Fiche signalétique du
Formulaire n°13404*08
Déclaration préalable Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions
(700 Ko)
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Déclaration De Travaux Toiture Cerfa Francais
Un local désigne toute propriété ou fraction de propriété normalement destinée à une utilisation distincte (magasin, bureau, atelier,... ). Il s'agit essentiellement:
d'addition de construction: agrandissement au sol ou en élévation (création d'un étage supplémentaire);
de démolition totale ou partielle;
de restructuration de construction (division d'un local en plusieurs ou à l'inverse, réunion de plusieurs locaux en un seul). Les changements d'affectation
Les propriétés bâties sont réparties en plusieurs groupes: locaux d'habitation, locaux à usage professionnel, locaux commerciaux et établissements industriels. Déclaration de travaux toiture cerfacs. Un changement d'affectation est une modification qui fait passer un local d'un groupe à un autre groupe. Exemples: la transformation d'un magasin en local d'habitation, la transformation d'un bureau professionnel en appartement, la transformation d'un entrepôt en établissement industriel. Quelles déclarations déposer? Des déclarations doivent être souscrites lorsque de nouvelles constructions sont réalisées, ou lorsque des constructions existantes sont transformées, restaurées ou aménagées.
Fiche signalétique du
Formulaire n°13703*08
Déclaration préalable - Constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes
(518 Ko)
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Informations techniques sur le PDF
Numero Cerfa:
13703*08
Validité:
Ce formulaire est valable à partir du
01/01/2022
Numéro complémentaire:
Aucun numéro complémentaire
Finalité:
Déclaration préalable
Poids:
518 kilos-octets
Remarque(s):
Type:
Dynamique
Signature électronique:
Ce formulaire ne nécessite pas de signature électronique
Notice(s):
n°51434#09
Notice explicative
(1055 Ko)
Annexe(s):
n°2
Annexe codemandeurs
(194 Ko)
n°1
Fiche de calcul
(115 Ko)
Référence(s) juridique(s):
Art. Déclaration de travaux toiture cerfa francais. R. 451-3 et 451-4 du code de l'urbanisme
Emetteur(s):
Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
Public concerné:
Particuliers
Catégorie:
Aucune
Pièce(s) jointe(s):
Aucune piece jointe n'est requise pour ce formulaire
12 boucles variées, de 1 à 15, 5 km, de la piste verte à la piste noire sans oublier le lien avec le domaine nordique des Confins: le Tour du Danay, boucle de 12 km accessible par la vallée du Bouchet / Les Borders. 74, 5 km aménagés pour alterner marche et skating du Grand-Bornand Village vers la vallée du Bouchet. 2 stades de biathlon (ski de fond et tir) aux Plans dans la vallée du Bouchet et au stade Sylvie Becaert, au coeur du Grand-Bornand Village, sur le site de la coupe du monde de biathlon. Des espaces d'apprentissage ludiques ouverts à tous, à proximité de la patinoire du Grand-Bornand Village, aux Poches, aux Plans et à l'Auberge Nordique dans la vallée du Bouchet. 9 km de pistes de neige artificielle. 1 circuit pédestre au départ du Grand-Bornand Village pour découvrir la vallée du Bouchet. Il est fortement conseillé aux débutants de partir des Plans ou de Lormay dans la vallée du Bouchet, secteurs qui offrent des profils de pistes plus adaptés. Le départ du village au profil montant est plus exigeant.
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Le ski de fond se pratique sur les pistes du bois du Bouchet proche de Chamonix centre. Je vous propose des cours de ski nordique en skating et classique sur mesure pour tous niveaux de pratique adultes et enfants. Le ski de fond est un sport de plein air
Ski de fond à Chamonix
La pratique du ski nordique dans la vallée de Chamonix a lieux sur différents sites. Le principal se situe tout proche du centre-ville de Chamonix, un autre site se trouve proche du village d'argentière entre le Lavancher et la moraine du glacier d'Argentière
Pour plus de renseignements, consulté notre site internet d'hiver de la vallée de Chamonix Mont-Blanc ci-dessous. Réservez vos cours de ski de fond à Chamonix
Dans la trace du moniteur
Contact: Pour tous renseignements
Tel RICHARD ETELLIN 0033 (0) 661766368
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Le domaine skiable du Grand-Bornand est en perpétuel mouvement, sur tous les secteurs. Le but est d'améliorer au maximum toutes les imperfections du domaine dont le visage a totalement changé depuis le milieu des années 1990! Ce sont donc par touches successives que le domaine se développe à grande allure: depuis 1997, six télésièges dont trois débrayables, deux téléskis et deux tapis couverts ont été construits, sans parler des travaux des pistes et d'enneigement artificiel pour lequel un gigantesque lac artificiel a été conçu!
Qualité: Après cet épisode de chaleur, on peut encore chausser les skis à partir de 2300/2400 m en Nord. En dessous de 3000 m, la neige est de type névé, généralement portante à toute heure à la glisse moyenne à correcte, elle peut cependant passer une certaine heure être pourrie non glissante près des rochers. Sur les replats, le cupules sont assez importantes, mais elles sont plus réduites dans les pentes. Au dessus de 3000 m neige de printemps, dure le matin plus ou moins pourrie en profondeur en cours de journée. Attention aux ponts de neige au-dessus des torrents qui peuvent céder à votre passage. Par ailleurs les glaciers sont peu fournis et les ponts de neige peuvent céder là aussi.