Le déposant mandate à titre exclusif le dépositaire pour négocier à sa place, au prix convenu ci-dessous, la vente de son véhicule;
- Le prix de vente de présentation au public du véhicule est fixé à
- Le déposant donne au dépositaire une marge de négociation avec les acheteurs potentiels, le prix de vente minimum à obtenir étant
fixé par le déposant à................................................................................................................................................................................................ TVAC/TTC. En vue de la vente, le déposant remet au dépositaire:
•
le certificat d'immatriculation
Le contrôle technique ordinaire
Le contrôle technique en vue de la vente
Le Car-Pass
le certificat de conformité
le carnet d'entretien
le mode d'emploi du véhicule
les clés, au nombre de OUI - NON
OUI - NON
OUI - NON.......................
Iris Auto Center - Rue du Rupel 1, 1000 Bruxelles. T. +32 2 247 88 88 - F. +32 2 894 57 22 - [email protected]
Rue Du Rupel 1 Film
avant-port 1
est situé(e)
rue du rupel
à brussel
(1020)
en région brussel
( belgië). L'établissement est listé dans la catégorie zone industrielle du guide geodruid brussel 2022.
Rue Du Rupel 1 Et
Sur cette page, vous pouvez trouver une carte de localisation, ainsi qu'une liste des lieux et des services disponibles sur ou à proximité Rue du Rupel: Hôtels, restaurants, installations sportives, centres éducatifs, distributeurs automatiques de billets, supermarchés, stations d'essence et plus. Bâtiments nommés à proximité elia - 225 m Services à proximité Rue du Rupel S'il vous plaît cliquer sur la case située à gauche du nom du service pour afficher sur la carte l'emplacement des services sélectionnés.
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Objet de la demande
Placement d'un panneau publicitaire de 36m². Chronologie
Étape
Date
Dépôt
24-10-2001
Début d'enquête publique
22-03-2002
Fin d'enquête publique
05-04-2002
Commission de concertation
21-05-2002
Notification de la décision
11-10-2002
Instances d'avis
Modifications des superficies plancher
Aucune modification de superficie plancher n'a été renseignée
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