Etablissements > MADAME SOPHIE CORTEY - 38630
L'établissement SOPHIE COIFFURE - 38630 en détail
L'entreprise MADAME SOPHIE CORTEY
a actuellement
domicilié son établissement principal à LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN (siège social de l'entreprise). L'univers De Julie - Coiffeur, 18 rte Avenières, 38630 Avenières Veyrins Thuellin (Les) - Adresse, Horaire. C'est
l'établissement où
sont
centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise SOPHIE COIFFURE. L'établissement, situé au 27 GRANDE RUE DE CIERS
à LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN (38630), est
l'
établissement
siège
de
l'entreprise MADAME SOPHIE CORTEY. Créé le 07-09-2015, son activité est la coiffure.
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Markhor coiffure 11 Avenue Periollat
38630 Les Avenieres
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Lundi
09h00 - 12h00 / 13h00 - 18h00
Mardi
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Vendredi
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Monica Coiffure est il ouvert aujourd'hui? Ouvert, 08h30 - 12h / 14h - 19h
Lundi: Fermé le Lundi
Mardi: 08h30 - 12h / 14h - 18h
Mercredi: 08h30 - 12h / 14h - 18h
Jeudi: 08h30 - 12h / 14h - 19h
Vendredi: 08h30 - 19h
Samedi: 08h - 16h
Dimanche: Fermé le Dimanche
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Toutes les procédures de passation de marchés publics antérieures à l'entrée en vigueur de l'ordonnance continueront à être régies par le décret n° 2009-259 du 6 août 2009 portant Code des marchés publics tel que modifié, à l'exception du titre relatif à la planification qui est applicable dès l'entrée en vigueur de l'ordonnance. Content is provided for educational and informational purposes only and is not intended and should not be construed as legal advice. This may qualify as "Attorney Advertising" requiring notice in some jurisdictions. TÉLÉCHARGEMENT DE DOCUMENTS EN PDF - Ivoire-Juriste. Prior results do not guarantee similar outcomes. For more information, please visit:.
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En cas de différend, un recours préalable pourra être exercé par tout moyen approprié, y compris par moyen de communication électronique dans un délai de 7 jours ouvrables (ce délai était de 10 jours ouvrables auparavant). L'ordonnance permet également au titulaire du marché, une nouvelle forme de recours juridictionnel, à savoir la faculté d'intenter un recours en annulation pour excès de pouvoir contre une décision de l'organe de régulation des marchés publics. Par principe, ce recours n'est pas suspensif sauf à la demande d'un recours en sursis d'exécution devant la juridiction compétente. Code des marchés publics ivoirien pdf version. Les différends nés à l'exécution ou au règlement des marchés publics pourront être soumis soit devant les juridictions compétentes en matière administrative soit devant un tribunal arbitral. L'obligation de soumettre le litige aux règles de l'Acte Uniforme de l'OHADA relatif à l'arbitrage n'est plus contraignante, les parties pouvant se mettre d'accord entre elles sur le choix de toute autre juridiction arbitrale.
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REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL ADMINISTRATION
Sa tenue est exigée pour les sociétés anonymes. Le défaut de registre des procès-verbaux dûment côté et paraphé engage l'opposabilité des délibérations du Conseil d'administration. 125. 000 F CFA 150 000 F CFA
REGISTRE DES MOUVEMENTS DE TITRE ET COMPTES D'ACTIONNAIRES
Sa tenue est exigée pour les sociétés anonymes. L'existence du registre et/ou la tenue conforme de celui-ci sont soumises au contrôle des commissaires aux comptes. 125. Côte dIvoire_code_marches_publics_2009.pdf. 000 F CFA 150.
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REGISTRE DES PROCÈS-VERBAUX DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
Sa tenue est exigée pour toutes les formes de sociétés commerciales. Le défaut de registre des procès-verbaux dûment côté et paraphé engage l'opposabilité des délibérations de l'Assemblée Générale. CODE VERT OHADA - TRAITES ET ACTES UNIFORMES
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