La composition du RSD
Le règlement sanitaire départemental comprend 9 titres:
eaux d'alimentation,
locaux d'habitation et assimilés,
dispositions applicables aux bâtiments autres que ceux à usage d'habitation et assimilés,
élimination des déchets et mesures de salubrité générale,
bruit,
mesures visant les malades contagieux, leur entourage et leur environnement,
hygiène de l'alimentation,
prescriptions applicables aux activités d'élevage et autres activités agricoles,
dispositions diverses. Le règlement sanitaire départemental d'Indre-et-Loire
(mis en ligne sur le site de l'agence régionale de santé Centre-Val de Loire)
- Règlement sanitaire départemental maine et loire
- Règlement sanitaire départemental maine et loire ivory
Règlement Sanitaire Départemental Maine Et Loire
Pour les sorties piscine: seuls les enfants de plus de 18 mois peuvent bénéficier, sous réserve de la présence d'un adulte bien connu de l'enfant, pour encadrer chacun des enfants. Remarque: il est indispensable pour des raisons de sécurité qu'il y ait toujours au minimum deux adultes présents lors d'une sortie, même si le groupe d'enfants est réduit. Le transport en voiture individuelle doit s'effectuer pour chaque enfant soit dans un siège auto homologué, soit dans un réhausseur, conformément à la loi. Pour un transport en car, la loi ne prévoit pas d'obligation particulière pour les jeunes enfants. Disposer d'un téléphone portable. Prévoir une trousse de secours. Une ou plusieurs bouteilles d'eau et des vêtements adaptés à la sortie (y compris des chapeaux les jours de beau temps). Règlement sanitaire départemental maine et loire angers. Vous trouverez ci-dessous les formulaires d'autorisations et d'évaluation de sortie:
Formulaire d'autorisation de sortie régulière
Télécharger
- pdf - 561 Ko
Formulaire d'autorisation de sortie exceptionnelle
- pdf - 551 Ko
Formulaire d'évaluation de sortie
- pdf - 320 Ko
Hygiène et la santé: les indispensables
Les règles d'hygiène sont essentielles dans la prévention des maladies.
Règlement Sanitaire Départemental Maine Et Loire Ivory
Ce dernier secteur a vu ses exportations fortement progresser en 2014, 2015 et 2016; malgré un net repli en 2017 et 2018, il reste au septième rang en valeur des produits exportés. En 2018, les exportations des produits des IAA représentent 13% des montants exportés du département.
2 ko - 10/03/2020)
Coderst du 3 mars 2020 - Formation générale (format pdf - 211. 3 ko - 02/12/2020)
CODERST mai 2020 (format pdf - 742. 9 ko - 09/06/2020)
Coderst du 7 juillet 2020 - Formation insalubrité (format pdf - 908. Règlement sanitaire départemental maine et loire ivory. 4 ko - 02/12/2020)
Coderst du 3 novembre 2020 - Formation générale (format pdf - 498 ko - 16/12/2020)
Coderst du 1er décembre 2020 - Formation insalubrité (format pdf - 513. 8 ko - 16/03/2021)
Coderst du 2 février 2021 - Formation générale (format pdf - 371. 5 ko - 16/03/2021)
Coderst du 9 mars 2021 - Formation générale (format pdf - 323. 7 ko - 19/07/2021)
Coderst du 4 mai 2021 - Formation générale (format pdf - 314. 4 ko - 19/07/2021)