Le Code civil regroupe les lois relatives au droit civil français. Article 276 du code de procédure civile vile marocain. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code civil ci-dessous:
Article 276-1
Entrée en vigueur 2000-07-01
La rente est indexée; l'indice est déterminé comme en matière de pension alimentaire. Le montant de la rente avant indexation est fixé de façon uniforme pour toute sa durée ou peut varier par périodes successives suivant l'évolution probable des ressources et des besoins. Code civil
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Article 276 Du Code De Procédure Civile.Gouv.Fr
Le Code de procédure pénale regroupe les lois relatives au droit de procédure pénale français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de procédure pénale ci-dessous:
Article 276
Entrée en vigueur 1959-03-02
L'accomplissement des formalités prescrites par les articles 272 à 275 est constaté par un procès-verbal que signent le président ou son délégué, le greffier, l'accusé et, s'il y a lieu, l'interprète. Si l'accusé ne sait ou ne veut signer, le procès-verbal en fait mention.
Article 276 Du Code De Procédure Civile Vile Malagasy
Entrée en vigueur le 1 janvier 2005 La prestation compensatoire fixée sous forme de rente peut être révisée, suspendue ou supprimée en cas de changement important dans les ressources ou les besoins de l'une ou l'autre des parties. Article 276 du code de procédure civile vile du quebec. La révision ne peut avoir pour effet de porter la rente à un montant supérieur à celui fixé initialement par le juge. Entrée en vigueur le 1 janvier 2005 4 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Entrée en vigueur le 1 mars 2006 L'expert doit prendre en considération les observations ou réclamations des parties, et, lorsqu'elles sont écrites, les joindre à son avis si les parties le demandent. Toutefois, lorsque l'expert a fixé aux parties un délai pour formuler leurs observations ou réclamations, il n'est pas tenu de prendre en compte celles qui auraient été faites après l'expiration de ce délai, à moins qu'il n'existe une cause grave et dûment justifiée, auquel cas il en fait rapport au juge. Lorsqu'elles sont écrites, les dernières observations ou réclamations des parties doivent rappeler sommairement le contenu de celles qu'elles ont présentées antérieurement. A défaut, elles sont réputées abandonnées par les parties. Article 276 du code de procédure civile vile malagasy. L'expert doit faire mention, dans son avis, de la suite qu'il aura donnée aux observations ou réclamations présentées. Entrée en vigueur le 1 mars 2006 4 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
400 g
g Lait concentré sucré
Lait concentré sucré
Préparation Placer la boîte bien fermée de lait concentré dans une casserole et recouvrir entièrement d'eau. Porter à ébullition et cuire 3 h 30 en la retournant au bout de 2 h dans la casserole. Laisser complètement refroidir avant d'ouvrir et de déguster. À vous de jouer!
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1, 6 kg
kg Abricots
Abricot 1 Citrons
Citron 1 kg
kg Sucre
Sucre Navarre
Préparation La veille, laver soigneusement les abricots et en extraire les noyaux. Les placer dans une grande marmite avec le jus d'un citron et les recouvrir de sucre. Laisser reposer toute une nuit. Le lendemain, faire chauffer la confiture à feu vif dans une grande marmite pendant 5 minutes puis à feu doux pendant 1 heure. Une fois cuite, verser la confiture dans les pots, les refermer immédiatement et les retourner sur le plan de travail jusqu'à ce qu'ils soient à température ambiante. Confiture de lait lidl de. À vous de jouer!
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