S'il existe un candidat parmi les titulaires, il n'y aura pas de problème: un vote devra être organisé pour procéder à son remplacement. En revanche, dans certains cas, aucun membre du CE ne veut être secrétaire; cela arrive surtout lorsque le secrétaire en place a démissionné de son mandat. Plusieurs solutions sont alors possibles. Remplacement du secrétaire en cas d'absence - Liaisons Sociales. Le comité peut élire, à chaque séance, parmi les titulaires, un secrétaire qui sera chargé d'établir avec l'employeur l'ordre du jour de la prochaine réunion et de rédiger le PV. Mais à chaque nouvelle réunion, il faudra procéder à une nouvelle désignation: compte tenu de l'importance des fonctions du secrétaire, cette situation ne nous semble pas satisfaisante. Reste la possibilité d'organiser des élections partielles mais, même si le secrétaire a démissionné de son mandat en tant qu'élu, celles-ci ne peuvent être organisées qu'à certaines conditions bien précises (voir l'étude n o 202). La solution peut donc, à notre sens, résider dans une démission de leur mandat d'une partie ou de tous les élus, afin de provoquer des élections partielles.
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Les impactes de la démission d'un membre, secrétaire, trésorier ou l'ensemble du bureau du CSE
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Les élus ont la faculté de démissionner de leur mandat. Légalement, cette procédure n'est pas encadrée mais c'est une possibilité pour chaque élu, titulaire ou suppléant. La démission d'un membre du CSE
Les élus du CSE peuvent à tout moment décider de démissionner de leur mandat. Démissionner de son mandat de CSE (secrétaire, trésorier...). Aucune justification ni aucune condition de forme ne sont exigés par le code du travail. Il faudra en tout état de cause analyser si le règlement intérieur prévoit une forme particulière. A défaut, il est conseillé de rédiger un courrier de démission à destination du président du CSE et des élus afin de les informer de la démission de l'élu. L'élu pourrait également acter sa démission dans le cadre d'une réunion plénière du CSE, ce qui permettra d'acter celle-ci dans le PV du CSE. La démission emporte la fin du mandat de l'élu et sa période de protection est étendue jusqu'à 6 mois suivant la fin de son mandat.
L'obligation de mettre en place des élections partielles
Dans certains cas, l'employeur devra organiser des élections partielles. En effet, l'article L2314-10 du code du travail prévoit que celles-ci sont obligatoires dès qu'un collège n'est plus représenté ou dans le cas où le nombre de titulaires est réduit de moitié ou plus. A noter: en tout état de cause, il convient d'utiliser le mécanisme de suppléance en amont. Démission du secrétaire du ce jeu. Si les titulaires partis ont pu être remplacés par les suppléants, ce mécanisme ne s'applique pas. De même, si ces événements interviennent moins de 6 mois avant le terme du mandat des élus du CSE, l'employeur n'a pas l'obligation d'organiser ces élections. Résumé de l'article
Les impactes de la démission d'un membre, secrétaire, trésorier ou l'ensemble du bureau du CSE
© Shutterstock / Vladislav Noseek 8/12 -
Bruschetta chèvre, figues, miel Pour 2 personnes. Couper et faire griller 4 tranches de pain. Tailler les figues en rondelles. Verser un mince filet d'huile d'olive sur le pain, étaler du chèvre frais dessus, quelques copeaux de jambon et les tranches de figue. Terminer par un trait de miel, un tour de poivre et quelques flocons de piment (en option). Couper la gousse de vanille - Traduction anglaise – Linguee. Passer les toasts au four sous le grill pendant 3 à 5 min. © Shutterstock / Kiian Oksana 9/12 -
Bruschetta courgette et fromage frais Pour 2 personnes. Couper en fines rondelles une petite courgette. Les faire revenir dans une poêle avec un filet d'huile d'olive jusqu'à ce qu'elles dorent. Couper 4 tranches de pain. Disposer sur les tartines du fromage frais, des rondelles de courgettes, du thym, du persil et/ou du basilic, et quelques zestes de citron. Terminer par un petit filet d'huile d'olive, du sel et du poivre. © Shutterstock / Pedal to the Stock 10/12 -
Bruschetta melon, jambon et confit d'oignon Pour 2 personnes.
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Couper et griller 4 tranches de pain de seigle. Cuire dans une casserole d'eau salée des petits pois frais jusqu'à ce qu'ils deviennent tendres (entre 15 et 20 min). Laver et couper finement 4 gros radis. Étaler de la ricotta sur les tartines, disposer ensuite les petits pois puis les tranches de radis. Parsemer le tout de persil, d'un peu de sel et de poivre.
Faire de même avec le second biscuit. Placer le cadre sur le plat de service (ou un grand plateau) et y déposer un biscuit. A l'aide d'un pinceau, imbiber le biscuit de sirop à la vanille. Etaler les dés de poires dessus et napper de sauce au caramel. Déposer la moitié de la mousse au caramel et couvrir avec le second biscuit. Verser le reste de mousse et lisser bien la surface avec une spatule en inox. Placer l'entremets au congélateur au moins 1h pour qu'il prenne bien. Pour la décoration: Réaliser un caramel brun foncé en faisant fondre le sucre à sec dans une casserole à feu doux (attention là encore à ne pas trop le cuire). A la première fumée, incorporer le beurre et remuer vivement. Verser ce caramel sur une feuille de papier sulfurisé et l'étaler finement avec une spatule en inox. Une fois le caramel refroidi, l'écraser à l'aide d'un rouleau à pâtisserie. Couper gousse de vanille. Sortir l'entremets du congélateur et le parsemer de brisures de caramel (j'ai également ajouter une demie-poire émincée finement).