Cependant, ces produits ne seront plus considérés comme certifiés après transformation, si les clients ne sont pas eux-mêmes certifiés par les organismes compétents. Dès lors, seuls les clients certifiés auront l'autorisation d'utiliser les logos des certifications sur leur site et leurs différents supports de communication. Toptex et Native Spirit ne sauraient être tenues responsables en cas de litiges entre le client et les organismes certificateurs. 2 Propriété intellectuelle
2. 1 L'identité visuelle, notamment la dénomination et le logo, sont la propriété de Native Spirit et font l'objet à ce titre d'une protection par le droit de la propriété intellectuelle (droit des marques, droit des dessins et modèles, droit d'auteur…). Ruban pour chapeau panama en. Ces images ne peuvent en aucun cas être modifiées ou détournées 2. 2 Chaque année, Native Spirit réalise et produit une série d'articles ainsi que des visuels avec mannequins, en studio ou en mise en ambiance, qui sont destinés exclusivement à la promotion des produits qui sont vendus sous l'appellation «Native Spirit »
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À propos de MG
Leader Français des vêtements personnalisés pour les professionnels, MAINGAUCHE se positionne en tant qu'acteur responsable,
possédant son propre atelier de marquage labelisé GOTS, un sourcing de produits certifiés sur le plan social et environnemental
et un service client « Best in Class ». Certified by Control Union
Licence no CU 1010993
The GOTS standard integrates all the stages of textile processing. The raw fiber must be certified organic and the whole transformation process must respect environmental and social criteria.
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Chambres
2
Taxe foncière
520. Achat appartement chartres notaire les. 0
Etat général
Bon
Meuble
Non
Année de construction
1997
Nombre d'étage(s)
Garage
Oui
Garage(s)
1
Référence
35129-3408
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Bien soumis à copropriété
Nbre de lots de la copropriété
Montant des charges prévisionnelles annuelles moyen
704. 0 €
Évaluation de l'emplacement
Diagnostics
(Réalisé le 07/11/2019)
DPE - Consommations énergétiques
GES - Émissions de gaz à effet de serre
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