Ouverture de dossier
Questionnaire d'état civil Questionnaire à remplir pour chacune des parties, quelque soit le notaire choisi et surtout quelque soit le type de dossier, cela permet au notaire de très rapidement créer les parties de manière informatique. C'est la base, si chaque client apportait cela directement à l'ouverture d'un dossier, le gain de temps est énorme. Format: doc |
Poids: 27Ko
Questionnaire d'optimisation fiscale En remplissant ce questionnaire en complémentaire du questionnaire d'état civil, le notaire pourra voir très rapidement s'il est nécessaire d'optimiser votre patrimoine et comment cela est possible. Questionnaire état civil, formulaire de renseignements - GMT Notaires. Encore une fois cela permet un gain de temps non négligeable. Poids: 17Ko
Ouverture d'une succession Liste de pièces à fournir au notaire lors d'une ouverture de succession, le fait de tout apporter lors du rendez-vous d'ouverture d'une succession, cela permet encore une fois un très gros grain de temps. Poids: 35Ko
Informations
Déroulement d'une succession Document expliquant de manière plutôt complète le déroulement d'une succession, c'est un petit cours explicatif.
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Type de publication
Formulaires
Date de publication
18 juin 2018
Auteur
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Publié dans
Comment s'inscrire? enseignement secondaire
Document
Questionnaire d'état civil et données individuelles
Détail
Questionnaire d'état civil et données individuelles pour le recrutement au département de la formation et de la jeunesse. Pourquoi un questionnaire d'état civil pour heriter ? [Résolu]. Comment s'inscrire? enseignement secondaire
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Mention légale d'information pour les formulaires de collecte de données: l'office notarial est
responsable des traitements de données de ses clients dont la finalité correspond à
l'accomplissement de ses activités notariales, notamment de formalité d'actes. Questionnaire état civil en. La communication des
données est obligatoire pour permettre au notaire d'accomplir les diligences. Certaines données descriptives et économiques permettent d'alimenter une base de données
immobilière, déclarée à la Commission Nationale de l'Information et des Libertés, pour assurer la
production d'informations d'intérêt général. Les données à caractère personnel recueillies sont
traitées dans le strict respect du secret professionnel et ne sont pas transférées à des tiers
autres que les partenaires habilités de l'office notarial et ceux concourant à l'établissement de
statistiques d'intérêts général. Conformément au chapitre V (section 2) de la loi n°78-17
«Informatique et libertés» du 6 Janvier 1789, vous disposez d'un droit d'accès aux données vous
concernant, d'un droit d'opposition (hormis les cas où la réglementation ne permet pas l'exercice de
ce droit), d'un droit de modification, de correction, de mise à jour de effacement des données
auprès de l'office notarial de Maîtres Raphaël CLEUET, Stéphane BRUNIAU & Florent PAYELLEVILLE.
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Pour utiliser et personnaliser ce modèle de questionnaire d'embauche pour des candidats, il vous suffit de faire un « Copier & Coller » du texte de cet article dans votre traitement de texte ( Microsoft Word ou Writer d'Open Office). Questionnaire état civil pour. À propos Articles récents Spécialisée en droit social, je rédige des modèles de lettres de motivation, des contrats et d'attestations. J'aide à mettre en valeur les Curriculum Vitae des personnes en recherche d'emploi. J'interviens également dans les entreprises et les administrations pour renforcer et dynamiser la politique des ressources humaines. Les derniers articles par Laurence ( tout voir)
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