1er mars 2004 fixant la répartition entre les régimes obligatoires d'assurance maladie de la participation au financement du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés pour 2004 - APHP DAJDP
Arrêté Du 01 Mars 2004 Hd
Le site AIDA fait peau neuve! Nous traitons quelques derniers ajustements et vous invitons à la patience. (JO n° 54 du 4 mars 2004)
NOR: DEVN0430025A Texte modifié par:
Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 (JO n° 181 du 5 août 2005)
Arrêté du 22 juin 2005 (JO n° 145 du 23 juin 2005)
Vus
La ministre de l'écologie et du développement durable,
Vu le code de l'environnement, notamment les articles L. 424-4 et R. 224-12-3;
Vu l'avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en date du 4 février 2003,
Arrête:
Article 1 er de l'arrêté du 21 janvier 2004
(Décret n° 2005-935 du 2 août 2005, article 8)
Le carnet de prélèvements prévu à l'article R. Arrêté du 01 mars 2004 pictures. 424-18 du code de l'environnement doit être établi selon le modèle joint en annexe au présent arrêté. Il est délivré par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs. Article 2 de l'arrêté du 21 janvier 2004
(Arrêté du 22 juin 2005, article 2)
Avant le 31 mars, un bilan des prélèvements réalisés à partir de chaque installation, par espèce et par jour (période allant de midi un jour à midi le lendemain) est adressé à la fédération départementale des chasseurs.
Arrêté Du 01 Mars 2004 Pour La Confiance
» Lire: « Université Grenoble-I: et 69e section, 1er novembre 2004, neurophysiologie, mouvement humain normal et pathologique: 1276 S. » Au lieu de: « Université de Pau: et 24e section, psychologie du sport: 0516. » Lire: « Université de Pau: psychologie du sport: 0516. » Au lieu de: « Université Toulouse-III: adaptation perceptive et motrice et apprentissage: 1493 S. Article 22 - Arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage - Légifrance. » Lire: « Université Toulouse-III: biomécanique et adaptations motrices: 1493 S. » (Le reste sans changement. )
» Au lieu de: « Université Paris-XI: et 30e section, informatique pour la modélisation et l'interfaçage: 1754. » Lire: « Université Paris-XI: et 30e section, institut d'optique théorique et appliquée, informatique pour la modélisation et l'interfaçage: 1754. » 64e section: biochimie et biologie moléculaire Au lieu de: « Université d'Orléans: embryologie, biologie différenciat: 0009 S. » Lire: « Université d'Orléans: 0009 S. » 66e section: physiologie Au lieu de: « Université Lille-I: neuro-endocrinologie cellulaire et moléculaire: 0512. » Lire: « Université Lille-I: et 69e section, stress périnatal et maladies neurodégénératives: 0512. » 41e section: Sciences biologiques Au lieu de: « Université Montpellier-I: biologie générale et nutrition: 0615. Arrêté du 01 mars 2004 hd. » Lire: « Université Montpellier-I: biochimie générale et nutrition: 0615. » 74e section: sciences et techniques des activités physiques et sportives Au lieu de: « Université Grenoble-I: et 69e section, neurophysiologie, mouvement humain normal et pathologique: 1276 S.
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Laissez-vous emporter par le passé musical du répertoire des « Madeeson And Co ». Un repas champêtre est prévu et pour y participer, s'inscrire à la mairie de Chef-du-Pont. Des véhicules de « Geronimo » seront en présentation sur la grande place. Les grilleurs et les buvettes auront pris place dès le jeudi soir. À noter une fête foraine au cours de ces festivités. Même jour, à 21 h, sur la scène couverte de la place de l'église de Sainte-Mère, ne pas manquer le concert de « Normandy Jazz Patrol ». Il s'agit d'un répertoire en hommage aux grands noms du jazz des années 1940: Glenn Miller, Duke Ellington, Benny Goodman… Après ce concert, à 23 h 15, présentation d'un phare de recherche qui sera installé dans une remorque devant l'office de tourisme. Samedi 4 juin, hommage aux vétérans américains. Parade Memorial Day, défilé et concerts avec 800 musiciens et artistes, de 12 heures à 17 heures sans interruption. Un peu avant, à 11 heures, concert dans l'église avec « Colorado Spring ». Grande parade musicale dans les rues de Sainte-Mère-Église avec les 800 musiciens.
Sur le stade de Chef-du-Pont, à 13 h 30: American Football Game, rencontre entre la 82e et la 101e Airborne Divisions. À 16 heures en l'église de Sainte-Mère-Église: concert de la Paix, appel Gospel. Cérémonie au monument Signal et inauguration de la statue de Theodore Roosevelt à 18 heures. De nos correspondants Michel BLOT et Madeleine HILL La municipalité a prévu 13 parkings aux abords de Sainte-Mère-Église. Plan de circulation à consulter sur le site internet:. Cet article vous a été utile? Sachez que vous pouvez suivre La Presse de la Manche dans l'espace Mon Actu. En un clic, après inscription, vous y retrouverez toute l'actualité de vos villes et marques favorites.